Passer au contenu Début du contenu

FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 34
lundi 21 novembre 2016, 15 h 30 à 17 h 36
Télévisée
Présidence
L'hon. Robert D. Nault, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Allison Goody, analyste
• Brian Hermon, analyste
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Hugh Adsett, jurisconsulte adjoint et directeur général
• Marc-Yves Bertin, directeur général, Politiques économiques internationales
• Mark Glauser, sous-ministre adjoint par intérim, Europe, Moyen-Orient et Maghreb
• Alison LeClaire, haute représentante pour l’Arctique et directrice générale, Affaires circumpolaires et Relations avec l’Europe de l’Est et l’Eurasie
• Sarah Taylor, directrice générale, Asie du nord et Océanie
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 14 avril 2016 et à l'article 20 de la Loi sur le blocage des biens de dirigeants étrangers corrompus, le Comité reprend l'examen de la Loi sur le blocage des biens de dirigeants étrangers corrompus et de la Loi sur les mesures économiques spéciales.

Mark Glauser fait une déclaration et, avec Hugh Adsett, Alison LeClaire, Marc-Yves Bertin et Sarah Taylor, répond aux questions.

À 17 h 29, la séance est suspendue.

À 17 h 31, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur la situation en Europe orientale et en Asie centrale 25 ans après la fin de la guerre froide, le budget proposé de 168 473,25 $, pour le voyage du Comité à Kiev (Ukraine), Astana (Kazakhstan), Riga (Lettonie) et Varsovie (Pologne) à l'hiver-printemps de 2017, soit adopté.

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall