Passer au contenu
Début du contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

37e législature, 2e session   (30 septembre 2002 - 12 novembre 2003)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Catastrophes naturelles

    >>Aide, programme, mise sur pied, 8656(142:1240)
    >>Voir aussi Effet de serre--Climat, changements

Catholique. Voir Journée de l'enseignement catholique

Catterall, Marlene (Lib.--Ottawa-Ouest--Nepean)

Caucase, région

    >>Azerbaïdjan, Arménie et Géorgie, Knutson, visite, q.o., 1839(31:1450-5)

Cauchon, l'hon. Martin (Lib.--Outremont; ministre de la Justice et procureur général du Canada)

Caucus parlementaires. Voir plutôt Groupes (caucus) parlementaires

CCN. Voir plutôt Commission de la capitale nationale

C.D. Howe. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Ceintures de sécurité, Loi canadienne--C-388. Harb

    >>1re l., 3510(59:1025)
    >>Voir aussi Automobiles et routes, sécurité--Ceintures de sécurité, port, projet de loi C-388

Célébrons les succès du Canada rural, rapport. Voir Régions rurales--Rapport annuel

Celluci, Paul, ambassadeur des États-Unis au Canada. Voir Irak--Guerre--Canada, non-participation

Cellules souches. Voir Reproduction, techniques

Cénotaphes

    >>Entretien, fonds, établissement, 7829(127:1600)
    >>>Cloverdale, C.-B., 7829(127:1555)

Centers for Disease Control and Prevention (CDC). Voir Taïwan--Syndrome

Centraide

    >>Fonction publique, employés, contribution, déc. art. 31, 1779(30:1100)

Centrale hydroélectrique Toulnustouc

Centrales à charbon

    >>Environnement, protection, Loi, respect, 8805-7(144:1835-45)
    >>>Q.o., 7744-5(126:1430)
    >>États-Unis, réglementation, air, qualité, répercussions, q.o., 2842-3(48:1440)
    >>Ontario, élimination d'ici à 2007, q.o., 8561(140:1445)
    >>Voir aussi Métaux lourds

Centrales nucléaires

    >>Catastrophes, répercussions, 761(12:1540)
    >>Colombie-Britannique, interdiction, 566(9:1235)
    >>Ontario
    >>>Entreprise étrangère, propriété et gestion, octroi, 558(9:1125)
    >>>Réacteurs, fermeture, 557(9:1115), 2220(37:1610)
    >>Privatisation, projet de loi C-4, lien. Voir plutôt Énergie nucléaire--Lieu, décontamination--Prêteurs
    >>Sécurité, terrorisme, prévention, mesures, 1281(22:1205-10)
    >>Voir aussi Bruce, Ont., centrale nucléaire; Chalk River, Ont., centrale nucléaire; Gentilly-2, Qué., centrale nucléaire; Pile à combustible Ballard; Pointe-Lepreau, N.-B., centrale nucléaire; Tchernobyl, centrale nucléaire, Ukraine; Three Mile Island, centrale nucléaire, États-Unis

Centralisation

Centre canadien de généalogie

Centre canadien de neutrons, Chalk River, Ont.

    >>Construction
    >>>Financement, 15 millions $ accordé au laboratoire d'Oak Ridge, États-Unis, 9226-7(151:1915-25)
    >>>>Chercheurs universitaires, faisceaux, accès, 922-76(151:1920-5)
    >>>>Déc. art. 31, 8714(143:1100)
    >>>>Q.o., 8676(142:1455)
    >>>>Scientifiques, exode de cerveaux, lien, 9226(151:1915)
    >>>Promesse libérale, 568(9:1245), 2217(37:1545)
    >>Désignation, Brockhouse, Bertram, nom, utilisation, déc. art. 31, 8479-80(139:1400)

Centre canadien de politiques alternatives. Voir Budget--Excédent--Prévision; Budget, 18 février 2003

Centre canadien des armes à feu. Voir Budget des dépenses--2003-2004, supplémentaire (A)--Solliciteur général, ministère--Crédit 7a et Solliciteur général, ministère--Crédit 8a

Centre canadien des technologies de l'aluminium

    >>Saguenay--Lac-Saint-Jean, région, Qué., gouvernement fédéral, investissement, 8681(142:1525)

Centre canadien pour l'éthique dans le sport

    >>Financement, déc. art. 31, 672(11:1355)

Centre culturel chinois de Vancouver

    >>30e anniversaire, déc. art. 31, 5750-1(94:1100)

Centre culturel de Drummondville. Voir Gala de l'ADISQ

Centre de conditionnement physique. Voir Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais d'adhésion à un centre de conditionnement physique), Loi--C-305;

Centre de détention de l'immigration

    >>Création, information, absence, q.o., 2429(41:1440)

Centre de développement des biotechnologies de Sherbrooke

    >>Développement biomédical, projet, financement, déc. art. 31, 5975(98:1400)

Centre de développement Kindale

    >>Sun Country Cable, don, déc. art. 31, 7131(116:1405)

Centre de données fiscales de Jonquière

    >>Création, 20e anniversaire, Marceau, Gilles, contribution, déc. art. 31, 7021(114:1410)

Centre de golf Le Versant

    >>15e anniversaire, déc. art. 31, 7523(122:1400)

Centre de la plage Juno, Normandie, France

    >>Inauguration, cérémonies, Ward, David J., participation, déc. art. 31, 5978(98:1410)
    >>Jour de reconnaissance, 6 juin 2003, désignation, déclaration (Pagtakhan), 6767-9(110:1005-20)
    >>Réalisations du Canada lors de la seconde guerre mondiale, témoignage, financement
    >>>Déc. art. 31, 6731(109:1400), 6912(112:1405), 6959-62(113:1055-1110)
    >>>Q.o., 4251(71:1450-5)
    >>Sculpture «Souvenir et renouement» de Colin Gibson, déc. art. 31, 6911(112:1355)

Centre de recherche en toxicomanies, Montague, Î.-P.-É.

    >>Pénitenciers, budget, utilisation, q.o., 513(8:1445), 586(9:1445)

Centre de recherche environnementale sur le pétrole et le gaz extracôtiers

    >>Établissement, déc. art. 31, 1780(30:1105)

Centre de santé William Osler

    >>Personnel, hommage, déc. art. 31, 6314(103:1400)

Centre d'échange d'information sur la biosécurité

Centre d'entraide de la région de Disraëli

    >>Financement, contribution fédérale, déc. art. 31, 6844(111:1410)

Centre d'entraînement de lutte contre les avaries Kootenay, Halifax, N.-É.

    >>Inauguration, déc. art. 31, 788(13:1405)

Centre des arts de la Confédération

    >>Charlottetown, Î.-P.-É., réalisations, déc. art. 31, 9018-9(148:1055)
    >>Voir aussi Groupe APM--Gouvernement, contrats

Centre des congrès. Voir Ottawa, Ont.; Vancouver, C.-B.

Centre d'histoire du Canada

Centre d'information de la police canadienne (CIPC). Voir Agressions sexuelles--Agresseurs--Registre

Centre for Wildlife Ecology

    >>Gouvernement, contribution, déc. art. 31, 7740(126:1410)

Centre hospitalier des Vallées de l'Outaouais--Hôpital de Hull

    >>Équipement et personnel, pénurie, listes d'attente, mesures, déc. art. 31, 3003(50:1100)

Centre intégré en pâtes et papiers, Trois-Rivières, Qué.

    >>Mise en oeuvre, financement, contribution fédérale
    >>>Déc. art. 31, 579(9:1410)
    >>>Q.o., 512(8:1440)

Centre Kingsclear. Voir Agressions sexuelles

Centre national de la prévention du crime

    >>Programmes, apport, déc. art. 31, 3418(57:1405)

Centre national des Arts. Voir Prix du Centre national des Arts

Centre national d'information. Voir Adultes--Femmes et hommes disparus

Centres bancaires internationaux

    >>Montréal, Qué., et Vancouver, C.-B., désignation, 7544(122:1610), 7549(122:1650)

Centres d'accès communautaire. Voir Accès communautaire, programme

Centres d'appels

    >>Île-du-Prince-Édouard, établissement, subvention, votes pour le Parti Libéral, lien, 445(7:1125)

Centres de réadaptation pour toxicomanes

    >>Financement, contribution fédérale, 42(2:1335)

