Passer au contenu Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 5
mardi 8 mars 2016, 15 h 53 à 17 h 31
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
Ministère des Pêches et des Océans
• Jeffery Hutchinson, sous-commissaire, Stratégie et construction navale
• Marty Muldoon, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances
• Kevin Stringer, sous-ministre adjoint principal, Gestion des écosystèmes et des pêches
• Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Sciences des écosystèmes et des océans
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Pêches et Océans renvoyés au Comité le vendredi 19 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Pêches et Océans.

Marty Muldoon fait une déclaration et, avec Kevin Stringer, Jeffery Hutchinson et Trevor Swerdfager, répond aux questions.

Il est convenu avec dissidence, — Le crédit 1c sous la rubrique Pêches et Océans est adopté.

Il est convenu, — Que le Comité invite le Ministre pour discuter du Budget principal des dépenses le 19 avril 2016.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Pêches et Océans.

Il est convenu avec dissidence, — Le crédit 5c sous le rubrique Pêches et Océans est adopté.

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique Pêches et Océans.

Il est convenu avec dissidence, — Le crédit 10c sous le rubrique Pêches et Océans est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c, 5c, et 10c, inscrits sous la rubrique Pêches et Océans.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Mark Strahl, il est convenu, — Qu'un budget proposé de10 900$, pour l'étude sur la fermeture prochaine de la station de la Garde Côtière canadienne de Comox, soit adopté.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet