Passer au contenu Début du contenu

FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 139
Le mardi 7 mai 2019, 8 h 47 à 10 h 46
Présidence
Michael Levitt, président (Libéral)

• Linda Duncan remplace Guy Caron (NPD)
• Robert Oliphant remplace l’hon. Andrew Leslie (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Brian Hermon, analyste
• Scott McTaggart, analyste
Ambassade de la République de Lettonie
• S.E. M. Karlis Eihenbaums, ambassadeur de la République de Lettonie au Canada
Parlement de la République de Lettonie (Saiema)
• Rihards Kols, président du Comité des affaires étrangères
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 février 2019, le Comité tient une séance d'information avec le président du Comité des affaires étrangères du parlement de la Lettonie

Rihards Kols fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le vingt-quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre sous-comité s’est réuni le lundi 6 mai 2019 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le budget prévu pour la séance d’information du Comité sur la situation actuelle des droits de la personne en Iran, qui s’élève à 7 000 $, soit adopté.

2. Que le budget supplémentaire prévu pour la séance d’information du Sous-comité des droits internationaux de la personne sur la situation des droits de la personne en Iran, qui s’élève à 10 000 $, soit adopté.

3. Que le Comité publie un communiqué immédiatement après la séance d’information sur la situation actuelle des droits de la personne en Iran, tel que les membres du Sous-comité du programme et de la procédure l’ont approuvé.

4. Que, dans la mesure du possible, le Comité diffuse dans les réseaux sociaux les photos sur lesquelles figurent les témoins ayant participé à la séance d’information sur la situation actuelle des droits de la personne en Iran.

5. Que le Comité se penche sur le Budget principal des dépenses 2019-2020 pendant les réunions du mardi 28 mai et du jeudi 30 mai 2019.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 février 2019, le Comité reprend son étude des menaces qui pèsent sur la démocratie libérale en Europe.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 8 mai 2018, le Comité reprend son étude sur les situations en Somalie, au Soudan du Sud et en République démocratique du Congo.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira