AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 52

Le mardi 8 mars 2011

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 8 h 51, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell, Bruce Stanton et John Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Odette Madore, analyste ; Shauna Troniak, analyste.

Témoins : Chambre des communes : Dennis Bevington, Western Arctic; Kelly Block, Saskatoon—Rosetown—Biggar.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 16 février 2011, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-530, Loi modifiant la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest (limites d'emprunt).

Dennis Bevington fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 38, la séance est suspendue.

À 9 h 41, la séance reprend.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 2 mars 2011, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-575, Loi concernant l'obligation de rendre des comptes et l'accroissement de la transparence financière des représentants élus des collectivités des Premières Nations.

Kelly Block fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 23, la séance est suspendue.

À 10 h 24, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Votre Sous-comité recommende ce qui suit :

Que le Comité tienne une réunion avec les représentants du Conseil consultatif des terres des Premières nations au printemps 2011.

Que l'hon. John Duncan, C.P., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord Canada, soit invité à comparaître devant le Comité dans le cadre de son étude du Budget principal des dépenses le 14 avril 2011.

Que les membres du Comité soumettent leur listes de témoins pour l’étude du projet de loi C-575 d’ici le jeudi 17 mars 2011 et que ces listes soient étudiées lors de la prochaine réunion du Sous-comité le lundi 21 mars 2011.

Que le Comité embauche des traducteurs et des transcripteurs afin de continuer le projet pilote permettant la transcription, la traduction simultanée et l’aperçu électronique des modifications apportées à l’ébauche des rapports de l’étude sur les Services à l'enfance et à la famille des Premières nations et de l’étude sur le Traitement judiciaire des revendications particulières; et que le budget proposé de 2 720$ soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le comité permanent des Affaires autochtones et du développement du Grand nord demande au ministre de la Sécurité publique de comparaître devant le comité afin d’expliquer la coupure prévue dans le budget principal des dépenses 2011-2012 concernant les ententes sur les services de police des Premières nations et l’examen global du Programme des services de polices des Premières nations.

À 10 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Pelletier

2011/03/18 11 h 33