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FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 11
jeudi 5 mai 2016, 15 h 31 à 17 h 25
Télévisée
Présidence
L'hon. Robert D. Nault, président (Libéral)

• L’hon. Candice Bergen remplace Dean Allison (Conservateur)
• Garnett Genuis remplace Dean Allison (Conservateur)
• John Oliver remplace Michael Levitt (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Allison Goody, analyste
• Brian Hermon, analyste
• L’hon. Marie-Claude Bibeau, ministre du Développement international et de la Francophonie
• L'hon. Stéphane Dion, ministre des Affaires étrangères
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Peter M. Boehm, sous-ministre du Développement international
• Daniel Jean, sous-ministre des Affaires étrangères
• Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Planification ministérielle, finances et technologies de l'information
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Affaires étrangères)
• Vincent Rigby, Sous-ministre adjoint, Politique stratégique
Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 23 février 2016, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et L25 sous la rubrique Affaires étrangères, Commerce et Développement, crédit 1 sous la rubrique Centre de recherches pour le développement international et crédit 1 sous la rubrique Commission mixte internationale (section canadienne), renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Affaires étrangères, Commerce et Développement.

L'hon. Stéphane Dion et l'hon. Marie-Claude Bibeau font des déclarations et, avec Arun Thangaraj et Daniel Jean, répondent aux questions.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Daniel Jean, Arun Thangaraj, Vincent Rigby et Peter M. Boehm répondent aux questions.

À 17 h 25, la séance est suspendue.

À 17 h 25, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure. Le rapport est adopté et se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 3 mai 2016 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que la liste de témoins, établie par ordre de priorité, et de remplaçants figurant dans le document produit par les analystes pour l’étude du Comité sur les pays ciblés pour recevoir du Canada l’aide bilatérale au développement soit acceptée.

2. Que le communiqué pour l’étude sur les pays ciblés pour recevoir du Canada l’aide bilatérale au développement soit accepté.

3. Que le document contenant des renseignements généraux produit par les analystes pour l’étude sur les ciblés pour recevoir du Canada l’aide bilatérale au développement soit accepté.

4. Que des instructions de rédaction, en vue de la production du rapport sur les femmes, la paix et la sécurité, soient discutées par le Comité le 10 mai 2016.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall