Passer au contenu Début du contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Avis de convocation

Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
42e législature, 1re Session
 
Réunion 113
mardi 5 juin 2018, 8 h 45 à 10 h 45
 
Témoins

8 h 45 à 9 h 45
Canadian Independent Music Association
• Stuart Johnston, président
• Chris Moncada, directeur général, Last Gang Records/eOne Music
Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada
• Alain Lauzon, directeur général
• Martin Lavallée, directeur, Licenses et affaires juridiques

9 h 45 à 10 h 45
ole
• Jason Klein, vice-président, Affaires juridiques et commerciales
Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
• Gilles Daigle, chef du contentieux et du service des Affaires juridiques
• Geneviève Côté, chef des affaires du Québec
 
 
Le greffier du Comité
Michael MacPherson (613-947-6729)
 
2018/06/01 14 h 54