Passer au contenu
Début du contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

F

Fabco

    >>Agence de promotion économique du Canada atlantique, aide, déc. art. 31, 670-1(13:1355)

Fabory Metrican

    >>Fabricant, Laval, Qué., développement économique, contribution, déc. art. 31, 10201(159:1405)

Fabrication, secteur

    >>Gouvernement, contribution, 9(2:1630)

FACTOR (Foundation to Assist Canadian Talent on Records)

Faculté de médecine vétérinaire de Saint-Hyacinthe

Faille, Meili (BQ--Vaudreuil-Soulanges)

Faillite et insolvabilité, Loi

    >>Modification. Voir plutôt Salariés, protection, Programme (projet de loi C-55)

Faillite et insolvabilité, Loi, Loi canadienne sur les sociétés par actions, Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (modification) (projet de loi C-281). Martin, Pat

    >>1re l., 1336(24:1520)
    >>2e l., 2273-81(38:1330-1425), 5744-51(92:1750-1845), renvoi au Comité de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie, 5751(92:1845)
    >>>Adoption, 5751(92:1845)
    >>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 2281(38:1430)
    >>Voir aussi Faillites--Pensions, protection--Projet de loi C-281 et Salaires ou indemnités de départ, priorité--Projet de loi C-281

Faillite et insolvabilité, Loi (modification: créances supplémentaires) (projet de loi C-442). Desjarlais

    >>1re l., 9590(149:1510)
    >>Voir aussi Faillites--Salaires ou indemnités de départ, priorité--Projet de loi C-442

Faillite et insolvabilité, Loi (modification: prêt d'études) (projet de loi C-236). McDonough

    >>1re l., 612(12:1525)
    >>2e l., 4000-7(65:1300-1405), 4767-75(77:1730-1825)
    >>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 4007(65:1405)
    >>>Rejet sur vote par appel nominal, 5030-1(81:1525)
    >>Voir aussi Étudiants, prêts--Faillites, autorisation, projet de loi C-236

Faillite et insolvabilité, Loi (modification: rang prioritaire des salaires impayés) (projet de loi C-223). Martin, Pat

    >>1re l., 498(10:1540)
    >>Voir aussi Faillites--Salaires ou indemnités de départ, priorité--Projet de loi C-223

Faillites

Failure of Government in Canada, rapport. Voir Gouvernement--Imputabilité--Institut Fraser

Fairbairn, l'hon. sénatrice Joyce (Lib.--Lethbridge)

    >>Allusion à Fairbairn, alphabétisation, engagement, 3889(63:1640)

Fairclough, la très hon. Ellen Louks, première femme au Cabinet

Fairfields, projet. Voir Logements abordables--Eganville

Fairweather, Gordon, ancien député

    >>Réalisations, hommage, déc. art. 31, 1221-2(22:1415)

Falconbridge Limited. Voir International Nickel Company of Canada

Fallu, Élie, politicien

    >>Retraite, déc. art. 31, 8004-5(125:1410)

Falun Gong. Voir Chine

Famille agricole de l'année 2004. Voir Charbonneau, Jean-Louis et Cyr, Alice

Familles

    >>Aidants naturels, soutien fiscal, initiatives, 10(2:1630), 46(3:1635), 55(3:1740), 237(6:1645), 241(6:1710-5), 1963(33:1055)
    >>Assistance, 16(2:1645), 54(3:1740), 2989-91(48:1630-45)
    >>Avec enfants, soutien, stratégie, 1963(33:1050)
    >>Dettes, augmentation, 2444(40:2130), 2446(40:2145-50)
    >>Gouvernement, politiques à l'encontre des valeurs famililales, déc. art. 31, 1150(21:1405)
    >>Voir aussi Familles endeuillées de l'Ontario; Impôt sur le revenu; Journée de la famille; Maladie d'Alzheimer; Passeports--Initiative; Protocole de Kyoto--Ratification--Coûts

Familles à faible revenu

    >>Aide, mesures, q.o., 8271(129:1145)
    >>Voir aussi Fiscalité--Fardeau; Garderies--Déduction; Impôt sur le revenu; Logements abordables--Accès

Familles d'accueil. Voir Semaine des familles d'accueil

Familles endeuillées de l'Ontario

    >>Cornwall, déc. art. 31, 9398(146:1410)

Familles monoparentales

    >>Travail-famille, conciliation, programme, 924(17:1640-5)

Fantino, Julian, chef de police de Toronto

    >>Retraite, hommage, déc. art. 31, 3983-4(65:1110)
    >>Voir aussi Armes à feu, contrôle--Enregistrement

Farmer Rail Car Coalition. Voir Céréales, transport--Wagons-trémies

Farnum, Bryan. Voir Gouvernement, politiques

Farrah, Georges. Voir Commandites, programme

FAST. Voir Passeports--Initiative--NEXUS

FAST, groupe. Voir Antisémitisme--Lutte, groupe FAST

FAT-COI. Voir plutôt Département des métiers de la construction, Bureau canadien

Faucher, Caroline, infographiste

    >>Mondial des métiers en Finlande, première au monde, déc. art. 31, 7179(116:1410)

Faune. Voir Tlicho, peuple--Revendications--Territoire

Faune, agent. Voir Vachon, Fernand, agent de la faune du Québec; Rochette, Nicolas, agent de la faune du Québec

Favoritisme

    >>Gouvernement, politique, q.o., 10111(157:1440-5)
    >>Voir aussi Agence de promotion économique du Canada atlantique; Banque de développement du Canada--Conseil d'administration; Bois d'oeuvre--Association; Commission canadienne du blé--Conseil d'administration; Conseil canadien de la porte d'entrée du Pacifique--Composition; Cour du Banc de la Reine, Alberta--Juge, nomination, Gill, John J.; Earnscliffe, firme de communications--Albinati; Eggleton, l'hon. sénateur Arthur C.; Finances, ministère--Sous-ministre; Forces canadiennes--Ombudsman--Côté; Gouvernement, contrats, achats, etc.; Gouvernement, dépenses; Immigrants--Résident--Sgro; Morrow Communications--Commandites, programme, contrats, Frulla, mari; Nominations par décret du Conseil; Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie--Président, Murray, Glen

FDA Leveraging Cooperation Award. Voir Santé, ministère

Fédéralisme

    >>Asymétrique, Voir plutôt Relations fédérales-provinciales--Asymétrie
    >>Bruxelles, modèle, Parti conservateur du Canada, position, 626(12:1705), 918(17:1600)
    >>>Déc. art. 31, 672(13:1405)
    >>>Q.o., 600(12:14125), 605(12:1445)
    >>Coopératif, 122-3(4:1725-30)
    >>Décentralisation, 105(4:1515)
    >>Provinces fortes dans un Canada uni, Parti conservateur, position, 4856(79:1220), 7392(118:1335)

Fédéralisme asymétrique qui respecte les compétences du Québec. Voir Santé, soins, régime--Plan décennal--Québec

Fédération canadienne de l'entreprise indépendante

    >>35e anniversaire, déc. art. 31, 6116(101:1405)
    >>Voir aussi Développement économique Canada--Utilité--Crédits d'impôt; Impôt sur le revenu des sociétés

Fédération canadienne des contribuables. Voir Essence--Taxes--Réduction; Protocole de Kyoto--Ratification--Coûts--Familles

Fédération canadienne des municipalités (FCM). Voir Macdonald, George, ancien maire, Charlottetown, Î.-P.-É.; Municipalités--Scène; Un avenir en art, programme--Financement

Fédération canadienne des sciences humaines et sociales. Voir High, Steven--Prix

Fédération de l'agriculture de l'Île-du-Prince-Édouard. Voir Arendz, Mark

Fédération de l'agriculture de l'Ontario. Voir Encéphalopathie bovine spongiforme--Aide

Fédération des francophones de la Colombie-Britannique

    >>60e anniversaire, déc. art. 31, 7614-5(121:1410)

Fédération des producteurs de lait du Québec. Voir Encéphalopathie bovine spongiforme--Québec--Situation--Aide

Fédération internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Voir Davidson, Janet--Mise en candidature

Fédération internationale Helsinki pour les droits de l'homme. Voir Ukraine--Élections

FEDNOR. Voir Ontario, développement économique dans le Nord, initiative fédérale

Feed Others of Darmouth. Voir Christmas Full of Caring, programme

Feeney, Gordon. Voir Société canadienne des postes

Felicien, Perdita, course, 100 mètres haies

    >>Jeux olympiques et paralympiques d'été de 2004, Athènes, Grèce, hommage, déc. art. 31, 827(16:1405)

Fellowship Baptist Church de Parksville

    >>Noël, célébration, rues de Bethléem, reproduction, déc. art. 31, 2760(45:1410)

Femmes

    >>Affaire « personne », anniversaire, déc. art. 31, 429(9:1110), 8675(136:1415)
    >>Ahuntsic, circonscription, réalisations, déc. art. 31, 4109(67:1405)
    >>Allaitement. Voir plutôt sous le titre susmentionné Enceintes ou allaitantes
    >>Associations
    >>>Contribution, reconnaissance, déc. art. 31, 1645(29:1400)
    >>>Financement, 4860(79:1300)
    >>Autochtones. Voir plutôt Autochtones
    >>Budget, 23 février 2005, mesures, 4087(67:1135), 4924(80:1155), 6069-70(100:1320-5)
    >>>Déc. art. 31, 3929(64:1405)
    >>Députés, hommage, déc. art. 31, 4108(67:1400)
    >>Droit de vote
    >>>Québec, 65e anniversaire, déc. art. 31, 5205-6(84:1410)
    >>>Voir aussi Conjoints de même sexe--Mariage--Égalité--Évolution historique
    >>Égalité des sexes
    >>>À l'étranger, Canada, promotion, q.o., 4323(70:1155)
    >>>Budget
    >>>>Augmentation, déc. art. 31, 6554(107:1405)
    >>>>Excédent, utilisation, mesures, absence, q.o., 3153(51:1435-40)
    >>>>Répercussions, rapport L'engagement du Canada envers l'égalité: une analyse des sexospécificités des dix derniers budgets fédéraux, déc. art. 31, 3869(63:1415)
    >>>>Voir aussi Condition féminine, Comité--Rapports--1er et 3e
    >>>Condition féminine, Comité, rapports, recommandations, mesures, q.o., 7817(123:1450)
    >>>Conférence mondiale des Nations Unies sur les femmes (Beijing, Chine, septembre 1995), Canada position, respect, q.o., 3153(51:1440), 4118-9(67:1455)
    >>>Conférence mondiale des Nations Unies sur les femmes Beijing + 10 (New York, États-Unis, mars 2005), déc. art. 31, 4109(67:1405), 4111(67:1410)
    >>>Déc. art. 31, 4107-8(67:1355), 4110-1(67:1405-10), 5325(86:1415)
    >>>Développement social, ministère, rôle, 6833(111:1550)
    >>>Gouvernement, mesures, déc. art. 31, 9862(153:1110)
    >>>Groupe d'expertes sur les mécanismes de responsabilisation pour l'égalité entre les sexes, rapport, dépôt, 10167(158:1205)
    >>>Programme, élaboration, 11(2:1630), 567(11:1505-10), 1448(25:1940-5), 1461(25:2120-5), 4923(80:1150)
    >>>Q.o., 4115(67:1435), 4272(69:1445)
    >>>Texte historique adopté au Rwanda, 10 décembre 2004, Québécoises, signature, déc. art. 31, 4314(70:1110)
    >>>Voir aussi Condition féminine, Comité--Rapports--2e; Diamond, Bonnie, bénévole--Journée de la personne; Université de Sherbrooke
    >>Enceintes ou allaitantes
    >>>Facilitation, déc. art. 31, 5712(92:1405)
    >>>Maternité, prestations. Voir plutôt Assurance-emploi, régime--Femmes
    >>>Retrait préventif. Voir plutôt Maternité--Congé
    >>Etobicoke--Lakeshore, circonscription, rencontre, déc. art. 31, 4109-10(67:1405)
    >>Gouvernement, initiatives, q.o., 4112-3(67:1420-5), 4115(67:1435)
    >>Hygiène, produits. Voir Produits d'hygiène féminine
    >>Main-d'oeuvre, pourcentage, augmentation, 1462(25:2130)
    >>Parkdale--High Park, circonscription, réalisations, déc. art. 31, 4108(67:1400)
    >>Participation dans tous les secteurs d'activités, Patrimoine canadien, ministère, rôle, 1445(25:1920)
    >>Pauvreté, lutte, financement, 4218(68:1640-5)
    >>Pouvoir, accès, déc. art. 31, 4110(67:1410)
    >>Promotion, programme, financement. Voir Condition féminine, Comité--Rapports--1er et 3e
    >>Propos sexistes. Voir plutôt O'Brien--Allusion
    >>Santé. Voir Boscoe, Madeline, Réseau canadien pour la santé des femmes; Pays en voie de développement--Santé maternelle
    >>Traites des blanches, protection, projet de loi, présentation, 634(12:1805)
    >>VIH/SIDA, lutte
    >>>Gouvernement, initiative, q.o., 4272(69:1445)
    >>>Indemnisation, déc. art. 31, 2449(41:1410)
    >>>Recherche, q.o., 2457(41:1500)
    >>Voir aussi Acides gras trans; Afghanistan; Anciens combattants; Association des femmes de l'Inde au Canada; Assurance-emploi, régime; Autochtones; Centre pour femmes de l'ouest de l'île; Colombie--Droits de la personne--Violation; Commandites, programme--Fraude; Condition féminine, Comité; Des outils pour la vie; Fairclough, la très hon. Ellen Louks, première femme au Cabinet; Fonction publique; Forces canadiennes; Inuit du Labrador--Revendications; Journée internationale de la femme; Journée mondiale du SIDA; Journée nationale des centres de femmes; Logements abordables; Marche mondiale des femmes; Mois de l'histoire des femmes; Parti conservateur du Canada; Prostitution; Réseau des femmes d'affaires et professionnelles de l'Outaouais; Semaine internationale de la femme; Tlicho, peuple--Revendications territoriales et autonomie gouvernementale, accord; Violence contre les femmes

Femmes arabes, magazine. Voir Frulla--Allusions

Femmes chefs d'entreprises

    >>Tribune Sustaining the Momentum: An Economic Forum for Women Entrepreneurs, déc. art. 31, 946(18:1055)
    >>Voir aussi Centre d'entreprise des femmes

Femmes de coeur, concours. Voir Bourgeois--Allusion

Femmes entrepreneures en milieu rural, Aide, programme (AFER)

Ferbec, navire, vente. Voir plutôt Société maritime CSL--Et filiales--Navires--Démolition

Fergus Scottish Festival and Highland Games

    >>50 principaux festivals de l'Ontario, 2005, nomination, Wellington--Halton Hills circonscription, déc. art. 31, 4362(71:1405)

Fergus Truck Show

    >>50 principaux festivals de l'Ontario, 2005, nomination, Wellington--Halton Hills circonscription, déc. art. 31, 4362(71:1405)

Ferlatte, Aurèle, ancien combattant

    >>Mention élogieuse du ministre des Anciens combattants, déc. art. 31, 4191(68:1405)

Ferme-école Desjardins de Lanaudière. Voir Centre de recherche et de formation en production porcine

Ferme expérimentale de Kapuskasing

    >>Fermeture, moratoire, q.o., 7721(122:1445)

Ferme expérimentale de Kentville

Ferme expérimentale de Nappan

Ferme Fleury, Victoriaville, Qué.

    >>Félicitations, maîtres-éleveurs, titre, déc. art. 31, 3093(50:1100)

Ferme pédagogique Marichel

    >>10e anniversaire, déc. art. 31, 8853(139:1115)

Fermes familiales

Fertilisation in vitro. Voir Reproduction, techniques

Festival de Cannes. Voir Atarnajuat: La légende de l'homme rapide, film de Zacharias Kunuk; Film, industrie

Festival de jazz et de blues d'Edmundston

Festival de la Citrouille du Grand Nord blanc

    >>Smoky Lake, Alb., tenue, déc. art. 31, 426(9:1055)

Festival de la télévision de Banff. Voir Scherrer, Hélène

Festival de la truite de Balmoral

    >>Chouinard, Jenny et Pelletier, Manon, organisatrices, déc. art. 31, 7178(116:1405)

Festival de l'épouvantail de Meaford

Festival de Stratford. Voir Patterson, Tom

Festival du bois, Coquitlam, C.-B.

    >>Franco-Colombiens, 16e édition, déc. art. 31, 4313(70:1105)

Festival du cinéma international en Abitibi--Témiscamingue

Festival du sirop d'érable d'Elmvale

    >>Simcoe--Grey, circonscription, tenue, déc. art. 31, 4942-3(80:1410)

Festival Fergus Scottish Festival and Highland Games. Voir Fergus Scottish Festival and Highland Games

Festival Fergus Truck Show. Voir Fergus Truck Show

Festival international de théâtre de Mont-Laurier

Festival Junction Arts, Toronto, Ont.

    >>Tenue
    >>>12e édition, succès, déc. art. 31, 481(10:1405)
    >>>Quartier, revitalisation, 197(5:1250)

Festival La scène albertaine. Voir Scène albertaine

Festival multiculturel, Dartmouth--Cole Harbour, circonscription

Festival Reminessence Festival. Voir Reminessence Festival

Festival Saison

    >>Projets, financement, 1440(25:1845)

Festivals

    >>Patrimoine canadien, ministère, subventions, q.o., 1923(32:1445)
    >>Tenue, subventions, commandites, programme, répercussions, 197(5:1255), 4089(67:1145)

Festivals, Thunder Bay--Rainy River, circonscription

Fête de la Saint-Jean-Baptiste

Fête du Canada

    >>Célébrations, financement
    >>>Dd., 9594(149:1515)
    >>>Saskatchewan, 1465(25:2155)
    >>Voir aussi Défi de l'affiche de la Fête du Canada

Fête du patrimoine

Fête nationale Historica

    >>Jeunes, tenue à Saskatoon, Sask., déc. art. 31, 7714(122:1405)

Feuilleton et Feuilleton des avis

Feux de forêt. Voir plutôt Incendies de forêt

FIAS. Voir Afghanistan--Force internationale d'aide à la sécurité

Fibrose kystique

    >>Personnes atteintes, espérance de vie, déc. art. 31, 212(6:1400)

Fiducies de revenu

Fiducies familiales

    >>Actifs, transfert à l'étranger en franchise d'impôt, famille Bronfman, 2749(45:1245)

Fièrement francophone, campagne

    >>Coquitlam, C.-B., déc. art. 31, 8140(127:1415)

Fierté gaie

    >>Toronto, Ont., manifestation, 3769-70(61:1610), 7951(124:1710)
    >>Voir aussi Semaine de la fierté gaie

Filatures. Voir Textile et vêtement, industrie

Filion, Claude, juge et ancien député provincial

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 2307(39:1400)

Filion, Gérard, père de la Révolution tranquille

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 4697(76:1410)

Filion, Jean-Marc, professeur

    >>École secondaire catholique Algonquin, North Bay, Ont., retraite, déc. art. 31, 6654(109:1400)

Filippi, Gabriel, alpiniste

    >>Mont Everest, ascension, réussite, déc. art. 31, 10157(158:1110)

Film, industrie

    >>Copie piratée. Voir Guerre des étoiles (La), épisode III: La revanche des sith
    >>Drummondville, Qué., artisans originaires, déc. art. 31, 3224(52:1415)
    >>Festival de Cannes, prix, 1455(25:2035)
    >>Financement, augmentation, 1441(25:1850)
    >>Lions Gate Studios, Vancouver, C.-B., retombées économiques, 203-4(5:1335-40)
    >>Marché global, part, 1348(24:1640)
    >>Productions
    >>>Canadiennes, succès, 1444(25:1920)
    >>>Étrangères au Canada, augmentation, 1440-1(25:1850)
    >>Recettes, 1345(24:1610)
    >>Téléfilm Canada, financement, exemples, 1348(24:1640), 1352(24:1710)
    >>Voir aussi Festival du cinéma international en Abitibi--Témiscamingue; Fonds de financement de longs métrages canadiens; Le Clab, cinéma de répertoire; Patrimoine canadien, Comité--Rapports--9e et Rapports--10e et Rapports--19e; Soirée des Jutra;

Films. Voir Atarnajuat: La légende de l'homme rapide, film de Zacharias Kunuk; Aurore, l'enfant martyre, film; Beautiful Somewhere (The), film canadien; Ce qu'il reste de nous, film québécois; Guerre des étoiles, épisode III: La revanche des Sith; Invasions barbares (Les), film de Denys Arcand; Karla, film; Séraphin: un homme et son péché, film québécois; Spirit Bear: The Simon Jackson Story, film

FIMRCO. Voir Infrastructure, Programme--Ontario--Fonds sur l'infrastructure municipale rurale Canada-Ontario

Financement par le Programme de promotion de la femme (Le): ce qu'en pensent les organisations de femmes. Voir Condition féminine, Comité--Rapports--3e

Finances, Comité

    >>Autorisation de voyager
    >>>M. (Carr) adoptée, 8565(134:1215-20)
    >>>M. (Redman) adoptée, 7832(123:1640)
    >>Greffier, Dupuis, Richard, traitement par les conservateurs, 7667(121:2130-5)
    >>Obstruction par les conservateurs, 7667(121:2135)
    >>Rapports
    >>>1er La remise et l'élimination des droits de douane sur les intrants textiles: l'industrie canadienne du vêtement, 609(12:1510)
    >>>>Adoption, m. (Martin, Pat), 2068-91(35:1010-1255)
    >>>2e Étude sur les mesures fiscales visant les petites entreprises: Analyse des taxes et des droits d'accise, 609(12:1510)
    >>>3e En marche vers l'avenir: priorités et choix pour l'économie du XXIe siècle
    >>>>Adoption, m. (Hill), 5460-70(88:1210-1325), adoptée, m. (Redman), adoptée, 6348(104:1605)
    >>>>>Am. (Harper), 5461(88:1215-20)
    >>>>>>Rejeté, m. (Redman) adoptée, 6348(104:1605)
    >>>>>>Vote de non-confiance et élections, déclenchement, Parti conservateur, rôle, 5512-7(89:1505-40), 8590-1(135:1230-5)
    >>>>>>>Déc. art. 31, 5762(93:1115)
    >>>>>>>Q.o., 5763(93:1115)
    >>>>Chambre, prise en note, m. (Valeri), 2825-40(46:1200-1355), 2864-88(46:1525-1825)
    >>>5e (S-17), 3011(49:1000)
    >>>6e (C-24), 3315(54:1000)
    >>>7e (C-33), 3483(57:1005)
    >>>8e (C-39), 3572(58:1505)
    >>>9e (Budget des dépenses, 2005-2006, principal, Finances, crédits 1, 5, 10, L15, 30 et 35), 5335(86:1520)
    >>>10e (Budget des dépenses, 2005-2006, principal, Agence du revenu du Canada, crédits 1 et 5, Finances, crédit 25), 5936(96:1525)
    >>>11e (C-259), 6339(104:1500)
    >>>12e (C-43), 6828(111:1520)
    >>>13e L'existence, l'ampleur et l'élimination du déséquilibre fiscal, 6861(112:1005)
    >>>>Dépôt au plus tard le vendredi 17 juin 2005, m. (Redman) adoptée, 6428(105:1650)
    >>>14e (C-48), 7053(115:1005)
    >>>15e (C-273, Comité, étude, prolongation), 8100(126:1505)
    >>>>Adoption, m. (Redman) adoptée, 8154(127:1545)
    >>>16e, (C-285, Comité, étude, prolongation), 8916(140:1510)
    >>>>Adoption, m. (Redman) adoptée, 9110(142:1515)
    >>>17e, (C-265, Comité, étude, prolongation), 8916(140:1510)
    >>>>Adoption, m. (Redman) adoptée, 9110(142:1515)
    >>>18e, (C-57), 9873(153:1205)
    >>>19e, (C-273), 9925(154:1505)
    >>>Voir aussi Arts et culture--Financement; Budget--Consultations prébudgétaires; Déséquilibre fiscal--Provinces; Énergie éolienne; Environnement; Essence--Taxes--Municipalités; Supplément du revenu garanti--Augmentation; Textile et vêtement, industrie--Importations
    >>Sous-comité. Voir Déséquilibre fiscal, Sous-comité
    >>Voir aussi Péréquation, paiements--Accord atlantique--Dispositions; Solberg--Allusions--Conduite

Finances, ministère

    >>Sous-ministre, nomination, favoritisme, 9090(141:2330)
    >>Voir aussi Comptes publics, Comité--Rapports--4e et Rapports--5e et Rapports--8e; Monnaie royale canadienne--Rentabilité

Finances, ministre, cabinet. Voir Fiducies de revenu--Impôt sur le revenu--Bourse de Toronto

Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48). Ministre des Finances (Goodale)

Finances publiques

Finances publiques, gestion, Loi et Loi sur l'École de la fonction publique du Canada et Loi sur les langues officielles (modification) (projet de loi C-8). Président du Conseil du Trésor (Alcock)

    >>1re l., 190(5:1205)
    >>2e l., 793-811(15:1555-1810), 841-4(16:1520-40), renvoi au Comité des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, 844(16:1540)
    >>>Adoption, 844(16:1540)
    >>>Rapport, 3011(49:1000)
    >>Étape du rapport, adoption, 3472(56:1735)
    >>3e l., 3472-9(56:1735-1825), 3997-4000(65:1240-55)
    >>>Adoption, 4000(65:1300)
    >>S.r. (Chap. 5, L.C. 2005), 5421(87:1615)
    >>Voir aussi Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique--Président, poste, création--Projet de loi C-8

Finlande. Voir Faucher, Caroline, infographiste; Garderies--Déduction--Parents

Finley, Diane (PCC--Haldimand--Norfolk)

Finnerty, l'hon. sénatrice Isobel

    >>Retraite, hommage, déc. art. 31, 6655(109:1400)

FIPA. Voir Délégations interparlementaires--Rapports--Forum interparlementaire des Amériques

First Nations? Second Thoughts. Voir Tlicho, peuple--Revendications--Lois du Canada

First Nations Technical Institute

    >>Territoire Mohawk de Tyendinaga, Ont., financement, q.o., 6289(103:1150)

Fiscalité

Fishery Products International. Voir Harbour Breton, T.-N.

Fitz-Back, Monique, écologiste

    >>Décès, déc. art. 31, 3270(53:1410)

Fitzgerald, Judith, auteure et poète

    >>Almaguin Highlands, Ont., hommage, déc. art. 31, 3750(61:1405)

Fitzpatrick, Brian (PCC--Prince Albert)

    >>Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (projet de loi C-9), 1355(24:1735), 1359(24:1800)
    >>Agriculteurs, 7223(116:2000), 9838(152:1655)
    >>>Déc. art. 31, 8904(140:1400)
    >>>Q.o., 8272(129:1150)
    >>Agriculture et agroalimentaire, Comité, m. (Ritz), 5373-4(87:1035)
    >>Air India, m. subsides (Grewal, Gurmant), 4795(78:1215), 4805-6(78:1345), 4832(78:1655)
    >>Alberta, 3113(50:1305)
    >>Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi et autres lois en conséquence (modification: paiements de péréquation aux provinces et financement des territoires) (projet de loi C-24), 2041-2(34:1550), 2044(34:1615), 2048(34:1645), 2055(34:1740), 2980-3(48:1520-40)
    >>Autisme, pétition, 4780(78:1010)
    >>Autochtones, 2325(39:1555)
    >>Automobile, industrie, 7521(120:1245)
    >>Automobiles et autres véhicules à moteur, 8869(139:1300)
    >>Bétail, m. art. 52 (Ritz), 4156(67:1940)
    >>Bois d'oeuvre, q.o., 8859-60(139:1150)
    >>Bre-X Minerals Ltd., 4257(69:1255)
    >>Budget 2004, exécution, Loi no 2 (projet de loi C-33), 3113(50:1305)
    >>Budget 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43), 6138(101:1615), 6141(101:1635), 7223(116:2000)
    >>Bureau de la vérificatrice générale du Canada, q.o., 1599(28:1140)
    >>Cancer, m. subsides (Fletcher), 6747(110:1610)
    >>Code criminel (modification: numéro d'identification de véhicule) (projet de loi C-64), 8869(139:1300)
    >>Code criminel (modification: protection des enfants et d'autres personnes vulnérables) (projet de loi C-2), 343-5(7:1750-1800)
    >>Commandites, programme, 684(13:1515), 6379-80(105:1100), 6395(105:1305), 9551-2(148:1415-30), 9555-7(149:1105-20)
    >>>M. subsides, (Duceppe), 5084(82:1205)
    >>Commission Gomery, 5084(82:1205)
    >>>M. subsides, (Lunn), 6379-80(105:1100), 6395(105:1305)
    >>Conjoints de même sexe, 4605(75:1225), 5302-3(85:1655-1705), 7691(122:1030), 7894-5(124:1025), 7894-5(124:1025), 7952(124:1715)
    >>Contraventions, Loi et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et autres lois (modification) (projet de loi C-17), 1087-8(20:1515-20)
    >>Coupe Grey, 9555(149:1105)
    >>Criminalité, m. subsides (Marceau), 4241(69:1040), 4257(69:1255)
    >>Curling, déc. art. 31, 777(15:1400)
    >>Députés, 6418(105:1530), 9551-2(148:1415-30), 9555-7(149:1105-20)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 225(6:1520), 237(6:1650), 523-4(11:1015), 534(11:1130)
    >>Droits et libertés, Charte canadienne, 4605-6(75:1230)
    >>Économie, 1355(24:1735)
    >>Élections, 5302(85:1655)
    >>>M. subsides (Layton), 9838(152:1655)
    >>Encéphalopathie bovine spongiforme, 225(6:1520)
    >>Enfants
    >>>M. (Grewal, Nina), 7788-9(123:1130-40)
    >>>Pétition, 4780(78:1015)
    >>Essence, 237(6:1650), 7520(120:1240)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7519-21(120:1230-45)
    >>Fondations, m. subsides (Solberg), 3798(62:1055-1100), 3845(62:1620)
    >>Garderies, 524(11:1015), 6141(101:1635)
    >>Gouvernement, m. subsides (Harper), 10095(157:1305)
    >>Grippe aviaire, 5373-4(87:1035)
    >>Hôpital Queensway-Carleton, m. (Poilievre), 8880(139:1420)
    >>Impôt sur le revenu, 1364-5(24:1905-10)
    >>>Q.o., 953(18:1135)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: exclusion du revenu d'un athlète provenant d'un cercle ou d'une association à but non lucratif) (projet de loi C-285), 5055-7(81:1835-45)
    >>Institut Fraser, déc. art. 31, 1151-2(21:1415)
    >>Libéral, Parti, 9557(149:1120)
    >>Ligue de hockey junior de la Saskatchewan, q.o., 1276-7(23:1150)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4604-6(75:1220-30), 5303-4(85:1655-1705), 7894-5(124:1025), 7952(124:1715)
    >>Mariage, pétition, 4780(78:1015)
    >>Ontario, 7519(120:1230)
    >>Papiers Gaspésia, Chandler, Qué., 1359(24:1800)
    >>>Q.o., 1331(24:1445)
    >>Parcs nationaux, 759(15:1140)
    >>Partenariat technologique du Canada, dd., 9927(154:1515)
    >>Patrimoine canadien, ministère, Loi et Loi sur l'Agence Parcs Canada et autres lois (modification) (projet de loi C-7), 759(15:1140)
    >>Péréquation, paiements, 2041-2(34:1550), 2048(34:1645), 2055(34:1745), 2980-3(48:1520-40), 4301-2(69:1820-30), 6138(101:1615), 7223(116:2000), 7519(120:1230)
    >>>M. subsides (Lukiwski), 4411-3(72:1020-35), 4416(72:1055)
    >>>Q.F., 5535(89:1805)
    >>>Q.o., 3050(49:1435), 3156(51:1455), 3524-5(57:1455)
    >>Pétrole contre nourriture, programme en Irak, 4257(69:1255)
    >>Poste, bureau, Aylsham, Sask., pétition, 5975(98:1235)
    >>Poste, bureau, Kinistino, Sask., pétition, 5975(98:1235)
    >>Poste, bureau, Meath Park, Sask., pétition, 5975(98:1235)
    >>Poste, bureau, Prince Albert, Sask., pétition, 4780(78:1015)
    >>Prince Albert, Sask., déc. art. 31, 2519(42:1400)
    >>Procédure
    >>>Ajournements de la Chambre, m. (Valeri), 7691(122:1030)
    >>>Clôture, art. 57, m. (Valeri), 7691(122:1030)
    >>>Documents, 684(13:1515)
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, m. (Coderre), 9551-2(148:1415-30), 9555-7(149:1105-20)
    >>Protocole de Kyoto, 237(6:1650), 534(11:1130)
    >>Question de privilège de prime abord, Coderre (atteinte à la réputation), 9551-2(148:1415-30), 9555-7(149:1105-20)
    >>Questions de privilège
    >>>Boudria (entrave aux fonctions de député), 6418(105:1530)
    >>>Lunn (induire la Chambre en erreur), 684(13:1515)
    >>Raiders de Prince Albert, équipe de hockey junior, déc. art. 31, 6403(105:1405)
    >>Religion, 4605(75:1225-30)
    >>Ressources humaines et Développement des compétences, ministère (projet de loi C-23), 1664(29:1550)
    >>Saskatchewan, 2980-3(48:1520-40), 9551(148:1415)
    >>>Déc. art. 31, 3345(54:1400)
    >>>Q.o., 3525(57:1455)
    >>Semaine nationale des coopératives, déc. art. 31, 557(11:1415)
    >>Téléfilm Canada, Loi et une autre loi en conséquence (modification) (projet de loi C-18), 2656-7(44:1345-50)
    >>Territoires, 2980-3(48:1520-40)
    >>Tlicho, peuple, revendications territoriales et autonomie gouvernementale (projet de loi C-14), 2299(39:1255), 2325(39:1555), 2337(39:1735)
    >>Weyerhaeuser Company, 9440-1(146:1920-30)
    >>>Q.o., 8442(132:1505), 8801-2(138:1450)

Flamme du centenaire. Voir Ressources humaines, développement, développement des compétences, développement social et personnes handicapées, condition, Comité--Rapports--11e

Flanagan, Tom. Voir Tlicho, peuple--Revendications--Lois du Canada--First

Flétan

    >>Aquaculture, évaluation environnementale, dd., 2460(41:1515)

Fletcher, Steven (PCC--Charleswood--St. James--Assiniboia)

Fleurs coupées. Voir Produits agricoles--Exportations

Fleury, ferme. Voir plutôt Ferme Fleury, Victoriaville, Qué.

Flin Flon, Man. Voir Marijuana--Usage médical

Fluet, Gérard, bénévole

    >>Centre d'action bénévole du Granit, bénévole de l'année, déc. art. 31, 5324(86:1410)

Flumian, Maryantonett. Voir Service Canada

FMI (Fonds monétaire international). Voir Budget--Excédent--Prévisions

Focus on the Family Canada Association. Voir Fiscalité--Fardeau--Famille

FOI 2. Voir plutôt Force opérationnelle interarmées 2

Foin Ouest, campagne. Voir Agriculteurs--Sécheresse, aide--Campagne Hay West

Foire d'Ancaster, Ont.

    >>155e anniversaire, déc. art. 31, 8603(135:1400)

Foire de Norwood, Ont.

    >>Norwood Agricultural Society, hommages, déc. art. 31, 716(14:1055)

Foire de printemps du comté de Carleton, N.-B.

    >>Bouvillons, vente, déc. art. 31, 5323(86:1405)

Foire mondiale de Rockton, Ont.

    >>153e anniversaire, déc. art. 31, 8603(135:1400)

Folco, Raymonde (Lib.--Laval--Les Îles)

    >>Action communautaire, partenariats, Initiative, q.o., 5883(95:1500)
    >>Agriculteurs, 8076(125:2215)
    >>Alonzo, Anne-Marie, auteure, déc. art. 31, 7533(120:1405)
    >>Assurance-emploi, régime, 6911(112:1605)
    >>Autochtones, 235(6:1630-5)
    >>Bérubé, Mélanie, infirmière, déc. art. 31, 6552-3(107:1400)
    >>Biodiésel, 8074(125:2205)
    >>Bois d'oeuvre, q.o., 6936(113:1140)
    >>Budget, 235-6(6:1635-40)
    >>Budget, 23 février 2005, m. (Goodale), 3920-2(64:1305-25)
    >>Budget des dépenses, 6179-80(101:2140-5)
    >>Cadre multilatéral de l'apprentissage et de la garde des jeunes enfants, 235(6:1630)
    >>Centre d'intégration sociale et professionnelle de Laval, déc. art. 31, 2519(42:1400)
    >>Citoyenneté et immigration, Comité, m. (Telegdi), 5953-4(97:1035-45)
    >>Citoyenneté et Immigration, ministère, 6179-80(101:2140-5)
    >>Clarification, Loi, q.o., 9920(154:1440)
    >>Compétences en milieu de travail, Stratégie, 234(6:1630), 6911(112:1610)
    >>Congés parentaux, 1749(30:1650)
    >>Développement économique Canada (Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec), 3921(64:1315)
    >>Développement social, ministère (projet de loi C-22), 1749(30:1650), 3791(62:1000), 6488-90(106:1530-40), 6493(106:1605)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 234-6(6:1630-40)
    >>Économie, croissance, 235(6:1635)
    >>Enfants, 6489-90(106:1535-40)
    >>Entreprises, 235(6:1635)
    >>Essence, 235(6:1635)
    >>>M. art. 52 (Crête), 8073-6(125:2200-15)
    >>Fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles, protection (projet de loi C-11), 357-8(8:1110-20)
    >>Fonds pour les partenariats, q.o., 9663(150:1500)
    >>Garderies, 1749(30:1650)
    >>Holy Name of Jesus, église, déc. art. 31, 6891(112:1405)
    >>Immigrants, 234(6:1630), 3920-1(64:1310-5), 6179-80(101:2140-5)
    >>Immigration, 1749(30:1650), 5953(97:1035)
    >>>Déc. art. 31, 7180(116:1415)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi et Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés (modification) (projet de loi C-283), 3962-3(64:1750-5)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi (modification: parrainage d'un parent) (projet de loi C-272), 4480-1(72:1835-40)
    >>Immigration, séjour, visas, 3962-3(64:1750-5), 5953(97:1035)
    >>Impôt sur le revenu des particuliers, 8075(125:2205)
    >>Jeux olympiques et paralympiques d'été de 2004, Athènes, Grèce, déc. art. 31, 1075(20:1400)
    >>Laval--Les Îles, circonscription, déc. art. 31, 211(6:1400)
    >>Laval, Qué., déc. art. 31, 902(17:1410)
    >>Liban, déc. art. 31, 3640-1(59:1400)
    >>Main-d'oeuvre, formation, programmes, 1749(30:1650)
    >>Mathieu, Cynthia, bénévole, déc. art. 31, 6727(110:1400)
    >>Médecins, 3921(64:1315-20)
    >>Mois de l'histoire des Noirs, déc. art. 31, 3514(57:1355-1400)
    >>Organisation mondiale de la santé, 236(6:1640)
    >>Pauvreté, 236(6:1640)
    >>Pays en voie de développement, déc. art. 31, 4809-10(78:1410)
    >>Procédure, discours, 6488-9(106:1530)
    >>Produits pétroliers, 8075(125:2205)
    >>Québec, q.o., 9872(153:1200)
    >>Québec, souveraineté, déc. art. 31, 8720(137:1420)
    >>Réfugiés, q.o., 565(11:1455)
    >>Ressources humaines, développement, développement des compétences, développement social et personnes handicapées, condition, Comité, 3483(57:1000), 3572(58:1505), 3791(62:1000), 6127-8(101:1510), 7053(115:1005), 7379(118:1205), 10042(156:1515), 10214(159:1520)
    >>Ressources humaines et Développement des compétences, ministère, déc. art. 31, 8433(132:1415)
    >>Ressources humaines et Développement des compétences, ministère (projet de loi C-23), 3572(58:1505)
    >>Santé, services, 3921(64:1315)
    >>Santé, soins, régime, 235(6:1635)
    >>SCHL, q.o., 9484(147:1455)
    >>Secrétariat national pour les aînés, 3920(64:1310)
    >>Société Alzheimer de Laval, déc. art. 31, 9097(142:1405)
    >>Supplément du revenu garanti, Programme, 3910(64:1310)
    >>Textile et vêtement, industrie, m. (Crête), 6516-7(106:1915)
    >>TPS, 3921(64:1315)
    >>Travailleurs âgés, m. subsides (Lessard), 6910-12(112:1605-20)
    >>Wiesenthal, Simon, déc. art. 31, 8002-3(125:1400)

Foley, Timothy, agresseur d'enfants

    >>Enseignant, peine, détermination, déc. art. 31, 2022(34:1405)

Fonction publique

Page précédente Table des matières Page suivante