Passer au contenu Début du contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Avis de convocation

Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
42e législature, 1re Session
 
Réunion 109
mardi 22 mai 2018, 8 h 45 à 10 h 45

8 h 45 à 10 h 30
 
Témoins
Ministère de l'Industrie
• Mark Schaan, directeur général, Direction générale des politiques-cadres du marché
• Martin Simard, directeur, Direction de la politique du droit d’auteur et des marques de commerce, Direction générale des politiques-cadres du marché
Ministère du Patrimoine canadien
• Nathalie Théberge, directrice générale, Marché créatif et Innovation et sous-directrice des Investissements
• Lara Taylor, directrice, Marché créatif et Innovation
• Ian Dahlman, gestionnaire, Marché créatif et Innovation


10 h 30 à 10 h 45
(À huis clos)
 
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
 
 
Le greffier du Comité
Michael MacPherson (613-947-6729)
 
2018/05/17 13 h 41