Centres des sciences

    >>Financement, Association canadienne des centres des sciences, proposition, déc. art. 31, 465(7:1355), 2550(43:1405)

Centres d'excellence. Voir ArcticNet

Cercle national des journalistes du Canada. Voir Travaux de la Chambre--Programme législatif--Boudria

Céréales

    >>Producteurs, revenu, crise, déc. art. 31, 8890(146:1410)

Céréales, transport

    >>Agriculteurs, préoccupations, 4377(72:1555), 4388(72:1705), 4429(73:1540), 4437(73:1640-5)
    >>Contrats commerciaux, Commission canadienne du blé, position, 4433(73:1610), 4439-40(73:1705)
    >>Gouvernement, intervention, Alliance canadienne, Parti, position, 4438-9(73:1655-1700)
    >>Grève, arbitrage, recours, projet de loi C-312, Ports de la côte ouest, opérations, propositions finales, arbitrage, présentation, 1697(29:1005)
    >>Port de Prince Rupert, conflit, règlement, q.o., 1735(29:1440), 1786(30:1140)
    >>Port de Vancouver, manutentionnaires, lock-out
    >>>Arbitrage, recours
    >>>>Déc. art. 31, 675-6(11:1410), 910(15:1110), 1779-80(30:1105)
    >>>>Q.o., 753(12:1450), 868(14:1455), 1034(17:1500), 1457(24:1450), 1550(26:1455), 1786(30:1140)
    >>>Gouvernement, position, q.o., 1235(21:1455)
    >>>Répercussions, déc. art. 31, 507(8:1410)
    >>Surveillance du système canadien de manutention et de transport du grain--Rapport annuel: campagne agricole 2001-2002, dépôt, 5453(90:1505)
    >>Wagons-trémies, parc fédéral, Farmer Rail Car Coalition, remise
    >>>Déc. art. 31, 1069(18:1415)
    >>>Q.o., 317(5:1200), 1190(20:1140)

Cerfs. Voir Tuberculose bovine--Riding Mountain

Certificat du mérite civique. Voir Byrne, Joe

Certificats d'excellence scientifique internationaux

    >>Sciences militaires, domaine, recherche, lauréats, déc. art. 31, 6025(99:1105)

Cervidés. Voir Encéphalopathie des cervidés

CF-18, avion militaire

Chabad Lubavitch

    >>Hommage, déc. art. 31, 7131-3(116:1405-15), 7210(117:1410)
    >>Schneerson, rabbin Menachem Mendel, contribution, déc. art. 31, 7133(116:1415)

Chagnon, famille. Voir Impôt sur le revenu des sociétés

Chaire de recherche industrielle sur le stockage de l'hydrogène. Voir Université du Québec à Trois-Rivières

Chalk River, Ont. Voir Centre canadien de neutrons; Déchets nucléaires--Stockage

Chalk River, Ont., centrale nucléaire

    >>Outaouais, rivière, pollution, q.o., 5358-9(88:1440)
    >>Sécurité, 610(9:1800)

Challenger, avions militaires

    >>Achat pour l'usage des membres du Cabinet, 4269(71:1620)
    >>>Adjudication sans appel d'offres, q.o., 8560-2(140:1440-50), 8600-1(141:1445)
    >>>Chrétien, rôle, q.o., 8483(139:1420)
    >>>Coût, q.o., 361(6:1435-40)
    >>>Fonctionnaires responsables, jet privé de Bombardier, utilisation, conflit d'intérêts, q.o., 9026-7(148:1135-40)
    >>>Forces canadiennes, besoins, priorité, 1218(21:1315)
    >>>>Q.o., 1495(25:1115-20), 1500(25:1145)
    >>>Hélicoptères de recherche et de sauvetage, achat, lien, q.o., 133(3:1435), 8484(139:1430), 8561(140:1445)
    >>>Lobbyiste, honoraires, q.o., 361(6:1435)
    >>>Q.o., 52(2:1440), 247(4:1440)
    >>>Santé, soins, régime, financement, lien, q.o., 133-4(3:1435)
    >>>Vérificatrice générale, rapport, q.o., 8483-4(139:1420-30)
    >>Voir aussi Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King, remplacement--Processus--Accélération

Chalmers, Dr Robert Hugh

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 4813(79:1400)

Chamberlain, Brenda (Lib.--Guelph--Wellington)

    >>Discours du Trône, m. (Pacetti), 62-3(2:1540-55)
    >>Drogues et autres substances, réglementation, Loi (modification), Loi--C-446, 7460(121:1505)
    >>Effet de serre, m. (Anderson, l'hon. David), 2127-9(36:1630-45)
    >>Infrastructure, programme, 62(2:1540)
    >>Journée mondiale de la prière, pétition, 7461(121:1515)
    >>Mariage, pétition, 7462(121:1515)
    >>Marijuana, pétition, 7461(121:1515)
    >>Médecins, 62-3(2:1540-55)
    >>Santé, services, 62-3(2:1540-5)
    >>Santé, soins, régime, 62-3(2:1540-50)
    >>Truscott, Steven, pétitions, 140(3:1515), 3187(53:1530)
    >>Université de Guelph, déc. art. 31, 1647(28:1400)

Chambord, Qué. Voir Agropur

Chambre de commerce de Jonquière. Voir Desmeules, Guy

Chambre de commerce de Red Deer. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Chambre de commerce de Toronto. Voir Forces canadiennes--McCallum, discours

Chambre de commerce de Winnipeg

    >>Plan stratégique, déc. art. 31, 2201(37:1400)

Chambre de commerce du Canada. Voir Infrastructure, programme--Financement

Chambre de commerce du Grand Joliette

    >>110e anniversaire, déc. art. 31, 8152(133:1110)

Chambre de commerce et d'industrie Lac-Saint-Jean-Est

    >>Alma, Qué., gala des lauréats, tenue, déc. art. 31, 9070(149:1410)

Chambre des communes

    >>Administration
    >>>Plans et priorités, rapport 2003-2004, dépôt, 5412(89:1200)
    >>>Rendement, rapports
    >>>>2001-2002, dépôt, 1194(20:1200)
    >>>>2002-2003, dépôt, 8442(138:1200)
    >>Ajournements. Voir plutôt Procédure
    >>Autobus, services, itinéraires directs, demande, 8638(142:1045)
    >>Calendrier pour l'année 2004, dépôt, 8007(130:1635)
    >>Chambre parallèle, création, Grande-Bretagne et Australie, exemples, 1712-4(29:1200-5), 1716(29:1230), 1722(29:1320)
    >>Employés, remerciements, 2603(44:1120)
    >>Enceinte, Congrès américain, comparaison, 1745(29:1540)
    >>Fonctions, 1708(29:1120)
    >>Information, accès, Loi, assujettissement, projet de loi C-462, présentation, 8809(145:1005)
    >>Information et impression, Services, certification «Éco-Logo», déc. art. 31, 6731(109:1400)
    >>Interprétation simultanée
    >>>Félicitations, 2587(43:1825)
    >>>Fonctionnement, 799-800(13:1510), 1576(26:1710)
    >>Lumières, fonctionnement, 1494(25:1115)
    >>Pages
    >>>Se lèvent lorsque le président se lève, 1720(29:1305)
    >>>Voir aussi Députés--Soccer
    >>Panne d'électricité, 1617(27:1435)
    >>Pouvoirs, déplacement vers d'autres tribunes, 1710(29:1135)
    >>Réceptions
    >>>Cloutier, major général Maurice Gaston, hommage, 1080(18:1515)
    >>>Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, prix et bourses, lauréats, 1841(31:1500)
    >>>Du Président avant les vacances de Noël, 2635(44:1500), 2640(44:1535)
    >>>Du Président avant les vacances d'été, 7299(118:1225)
    >>>Malcolm, Ryan, gagnant du concours intitulé Canadian Idol, 9192(151:1505)
    >>>Mozambique, président, Son Excellence Joaquim Chissano, 4369(72:1500)
    >>>Premières nations, leaders, déc. art. 31, 3815(64:1410)
    >>>Prix du Gouverneur général en arts visuels et médiatiques, lauréats, 4369(72:1500)
    >>>Prix du Gouverneur général pour les arts de la scène et Prix Ramon-John-Hnatyshyn pour le bénévolat dans les arts de la scène, lauréats, 1147(19:1500), 9271(152:1500)
    >>Sécurité. Voir plutôt Édifices du Parlement--Sécurité
    >>Sonnerie d'alarme. Voir plutôt Procédure--Séances de la Chambre--Suspension
    >>Vacances de siège à la Chambre. Voir plutôt Vacances de siège à la Chambre
    >>Visiteurs. Voir plutôt Visiteurs à la Chambre
    >>Voir aussi Débats à la Chambre--Accès; Prière à la Chambre; Traités, accords internationaux--Négociation

Chambres de commerce de Taïwan

    >>15e congrès, déc. art. 31, 787(13:1400)

Champ hydrothermal Endeavour. Voir Aires marines nationales de conservation du Canada

Champagne, Noëlla

    >>Nouvelle députée du Parti québécois du comté de Champlain, déc. art. 31, 6599(107:1415)

Championnat international de Labour

    >>Lanark, Ont., tenue, déc. art. 31, 7283(118:1105)

Championnats panaméricains juniors d'athlétisme de Bridgetown, Barbade. Voir Brown, Alecia

Champlain, circonscription. Voir Saint-Maurice, circonscription--Limites

Champlain, comté. Voir Champagne, Noëlla

Champlain, Samuel de. Voir Journée Samuel de Champlain

Chandigarh, Inde. Voir Liddar, Bhupinder Shingh

Changements climatiques. Voir plutôt Effet de serre

Changements climatiques: L'investissement fédéral--Rapport d'ensemble 1997-2002, rapport. Voir Commissaire à l'environnement et au développement durable--Rapports

Changes, opérations

Chanson francophone

    >>Granby, Qué., École nationale de la chanson et Réseau national des Galas de la chanson, financement, déc. art. 31, 2550(43:1410)

Chantiers maritimes Irving. Voir Rock--Allusions--Jet

Chapman, Lola. Voir Ridge Meadows Youth and Justice Advocacy Association

Chaput, l'hon. sénateur Maria

    >>Nomination, déc. art. 31, 3417(57:1400)

Charbon

    >>Utilisation, 4983(82:1355), 4999(82:1520)
    >>>Non polluante, 8381-2(137:1335-40)
    >>Voir aussi Centrales à charbon; Effet de serre--Protocole de Kyoto--Énergie

Charbon métallurgique. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Charbonneau, Yvon (Lib.--Anjou--Rivière-des-Prairies)

    >>Accès communautaire, programme, déc. art. 31, 2955(49:1400)
    >>Afrique, 112(2:2210)
    >>Carte d'identité nationale, m. subsides (Davies), 3516(59:1105)
    >>Défense antimissiles nord-américain, système, m. subsides (Bachand, Claude), 6343-4(103:1720-30)
    >>Effet de serre, m. (Anderson, l'hon. David), 2188-9(37:1225-30)
    >>Guerre mondiale [1939-1945], déc. art. 31, 9261(152:1405)
    >>Irak
    >>>Déc. art. 31, 4815-6(79:1410)
    >>>M. (Boudria), 112-3(2:2210-25)
    >>>M. (Boudria), 2913-5(48:2325-45)
    >>>M. art. 52 (Lalonde), 4315-6(71:2220-30)
    >>Jeunes, déc. art. 31, 8889-90(146:1405)
    >>Journée internationale de la tolérance, déc. art. 31, 1610(27:1400)
    >>Semaine sans violence, déc. art. 31, 673(11:1355)
    >>UNESCO, déc. art. 31, 7210(117:1410), 8667(142:1405)

Charest, Jean. Voir Québec--Élections générales--Premier ministre; Santé, soins, régime--Entente--Février 2003 et Financement--Entente

Charest, Robert. Voir Société immobilière du Canada

Charges sociales

    >>Emploi, pertes, réduction, 6101(100:1615)

Charles, Sarah. Voir Trampoline--Championnats mondiaux

Charleswood--St. James--Assiniboia, circonscription. Voir Médaille du jubilé de la reine Elizabeth II

Charlevoix, circonscription. Voir Alphabétisation; Assurance-emploi, régime--Admissibilité--Régions économiques--Manicouagan

Charlevoix, région. Voir Aéroport de Charlevoix

Charlottetown, Î.-P.-É. Voir Centre des arts de la Confédération; Constitution, consensus du 28 août 1992 à Charlottetown

Chars d'assaut Léopard

Chase, C.-B. Voir Routes et autoroutes--Colombie-Britannique--Transcanadienne

Chase, Rodney. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Chasse. Voir Gibier; Patrimoine national chasse et pêche, Loi--C-469; Phoques

Chasseurs. Voir Animaux, cruauté--Peines, détermination, alourdissement--Agriculteurs

Châteauguay, Qué. Voir Église Saint-Joachim de Châteauguay

Chatham, Ont. Voir Commercial Alcohols; Navistar

Châtiment corporel. Voir Enfants, châtiment corporel; Peines, détermination

Chatters, David (AC--Athabasca)

Chauffage

    >>Crédit de 130 $ par foyer. Voir plutôt Mazout--Prix, augmentation--Consommateurs, allocation
    >>Familles et particuliers à faibles revenus, allocation, 6124(101:1020-5)
    >>>Gaspillage, vérificatrice générale, rapport, 3890(66:1205-10)
    >>>Versement, Parlement, consentement, omission, 6906-8(112:1325-40), 7142-3(116:1505), 7220-1(117:1505-10)

Chenal Hawke. Voir Morue--Chalutage

Cheney, Dick. Voir Irak--Reconstruction

Cheriam, Ahmad. Voir Pornographie infantile

Cherry, Don. Voir Hockey Night in Canada, émission

Cheval

    >>Abattage et vente de la viande, interdiction, pétitions, 832(14:1035), 3512(59:1035)

Chevarie-Dudemaine, Simon. Voir États-Unis

Chevreuils. Voir Mois national des chevreuils et wapitis d'élevage, Loi--C-470

Chicoutimi, Qué. Voir Alumiform; Routes et autoroutes

Chiens de traîneau inuit. Voir Nunavik

Chiens-guides. Voir Aveugles et malvoyants

Chiens renifleurs. Voir Douanes, postes frontière--Sécurité

Child Find Manitoba. Voir Pornographie infantile--Lutte

Childrun

    >>Cancer chez les jeunes, lutte, financement, déc. art. 31, 7208(117:1400)

Chili

    >>Allende, Salvador, gouvernement socialiste, renversement, 11 septembre 1973, déc. art. 31, 7329-30(119:1410)
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu des sociétés--Mines--Réduction; Pensions du Canada, Régime

Chilliwack, C.-B. Voir Ressources humaines, Développement, ministère

Chilliwack, C.-B., base militaire

China Shipbuilding Industry Corporation

    >>Aide internationale, q.F., 4923(81:1510)

China State Shipbuilding Corporation

    >>Aide internationale, q.F., 4923(81:1510)

Chine

    >>Aide internationale, octroi, 4270(71:1625)
    >>>ACDI, financement, q.o., 8440-1(138:1150)
    >>>Q.o., 3718(62:1450)
    >>>Shangai et Ningpo, Jiangnan et toute autre entreprise, dd, 4924(81:1510)
    >>Canada
    >>>Assistance, suppression et transfert vers l'Afrique, q.o., 8323(136:1500)
    >>>Concurrence, 8368(137:1140)
    >>Chinois, Canadiens. Voir plutôt Canadiens d'origine chinoise
    >>Falun Gong, groupe, traitement, droits de la personne, violation
    >>>Anders, lettre, 3989(67:1510-5)
    >>>Chrétien et président Jiang Zemin, rencontre au Sommet de l'APEC
    >>>>Déc. art. 31, 8430-1(138:1100), 8480(139:1405)
    >>>>(Los Cabos, Mexique), mention, m. (Reid) adoptée, 831(14:1030-5)
    >>>>M. (Reid), 4210-5(70:1325-1405)
    >>>>>Radiation du Feuilleton, 4215(70:1410)
    >>>Déc. art. 31, 907(15:1100)
    >>>Pétitions, 1085(18:1550), 3874(65:1240), 6378(104:1210), 6611(107:1530), 7033(114:1515), 8216(134:1515)
    >>>Q.o., 3868(65:1155)
    >>Maladies infectueuses, ACDI, m. documents (Clark), reportée aux «Avis de motions (documents)», 9201(151:1550)
    >>Pauvreté, élimination, mesures, q.o., 8440-1(138:1150)
    >>Pollution, PIB, perte, 2068(35:1310)
    >>Président Jiang Zemin. Voir Tibet--Chine--Chrétien etsous le titre susmentionné Falun Gong--Chrétien
    >>Syndrome respiratoire aigu sévère, épidémie, camouflage, 6447(105:1550), 6449-50(105:1610)
    >>Wang Bingzhang, incarcération à vie, déc. art. 31, 8713(143:1055), 9138(150:1400)
    >>Voir aussi Alcatel; Armes nucléaires--Abolition; CANDU, réacteurs nucléaires; Caoutchouc Crosston--Drummondville, Qué.; Défense antimissiles nord-américain, système; Effet de serre--Gaz, émissions; Équipe Canada, missions commerciales; Irak--États-Unis, intervention--Ordre mondial; Nouvel An chinois; Organisation mondiale du commerce; Soccer féminin--Coupe mondiale; Syndrome respiratoire aigu sévère--Whelan; Taïwan; Tibet

Chômage

    >>Acadie--Bathurst, circonscription, 439(7:1045)
    >>Île-du-Prince-Édouard, 444(7:1115)
    >>Régions rurales, 449(7:1200)
    >>Taux, réduction, 273(4:1745)
    >>>Q.o., 3305(55:1155)
    >>Terre-Neuve-et-Labrador, 233(4:1315)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime; Autochtones

Chomedey News. Voir Prix Blue Ribbon General Excellence Award

Chômeurs

    >>Budget, 18 février 2003, mesures, q.o., 3743(63:1435)

Chorale philharmonique de Kitchener--Waterloo

    >>Hommage, déc. art. 31, 7283(118:1105)

Chrétien, Aline. Voir Prix Culture DareArts

Chrétien, le très hon. Jean (Lib.--Saint-Maurice; premier ministre)

Chrétien, Raymond. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King, remplacement--Eurocopter

Chrétiens. Voir Noël

Christie, George

    >>Décès, déc. art. 31, 4582(76:1400)

Christmas Daddies. Voir Téléthon des Christmas Daddies

Churchill Women's Institute

    >>100e anniversaire, déc. art. 31, 7285(118:1115)

Chypre

    >>Conflit, règlement, déc. art. 31, 6153(101:1410)

Ciels ouverts, entente. Voir Transports aériens--Libéralisation

CIF Métal ltée

    >>Prix d'excellence en entrepreneuriat, déc. art. 31, 8891(146:1410)

Cigarettes. Voir Grand River Enterprises; Tabac et cigarettes

CINAR, maison de production d'audiovisuel

Cinéma et télévision, industrie

    >>Soutien, mesures, q.o., 6158-9(101:1440)

Cinéma, industrie

    >>Américain, tournages au Canada, Schwarzenegger, Arnold, position, q.o., 8273(135:1445)
    >>Incitatifs fiscaux, mesure
    >>>Déc. art. 31, 2836(48:1405)
    >>>Q.o., 3357(56:1440)

CIPC. Voir plutôt Centre d'information de la police canadienne

Circonscriptions électorales

Circonscriptions électorales, limites, révision, Sous-comité

    >>Rapports, dépôt auprès du Greffier lorsque la Chambre ne siège pas, m. (Adams) adoptée, 7178(117:1020)

Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-53. Leader du gouvernement à la Chambre des communes (Boudria)

    >>1re l., 8605(141:1505)
    >>Voir aussi Circonscriptions électorales--Nom, modification--Projet de loi C-53

Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-300. Catterall

    >>Rétablissement du projet de loi C-441 de la session précédente à l'étape de l'étude au Sénat, 1504(25:1205)
    >>Voir aussi Circonscriptions électorales--Nom, modification, projet de loi C-300

Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-441 de la session précédente

    >>Rétablissement à l'étape de l'étude au Sénat. Voir Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-300

Cirque. Voir Festival mondial du cirque de Paris

CITES. Voir plutôt Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Citoyenneté

Page précédente Table des matières Page suivante