Passer au contenu
Début du contenu

CHPC Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

PDF

EXAMEN DE L’INDUSTRIE CANADIENNE DE LA MUSIQUE
CHAPITRE 1 : INTRODUCTION

1.1 Les défis auxquels est confrontée l’industrie canadienne de la musique

Comme d’autres industries culturelles, l’industrie canadienne de la musique a profondément été touchée par la révolution numérique. Bien que la musique soit plus accessible que jamais, la vente de disques compacts (CD) a fortement chuté. Les revenus provenant des téléchargements et des services de diffusion en continu en ligne (streaming) ne contrebalancent pas la diminution des revenus de la vente de CD.

Les nombreux acteurs de l’industrie – compositeurs, interprètes, producteurs, distributeurs, éditeurs, maisons de disques, salles de spectacles, promoteurs de festivals et de concerts – doivent relever de nombreux défis pour s’adapter au nouvel environnement numérique.

Afin de mieux comprendre ces défis et d’être en mesure de formuler des recommandations au gouvernement pour renforcer le soutien à l’industrie canadienne de la musique, le Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des communes (le Comité) a lancé cette étude.

1.2 Le mandat du Comité

Le 5 décembre 2013, le Comité a adopté la motion suivante :

Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité effectue, durant au plus 7 réunions, un examen de l’industrie canadienne de la musique, afin : a) de renseigner les membres du Comité sur le soutien gouvernemental à la musique canadienne et ses effets tant sur elle que sur les créateurs et entrepreneurs qui en font la création et la distribution au Canada; b) de déterminer comment les fonds sont alloués; c) d’établir si le soutien gouvernemental atteint les objectifs fixés, et de faire des recommandations au gouvernement sur les mesures à prendre pour renforcer le soutien à la musique canadienne; et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre[1] .

Le 27 mars 2014, le Comité a convenu de tenir sept réunions supplémentaires dans le cadre de son étude[2] .Au total, l’étude du Comité s’est étalée sur 14 réunions, au cours desquelles il a entendu 82 témoins et reçu 15 mémoires.

1.3 Le rapport du Comité

Le Comité a convenu que son rapport porterait sur les cinq thèmes suivants :

  • Distribution numérique et diffusion en continu
  • Éducation musicale
  • Tourisme musical
  • Financement actuel et financement à venir
  • FACTOR/Musicaction

Le chapitre 2 du présent rapport fait un survol de l’état de l’industrie canadienne de la musique et résume les témoignages livrés par les témoins sur les cinq thèmes retenus. Le chapitre 3 présente les résultats possibles pour chaque thème selon les témoins. Et finalement, le chapitre 4 contient les recommandations du Comité.


[1] Chambre des communes, Comité permanent du patrimoine canadien, Procès-verbal , 2e session, 41e législature, 5 décembre 2013.

[2] Chambre des communes, Comité permanent du patrimoine canadien, Procès-verbal , 2e session, 41e législature, 27 mars 2014.