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FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 20
mardi 14 juin 2016, 15 h 39 à 17 h 32
Huis clos
Présidence
L'hon. Robert D. Nault, président (Libéral)

• Garnett Genuis remplace l'hon. Tony Clement (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Allison Goody, analyste
• Brian Hermon, employé de la Bibliothèque parlementaire
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 23 février 2016, le Comité reprend son étude sur les femmes, la paix et la sécurité.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le secrétaire parlementaire soit autorisé à assister à la réunion.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget d'étude de 4 500,00 $, pour l'étude relative à la séance d'information sur la situation des droits de la personne en Iran, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget d'étude de 2 700,00 $, pour l'étude relative à la séance d'information sur la situation des droits de la personne au Honduras, soit adopté.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall