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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent du patrimoine canadien


NUMÉRO 002 
l
2e SESSION 
l
43e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le vendredi 23 octobre 2020

[Enregistrement électronique]

  (1310)  

[Traduction]

    D'accord, mesdames et messieurs, nous allons maintenant commencer, parce que... nous sommes vendredi. Je ne devrais pas dire que je m'attends à ce que la réunion dure plus longtemps que prévu, mais on ne sait jamais. Néanmoins, il faut commencer. Je n'ai pas de maillet.
    Bonjour à tous. En premier lieu, je sais que nous ne tenons habituellement pas de réunion le vendredi après-midi. Le Comité tient habituellement deux réunions par semaine, le lundi, mardi, mercredi ou jeudi. D'après ce que je comprends, nous éprouvons certaines difficultés techniques et avec les whips, alors nous devrons faire preuve de patience pour le moment.
    Je vais y revenir lorsque nous discuterons des prochaines réunions, ce que nous ferons à la fin de la présente séance, tout juste avant de partir pour la fin de semaine. J'aimerais aborder quelques détails qui sont plutôt d'ordre organisationnel.
    Je vois que M. Fillmore s'est joint à nous. Nous sommes heureux de vous voir, monsieur.
    Je crois que M. Fillmore doit faire un test de son. Est-ce exact? Est-ce que c'est nécessaire?
    Nous pouvons faire un test de son rapidement pour nous assurer que tout fonctionne bien, au cas où il doit intervenir dans le cadre d'un vote ou autre à un certain moment. C'est probablement plus prudent de nous assurer que son audio fonctionne.
    Monsieur Fillmore, si cela ne vous dérange pas...
    Bonjour, est-ce que tout va bien? La vidéo semble fonctionner. Qu'en est-il du son?
    Tout est bon ici dans la salle, monsieur. Merci beaucoup.
    Vous m'entendez? D'accord. Merci beaucoup.
    Vous êtes le seul député à avoir fait un test de son consigné au compte rendu. C'est excellent. Félicitations, monsieur Fillmore, et merci de vous joindre à nous à partir de votre belle ville d'Halifax. Nous sommes heureux de vous voir.
    Merci.
    Pour assurer une réunion ordonnée, j'aimerais vous faire part de quelques règles à suivre dans cette nouvelle réalité des réunions hybrides. J'aborderai dans quelques minutes la question soulevée par Mme Dabrusin avant le début de la réunion.
    Premièrement, les députés peuvent s'exprimer dans la langue officielle de leur choix. Les services d'interprétation sont offerts dans le cadre de cette réunion. Vous avez le choix, au bas de votre écran, entre le parquet, l'anglais ou le français.
    Pour les membres du Comité qui participent à la réunion en personne — il y en a deux —, vous pouvez procéder comme à l'habitude lorsque tous les membres se trouvent dans une même salle. N'oubliez pas les directives du Bureau de régie interne au sujet du port du masque et des protocoles sanitaires.
    Avant de prendre la parole, veuillez attendre que je vous nomme. Si vous participez à la réunion par vidéoconférence, veuillez cliquer sur l'icône du microphone pour l'activer. Pour ceux qui se trouvent dans la salle de réunion, votre micro sera contrôlé comme à l'habitude par l'agent des délibérations et de la vérification. Veuillez désactiver votre micro lorsque vous n'avez pas la parole. Je crois que nous savons tout cela maintenant, puisque nous suivons cette procédure depuis plusieurs mois.
    En ce qui a trait à la liste des intervenants, le greffier du Comité et moi ferons de notre mieux pour respecter l'ordre d'intervention des membres qui participent virtuellement ou en personne. Voici ce que je vais faire: si vous souhaitez intervenir sur un sujet dont nous sommes en train de discuter, veuillez utiliser le bouton « Lever la main » au bas de votre écran. Si vous souhaitez aborder un nouveau sujet, vous pouvez attirer mon attention afin que j'inscrive votre nom sur la liste, de la façon traditionnelle. J'aurai donc une liste de nouveaux sujets.
    Les personnes qui se trouvent dans la salle de réunion — Mme McPherson et Mme Dabrusin — n'ont évidemment pas accès à la fonction « Lever la main », mais je vais tâcher de vous voir. M. Bigelow m'enverra un message texte ou attirera mon attention pour me faire savoir que vous souhaitez prendre la parole. Cette procédure sera beaucoup plus facile à partir de la mi-novembre, puisque je prévois retourner à Ottawa afin de présider les réunions à partir du même endroit que M. Bigelow. Ce sera beaucoup mieux, mais malheureusement, je ne suis pas là pour le moment, comme vous pouvez évidemment le voir.
    Enfin, je vous demande d'aviser le président en cas de problème technique et de prendre note que nous risquons de devoir suspendre les travaux, car nous devons nous assurer que tous les membres peuvent participer pleinement à la réunion.
    Voilà pour mes notes.
    Maintenant, comme vous le savez, nous abordons les travaux des comités. C'est la seule chose à l'ordre du jour aujourd'hui. Nous allons aborder quelques motions, je présume, mais nous avons constaté — ou M. Bigelow l'a constaté et il m'en a parlé — que nous avions oublié un élément des motions de régie interne. Je m'en excuse et je cherche parmi vous un volontaire pour nous aider avec cette motion en particulier.
    Allez-y, monsieur Housefather.
    Je vous remercie, monsieur le président.
    J'espère que le son est bon. J'ai essayé de mettre le microphone là où il ne serait pas aussi dérangeant.
    Est-ce que ça va, monsieur Bigelow? Merci.
    Monsieur le président, j'aimerais proposer les ordres de renvoi suivants reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi:
Que, relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi,
(a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n'est pas membre d'un caucus représenté au Comité pour l'inviter à soumettre au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l'objet dudit ordre de renvoi qu'il propose que le Comité étudie;
(b) les amendements déposés, conformément à l'alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l'étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés soient réputés être proposés au cours de ladite étude à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l'égard d'un projet de loi; et
(c) au cours de l'étude article par article d'un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ses amendements conformément à l'alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.
    Je vous remercie, monsieur le président.
    C'est très bien. Est-ce que tout le monde a entendu cette motion? Y a-t-il des commentaires au sujet de cette motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le président: Je vous remercie.
    Je suis désolé de ne pas vous avoir donné beaucoup d'explications, alors, je tiens à dire à ceux qui viennent de se joindre à nous, que nous nous sommes penchés sur les motions de régie interne l'autre jour, mais nous avions laissé celle-ci de côté.
    En ce qui concerne les travaux du Comité, il y a essentiellement deux façons de faire. Normalement, certains comités préfèrent qu'un sous-comité s'occupe d'établir le programme et décide des travaux. Si vous me le permettez, j'aimerais d'abord discuter du programme avec tous les membres du Comité, et si nous souhaitons nous en remettre au sous-comité pour une partie du programme, j'aimerais obtenir l'accord de l'ensemble du Comité à cet égard plutôt que je prenne les devants et que je décide que le sous-comité devrait se pencher sur nos travaux.
    Quoi qu'il en soit, nous devons discuter de ce que nous voulons faire dans les mois à venir. Bien entendu, nous n'avons toujours qu'une seule réunion par semaine, alors nous devons nous accommoder de cet horaire pour l'instant. Je m'attends à ce que cela change, mais je ne sais pas à quel moment.
    Avant de discuter des deux façons de faire, je tiens à dire que, au sujet de la motion que nous avons adoptée en vue d'inviter le ministre à comparaître devant le Comité pour discuter du Budget principal des dépenses, nous avons été avisés que, compte tenu de l'horaire de nos réunions, le ministre pourra comparaître le 6 novembre, de 13 heures à 14 heures, et que les fonctionnaires seront présents pendant deux heures. C'est donc dire que le ministre comparaîtra pendant une heure et que les fonctionnaires seront avec nous pendant deux heures.
    Y a-t-il des commentaires?
    Monsieur Waugh, la parole est à vous.

  (1315)  

    Merci, monsieur le président.
    Le ministre comparaîtrait à 13 heures, heure de l'Est, et les fonctionnaires qui l'accompagneront seront avec nous de 14 heures à 15 heures, est-ce exact?
    C'est exact. J'aimerais que M. Bigelow me le confirme par un signe de tête.
    Oui, c'est bien cela. Le ministre comparaîtra de 13 heures à 14 heures, et les fonctionnaires seront avec nous de 13 heures à 15 heures.
    D'accord.
    Monsieur Housefather, vous avez la parole.
    Monsieur le président, j'avais levé la main au sujet de la motion précédente, mais j'aurais dû la baisser ensuite. Pardonnez-moi.
    Il n'y a pas de problème. C'est correct.
    Cette motion a bien sûr déjà été adoptée, alors nous n'avons pas à en adopter une autre. Je tenais simplement à porter à votre attention que cela aura lieu le 6 novembre. Comme je l'ai dit, nous partons encore du principe que nous tenons une réunion par semaine, alors, ce serait le vendredi.
    Permettez-moi de revenir aux deux choses qui nous occupent. Premièrement, nous avons des avis de motion que nous pouvons examiner, qui ont été présentés cette session-ci. Nous avons aussi ramené des motions adoptées au cours de la session précédente, alors, il y a deux choses que nous devons faire. Premièrement, nous devons examiner ce que nous avons actuellement au programme et déterminer ce que nous aimerions faire. Deuxièmement, j'aimerais passer en revue les motions que nous avons adoptées au cours de la session antérieure pour voir lesquelles devraient avoir la priorité au cours des prochains mois selon le Comité. Nous savons qu'il y a des projets de loi à la Chambre, alors, nous savons que nous en aurons à étudier, mais je ne peux pas officiellement prévoir cela dans le programme, bien sûr, tant qu'ils n'auront pas franchi l'étape de la deuxième lecture.
    J'aimerais commencer par les avis de motion de la présente session. Nous avons des avis de motion présentés la semaine dernière et cette semaine par M. Champoux, Mme Bessette et M. Rayes. Est-ce que quelqu'un souhaite en discuter maintenant?
    Je vois que M. Rayes a levé la main, et je pense que Mme Dabrusin avait levé la main en premier — n'est-ce pas? — alors, la parole est d'abord à Mme Dabrusin, et ensuite, ce sera au tour de M. Rayes. Merci.
    Je pense que nous allons probablement parler de la même chose, car le libellé provisoire a été transmis par M. Champoux au nom de nous tous. J'entends par « nous tous » Mme McPherson, M. Rayes, M. Champoux et moi-même. Nous avions tous parlé de fusionner les motions.
    Même si tous les membres du Comité n'ont pas examiné le libellé, et je sais que M. Champoux ne souhaitait pas qu'on ait l'impression que c'était lui qui proposait cela en tant que motion, je peux dire que, si vous posez la question, vous obtiendrez la confirmation que les vice-présidents, Mme McPherson et moi-même sommes d'accord avec ce libellé.
    Je vous remercie.
    Puisqu'il y a eu une intervention, je demande maintenant à quelqu'un...
    Pardonnez-moi, monsieur Rayes; je dois d'abord vous donner la parole. Allez-y.

  (1320)  

[Français]

     Je voulais dire la même chose que Mme Dabrusin. Nous, les représentants des quatre partis politiques, nous sommes rencontrés pour combiner nos quatre motions, et nous en sommes arrivés à un consensus. La motion qui en est résultée a été déposée par M. Champoux en notre nom à tous.

[Traduction]

    Permettez-moi de donner ma propre opinion. Compte tenu de ce qui se passe sur la scène politique au Canada, et même aux États-Unis, cela apporte un vent de fraîcheur, n'est-ce pas? C'est fantastique. J'en ai les larmes aux yeux. Merci.
    Je suis désolé, je ne veux pas influer sur l'issue du vote sur la motion de quelque façon que ce soit. Peut-être que c'est ce que j'ai fait; veuillez m'excuser.
    Y a-t-il d'autres commentaires au sujet de cette motion?
    Non, alors, quelqu'un doit la proposer. Je suis désolé.
    Monsieur Champoux, allez-y.

[Français]

    Je voulais proposer la motion, monsieur le président.

[Traduction]

    Pouvez-vous la lire aux fins du compte rendu, s'il vous plaît?

[Français]

    Avec plaisir. Je propose:
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude approfondie sur les défis et les enjeux auxquels sont confrontés les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport pendant la pandémie de la COVID-19; qu'il envisage de nouvelles mesures qui: a) dressent un tableau clair des impacts de la pandémie sur leurs activités; b) cernent mieux leurs besoins pendant la crise actuelle; c) identifient les lacunes des programmes d'aide fédéraux; d) identifient un meilleur soutien à ces secteurs qui sont touchés de manière disproportionnée par la pandémie pour mieux s'adapter à leur réalité; e) et facilitent le retour des artistes, des athlètes et des travailleurs du secteur culturel au travail; qu'il envisage également des mesures pour assurer et protéger au mieux la continuité des activités pour les événements, festivals et événements sportifs dans ces secteurs spécifiques; que le Comité tienne pas moins de quatre réunions sur ce sujet; et que le comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre le plus rapidement possible.

[Traduction]

    Je vous remercie beaucoup, monsieur Champoux.
    Y a-t-il d'autres commentaires au sujet de la motion qui a été proposée?
    Monsieur Louis, la parole est à vous.
    Je tiens à remercier tout le monde. Il semble que ce degré de collaboration est... Je ne sais pas si c'est sans précédent. C'est la première fois que je siège au Comité. C'est merveilleux que tout le monde soit sur la même longueur d'onde. Nous voulons tous être utiles, alors je tiens à remercier tout le monde.
    Oui, je ne veux pas minimiser cela, mais, dans le monde d'aujourd'hui, nous avons presque envie de créer une Minute du patrimoine, comme celles produites par Historica et diffusées à la télévision. Quoi qu'il en soit, je digresse. Pardonnez-moi. C'est vendredi.
    Qui est en faveur de la motion? C'est à ce moment-ci que vous levez la main.
    (La motion est adoptée.)
    Le président: C'est unanime. Je vous remercie d'avoir travaillé ensemble.
    Avant de passer à l'échéancier relatif à cette étude, j'aimerais passer en revue les motions de la session antérieure que nous avons ramenées. Certaines d'entre elles sont pertinentes, alors que d'autres ne le sont pas tellement, car nous y avons déjà donné suite.
    Je ne vais pas lire la motion au complet; je vais la lire jusqu'au point où j'estime qu'elle vous reviendra en tête, et pour ceux qui ne siégeaient pas au Comité lors de la dernière session, vous devriez saisir exactement... Je vais m'arrêter après chaque motion, alors, si vous avez des questions, faites-le-moi savoir. Je veux seulement vous donner une idée de ce qui nous attend.
    La première motion est la suivante:
Que le Comité invite le Groupe d'examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications afin de présenter le rapport « L'avenir des communications au Canada: Le temps d'agir »...
Je crois que nous avons donné suite à cette motion. N'est-ce pas?
    Nous avons entendu Mme Yale, si vous vous en souvenez, qui nous a entretenus du rapport Yale. Je ne peux pas retirer cette motion, alors, j'imagine qu'elle restera là, comme ces confettis de papier qui ont refusé de tomber des cartes-bulletins dans le comté de Miami-Dade.
    La prochaine motion est la suivante:
Que le Comité entreprenne une étude sur la création et la mise en oeuvre des nouvelles mesures pour les plateformes médiatiques en ligne et les fournisseurs de services Internet les obligeant à surveiller, traiter et supprimer le contenu qui constitue un discours de haine et supprimer tout autre contenu illégal au Canada ou interdit par le Code criminel...
La motion se poursuit, mais je vais m'arrêter là. Je crois que vous savez de quoi je parle, à savoir ce que nous appelons communément l'étude ou la motion sur la propagande haineuse en ligne.
    Voilà la deuxième motion.
    La troisième est la suivante:
Que le Comité entreprenne une étude sur les meilleures façons de garantir l'établissement d'une culture de sécurité dans le sport à l'échelle nationale, comprenant à la fois la sécurité physique et des milieux sportifs exempts de harcèlement, d'abus et de discrimination...
Monsieur Bigelow, pourriez-vous me rafraîchir la mémoire? S'agissait-il d'une motion de Mme Bessette?
Oui, c'est exact.
    La prochaine motion est la suivante:
Que le Comité invite le ministre du Patrimoine canadien, dans les plus brefs délais, à présenter et à répondre aux questions sur sa lettre de mandat pour Patrimoine canadien.
    Cette motion concerne sa lettre de mandat. Nous nous sommes penchés là-dessus antérieurement. Je vais la laisser là.
    Il y a deux autres motions. La prochaine se lit comme suit:
Que le Comité entreprenne une étude approfondie sur l'accès aux activités et aux installations sportives dans les collectivités rurales et éloignées du Canada; que l'étude comprenne, sans s'y limiter, l'état actuel des infrastructures sportives dans les collectivités rurales et éloignées...
La motion se poursuit.
Je m'excuse sincèrement. C'était M. Waugh. Oui, vous êtes là, monsieur Waugh.
    La dernière motion est la suivante:
Que le Comité entreprenne une étude sur le processus par lequel les institutions autochtones reçoivent leur accréditation de musée au Canada; que l'étude détermine l'impact de l'accréditation en tant que musée sur le rapatriement des artefacts culturels autochtones; que le Comité tienne au moins deux réunions à ce sujet; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.
    Voilà les motions de la session antérieure qui ont été ramenées. Nous avons maintenant une nouvelle motion... Nous en avons en fait deux. L'une vise à inviter le ministre à venir discuter du Budget principal des dépenses. Sa comparution aura lieu le 6 novembre. La deuxième est celle que nous venons tout juste d'adopter à l'unanimité. Ensuite, nous avons ces motions de la session antérieure, à l'exception de deux d'entre elles auxquelles nous avons déjà donné suite.
    Puis-je vous demander ce que vous souhaitez faire en premier?
    Je vois que M. Aitchison veut intervenir. Je m'excuse auprès de lui, mais je vais d'abord donner la parole à M. Bigelow.
    Monsieur Bigelow, allez-y.

  (1325)  

    Je veux mentionner rapidement, monsieur le président, que M. Rayes a levé la main pendant que vous parliez. Je tenais à le signaler. Ensuite, ce sera au tour de Mme McPherson, avant M. Aitchison, et par la suite, la parole sera à M. Champoux.
    Monsieur Rayes, vous avez la parole.

[Français]

     Monsieur le président, avant que vous nommiez les six motions, j'avais levé ma main.
    J'ai deux questions à poser.
    La première concerne ce qui se passera quand nous aurons adopté à l'unanimité la motion portant sur l'étude sur la culture, le sport et tout cela. Nous avons peu de temps. Est-ce avant de parler des autres motions ou à un autre moment de la réunion que nous pourrons proposer des témoins, afin que le greffier puisse rapidement, avec son équipe, convoquer les témoins?
    Deuxièmement, lors de la dernière rencontre, nous avons adopté à l'unanimité toutes les anciennes motions que vous avez nommées.
    Monsieur le greffier, je crois qu'un membre de mon parti vous avait demandé s'il était légitime qu'elles aient été adoptées en bloc plutôt qu'une à la fois. Je ne sais pas si vous avez une information à nous donner, mais je crois que nous aurions dû les adopter une à une. De cette façon, cela nous aurait permis de savoir à quelles motions nous voulons accorder la priorité.

  (1330)  

[Traduction]

    Merci. Je vais passer à la prochaine personne sur la liste avant de répondre à cela. Je pense que c'est au tour de Mme McPherson.
    Madame McPherson, allez-y.
    Je vous remercie, monsieur le président.
    La seule chose que je veux dire dans le cadre de cette discussion, c'est que, lorsque nous travaillions sur cette motion que nous avons adoptée aujourd'hui, nous avons discuté de l'idée de procéder à cette étude en tout premier lieu et de permettre aux gens de proposer des témoins d'ici mercredi prochain. C'est ce que nous pourrions faire.
    D'accord. Avant d'aller plus loin, j'estime que je dois répondre à M. Rayes.
    Monsieur Rayes, nous avons en fait reçu un avis — nous en avons reçu un et je m'excuse — à propos du fait que c'était acceptable, et nous avons décidé de procéder ainsi à ce moment-là. Ce n'est pas inhabituel. Y a-t-il une raison pour laquelle vous estimez qu'il n'était pas correct de procéder ainsi?

[Français]

    Il n'y a pas de raison particulière, mais je sais que certains membres s'en étaient préoccupés. J'aimerais simplement savoir quelle décision a été prise avant que nous établissions la priorité que nous voulons accorder à chacune des six motions qui ont été regroupées.
    On nous a dit que nous ne pouvions pas les adopter en bloc et cela préoccupait certaines personnes. Cela dit, c'est maintenant à vous d'en décider.

[Traduction]

    Il y a deux façons de faire.
    Je crois que le bon moment pour les adopter une à la fois était probablement à ce moment-là, mais, étant donné que la motion visait à ramener toutes les motions de la session antérieure, c'est sur cette motion que nous devions voter. C'est possible de le faire. C'est assez courant, alors, par conséquent, nous avons accepté cela.
    Toutefois, je comprends les points que vous faites valoir, et c'est pourquoi j'ai présenté chacune des motions. Il est vrai que je n'ai pas demandé vos commentaires entre la lecture de chacune des motions. J'ai l'habitude que les gens se précipitent au microphone pour parler et j'oublie que nous sommes dans une réunion virtuelle, alors je m'en excuse.
    Ce qui est le plus évident, c'est que deux motions ne sont tout simplement plus pertinentes. Quant aux autres motions, nous devons déterminer quelle étude nous voulons effectuer en premier, qu'il s'agisse de celle sur les sports, les institutions autochtones ou la propagande haineuse en ligne. Il était acceptable de procéder ainsi, mais je voulais aujourd'hui les présenter une par une pour que nous puissions réfléchir à l'ordre de priorité que nous voulons établir.
    Mme McPherson vient de dire que, selon elle, d'après les discussions qu'ils ont eues, la priorité devrait être accordée à la motion que nous venons d'adopter à l'unanimité.
    J'espère que cette explication clarifie les choses.
    Madame Brière, la parole est à vous.

[Français]

    Je vous remercie, monsieur le président.
    Je viens de me joindre au Comité, mais j'abonde dans le sens de ma collègue Mme McPherson.
    Depuis le début de la pandémie, j'ai eu la chance de discuter avec différents intervenants du milieu de la culture ici, à Sherbrooke, par exemple des gens du Théâtre Granada ou du Parvis. Ces gens ont vraiment besoin d'un coup de pouce compte tenu de tout ce qu'ils vivent actuellement. Cela nous permettrait de faire des recommandations informées à la Chambre, qui pourraient se solder par une aide ou autre chose. Je serais d'avis de traiter d'abord cette motion.

[Traduction]

    D'accord.

[Français]

     Merci, madame Brière.

[Traduction]

    Avant que je ne donne la parole à M. Housefather, j'aimerais vous rappeler que, si vous voulez intervenir à propos du sujet dont nous discutons, vous devez utiliser la fonction « Lever la main ». Si vous voulez aborder un autre sujet, alors, vous pouvez me faire un signe de la main et je vais prendre votre nom en note.
    Monsieur Housefather, la parole est à vous.

  (1335)  

    Je vous remercie beaucoup, monsieur le président.
    Je crois que si vous demandez s'il y a consentement unanime pour donner suite en premier lieu à la motion que nous venons d'adopter au sujet de la pandémie, vous constaterez que c'est le cas. Au lieu de prolonger la discussion, puis-je proposer que nous nous entendions pour procéder à cette étude en premier et pour entendre le ministre au sujet du Budget principal des dépenses le 6 novembre, comme cela a été convenu?
    Je vous remercie, monsieur Housefather.
    Je vois, monsieur Champoux, que vous avez supprimé votre nom de la liste. Je présume que vous êtes d'accord avec M. Housefather.
    Sans que nous ayons recours à une motion, je peux affirmer, puisque tout le monde est d'accord, que nous procéderons en premier lieu à l'étude proposée dans la motion que nous venons d'adopter à l'unanimité.
    Des députés: D'accord.
    Le président:C'est très bien.
    Voulez-vous discuter maintenant des autres motions de la session antérieure que nous avons ramenées ou voulez-vous en parler une prochaine fois?
    Monsieur Waugh, allez-y.
    Je vous remercie, monsieur le président.
    Nous nous entendons bien. Je pense qu'en raison des répercussions qu'a eues la COVID au cours des sept ou huit derniers mois, et de la comparution du ministre le 6 novembre, j'aimerais que nous nous concentrions sur ces deux motions. Nous allons d'abord entendre le ministre et les fonctionnaires le 6 novembre, et ensuite, nous allons passer à la motion qui a été adoptée par tous les partis.
    Concentrons-nous sur ces deux choses. Cela pourrait même nous amener à la relâche en décembre. Nous pourrons alors prendre un nouveau départ au début de la nouvelle année, si vous êtes d'accord. C'est ce que je propose.
    Merci.
    Monsieur Champoux, vous avez la parole.

[Français]

    J'abonde dans le sens de mes collègues. Je pense que nous devrions donner la priorité à la motion que nous venons d'adopter. C'est de cela que nous devrions discuter. Nous devrions commencer à parler des listes de témoins que nous voulons inviter et parler de la logistique des prochaines réunions concernant cette motion. Nous devrions commencer tout de suite à discuter de ce sujet particulier.

[Traduction]

    Très bien, ça se tient. Merci beaucoup.
    Ça signifie que la décision étant prise, nous commençons l'étude. Plus tard, peut-être, si nous en avons le temps, nous pourrons nous pencher sur les autres questions dont nous avons discuté pendant la dernière session.
    Ceci m'amène à notre séance de vendredi prochain. Ce n'est pas la journée désignée pour que le ministre vienne discuter du Budget principal des dépenses. Peut-être voudriez-vous que l'étude débute par l'audition des fonctionnaires du ministère, comme nous le faisons normalement? Peut-être songez-vous aussi à convoquer un autre témoin pour inaugurer l'étude.
    J'attends vos observations?
    Je vois que M. Bigelow a levé la main.
    Eh bien, vous n'avez pas utilisé la fonction « Lever la main ». Pouvez-vous l'utiliser?
    Je ne suis pas certain d'en être digne, monsieur le président.
    Le président: Ah!
    Le greffier: Je vous rappelle très rapidement que, quand nous discutons du concret de la convocation d'éventuels témoins, c'est souvent à huis clos. Il revient absolument à notre comité d'en décider, mais quand on entre dans les détails particuliers du budget ou des listes de témoins à inviter pour des études, ces discussions ont souvent lieu à huis clos.
    Je voulais seulement le signaler. Ça me semblait la façon la plus efficace de le faire.
    Voilà une précision intéressante. Dans le monde virtuel, nous oublions parfois que la séance a lieu en public ou à huis clos et ainsi de suite. Je suis peut-être le seul à l'oublier. Peut-être le saviez-vous déjà?
    Poursuivez, monsieur Bigelow.
    Je précise également que Mme McPherson a levé la main.
    Madame, toutes mes excuses. Vous avez la parole.
    Merci, monsieur le président.
    Il faut du temps pour passer au huis clos. Nous pourrions peut-être commencer par une discussion sur les secteurs que nous voudrions voir représentés de façon générale et non détaillée. Peut-être que ça nous permettrait d'économiser les 20 minutes, environ, qu'il faut pour passer au huis clos. Nous pourrions peut-être nous efforcer de nous réunir ultérieurement, munis personnellement des listes de nos partis respectifs.
    D'après moi, ça permettrait peut-être d'éviter le huis clos.

  (1340)  

    Et si nous réglions ensuite la question de la liste longue de témoins? Entretemps, je suppose que nous pouvons le faire sans aller en huis clos. Nous pouvons discuter du premier témoin, pour mettre la machine en marche la semaine prochaine, plutôt que de nous occuper encore des travaux de notre comité.
    Monsieur le greffier, je vous écoute.
    Mme Dabrusin a levé la main.
    Madame Dabrusin, vous avez la parole.
    Je ne crois pas que le premier ordre prête particulièrement à controverse. Pour inaugurer les études, nous convoquons souvent le ministère. Je pense que nous serions tous à l'aise si nous constations que les fonctionnaires sont libres, que ce n'est pas impossible de les rencontrer. Ensuite, nous pourrons convenir d'une date pour, collectivement, présenter des listes de témoins, lesquelles pourraient servir aux séances ultérieures.
    Vous avez dit, je crois, que vous ne vouliez pas de sous-comité. Nous pourrions en discuter au cours d'une autre séance ou peut-être même à la prochaine. Je suppose que nous devons revoir une liste de témoins et l'avaliser. Dans une seule séance hebdomadaire peut-être devons-nous traiter des travaux de notre comité, puis entendre les témoins. Je ne sais pas. Je vous laisse le soin de veiller à ce que les mécanismes soient bien huilés.
    M. Waugh a la parole. Il sera suivi de M. Rayes.
    Merci, monsieur le président.
    Je suis d'accord avec Mme Dabrusin. Je pense que, vendredi prochain d'abord, il faudrait accueillir les fonctionnaires du ministère du Patrimoine canadien. Il s'est distribué beaucoup d'argent ces sept derniers mois. Il va s'en dire que beaucoup d'entre nous ont vu des annonces, mais nous devons mieux comprendre qui sont les prétendus bénéficiaires, à l'échelle du pays. Ce serait un bon point de départ.
    Je suis d'accord avec Mme Dabrusin. La présence des fonctionnaires, vendredi prochain, serait un bon début. Ensuite, nous comprendrons mieux qui sont les bénéficiaires et qui sont les laissés pour compte. Nous pourrions ensuite distinguer les éventuelles lacunes auxquelles nous pourrions remédier et convoquer les acteurs.
    Monsieur Rayes, vous avez la parole.

[Français]

     Je suis tout à fait d'accord avec les deux personnes qui se sont exprimées avant moi.
     Je propose aussi que la semaine prochaine soit consacrée aux fonctionnaires. Il serait alors plus facile pour le greffier d'organiser le tout.
     Je propose aussi, comme lors de la discussion que nous avons tenue entre les quatre représentants des partis, la semaine passée, que chacun des partis se donne jusqu'à mercredi prochain pour faire parvenir au greffier une liste de témoins potentiels qui pourraient comparaître devant le Comité et répondre à nos questions. À la limite, nous pourrions prendre quelques minutes pour en discuter vendredi prochain, mais seulement si c'est nécessaire.
    Merci, monsieur Rayes.

[Traduction]

    Il y a donc trois choses à faire. Si nous invitions d'abord les fonctionnaires du ministère à une séance, vendredi prochain, pour ensuite, à huis clos, discuter de la liste? Si, enfin, chaque parti fournissait une liste au greffier, comme M. Rayes l'a fait remarquer, d'ici mercredi?
    Quelqu'un s'oppose-t-il à ce plan? Tous sont d'accord. Je pense que c'est peut-être un bon plan pour la semaine prochaine.
    Monsieur Waugh, vous avez la parole.
    Merci, monsieur le président.
    Est-ce que ce sera une discussion générale sur les arts ou les sports? Le cadre de la discussion sera assez large. J'ai seulement besoin du nombre de domaines dont nous discuterons, parce que ce pourrait être les arts, les sports, comme je l'ai dit, ou une quinzaine de sujets différents.
    Je pense que mercredi prochain pourrait être un peu tôt pour moi, parce que j'ignore ce que les fonctionnaires nous diront vendredi prochain sur les bénéficiaires et les laissés pour compte. Ça me préoccupe.
    Je voudrais que les fonctionnaires nous disent combien d'argent a été distribué, à qui il était destiné et qui a été oublié. J'aurai besoin de connaître les lacunes de l'opération après vendredi prochain, pour proposer des noms pour la liste. Sinon, nous mettons la charrue devant les boeufs.
    Monsieur Champoux, vous avez la parole.

[Français]

    Je comprends l'argument de mon collègue M. Waugh. Cependant, j'avais l'impression qu'en recevant les fonctionnaires du ministère du Patrimoine canadien, vendredi prochain, cela nous permettrait justement d'aller un peu dans tous les sens et de toucher tous les secteurs mentionnés dans la motion, sans nécessairement accorder la priorité à l'un ou à l'autre de ces secteurs ou nous y limiter. En même temps, je comprends que ce sera probablement déterminant pour la suite des choses.
    Est-il possible d'amender notre liste de témoins, d'autant plus que, le 6 novembre, nous allons probablement mettre ce sujet de côté temporairement pour accueillir le ministre et les fonctionnaires?

  (1345)  

[Traduction]

    Merci à vous deux. À plusieurs titres, vos observations sont valables. Je n'essaie pas de porter préjudice à l'argument, parce que, normalement, deux séances hebdomadaires nous permettraient d'entendre les fonctionnaires puis de réfléchir aux témoins que nous voudrions convoquer.
    L'observation de M. Waugh me semble valable. Communiquerons-nous une liste provisoire d'ici mercredi ou attendrons-nous simplement, avant d'y toucher, d'avoir discuté avec les fonctionnaires? Malheureusement, nous n'avons qu'une seule séance hebdomadaire.
    Quelqu'un veut-il en discuter?
    Très rapidement, monsieur le président, Mmes Dabrusin, puis McPherson sont dans la salle. Mme McPherson est la première. Mme Dabrusin sera la deuxième.
    Madame McPherson, à vous la parole.
    Je suppose que nos propos, à Mme Dabrusin et à moi, seront semblables.
    Comme nous n'avons qu'une séance hebdomadaire, que nous voulons vraiment nous mettre à l'ouvrage et que la charge de travail est énorme, je suivrais votre recommandation de dresser une liste que nous pourrions modifier si nous y constatons des lacunes après avoir entendu les spécialistes, vendredi prochain. Ce serait le parti que je choisirais.
    Madame Dabrusin, je vous écoute.
    Je suis d'accord avec Mme McPherson. Par expérience, je sais aussi que, particulièrement quand nous n'avons qu'une séance hebdomadaire, il peut être difficile de faire venir des témoins à certaines heures. Le mieux est donc d'au moins démarrer. Des témoins de haut niveau pourraient y aider. Ensuite, nous pourrons aviser.
    Peut-être pourrions-nous du moins commencer avec deux listes et deux dates.
    Si je peux encore placer un mot, je croyais d'abord que, pour la liste, nous devrions attendre, mais nous devons manifestement inviter certains témoins. Et si nous fournissions tous une première liste d'ici mercredi? Quelques noms seulement, si vous voulez, mais qui permettraient à notre greffier et aux greffiers au bureau de faire des recherches et d'étoffer sensiblement la liste.
    Et si je recommandais la remise d'une première liste d'ici mercredi, que, vendredi, notre réunion avec les fonctionnaires ait lieu, puis que nous discutions, à huis clos, des travaux de notre comité? Nous pourrons discuter de ce qui s'est dit, puis produire une autre liste fondée sur ce que nous avons appris.
    D'accord, il me semble que, en général, vous êtes d'accord. Merci. J'y suis sensible.
    Voilà vendredi réglé. J'estime que nous ne devrions peut-être pas aller plus loin, vu le fait, particulièrement, que nous avons une seule séance hebdomadaire, à la fin de la semaine. Commençons d'abord par seulement nous occuper de vendredi prochain, puis nous verrons bien.
    Merci. Ceci m'amène aussi à croire que nous pouvons nous passer d'un sous-comité. Nous pourrons en rediscuter la semaine prochaine, si vous le souhaitez.
    Monsieur Waugh, allez-y.
    Est-ce que les fonctionnaires nous accorderont une heure ou aurons-nous besoin de plus? Pendant combien de temps avons-nous besoin d'eux — une heure, une heure et demie, une demi-heure?
    Bonne question.
    En effet.
    Et si je proposais qu'ils restent, disons, une heure et demie au maximum? Si nous avons besoin de plus de temps, nous pourrons le prendre. Je pense que notre discussion à huis clos sur les témoins à venir ne prendra peut-être pas plus de 30 minutes, mais accordons seulement 90 minutes aux fonctionnaires.
    Monsieur Bigelow, je vous écoute.
    Madame Dabrusin demande la parole, et je pourrais vouloir formuler une brève remarque, moi aussi.
    En fait, peut-être que notre greffier peut m'aider, mais, à ce que je sache, il faut une quinzaine de minutes pour passer d'une séance publique au huis clos, et je peux dire que, hier, pour une raison que j'ignore, il nous a fallu environ une heure. Soyez donc prévenus: ça prend au moins 15 minutes.

  (1350)  

    Je le savais, et je suis si heureux que vous en parliez. C'est vrai. Ça prend du temps. À ce que je sache, nous travaillons à corriger ce problème, mais, entretemps, il faut régler la situation d'aujourd'hui, qui touche l'informatique, et c'est ce à quoi nous avons affaire.
    Et si nous accordions une heure aux fonctionnaires? Si nous avons besoin de plus, nous pourrons le prendre. Nous sommes les maîtres de notre destin. Restons-en là, puis nous pouvons nous occuper des travaux de notre comité jusqu'à ce que ça suive son cours. Disons une heure. Est-ce que ça vous va?
    Il ne semble pas y avoir de désaccord. Poursuivons. Disons une heure. Nous ferons une pause pour aller siéger à huis clos, en discuter, puis mettre fin à la séance.
    D'accord.
    Deux de nos membres sont actuellement sur place. J'y serai à la mi-novembre. Il faudra notamment déterminer si nous avons besoin d'un service de traiteur pour cette séance particulière. Répondez seulement en levant la main: par intérêt ou pour n'importe quelle autre raison: Qui prévoit venir à Ottawa pour participer à la séance sur place dans un avenir prévisible? Je suis le seul.
    Une main s'est levée dans le local. C'est Mme Dabrusin.
    Je suis très désolé, madame Dabrusin. Je vous écoute.
    Seulement pour confirmer, monsieur le président, Mmes Dabrusin et McPherson laissent toutes les deux entendre qu'elles pourront assister ici aux séances à venir.
    D'accord. Ça fait au moins deux, plus peut-être moi. Puis-je oser laisser entendre que le service de traiteur n'est pas nécessaire, que nous pouvons apporter notre propre panier-repas, pour ainsi dire?
    D'accord. Merci.
    Très bien. L'ordre du jour semble épuisé.
    Monsieur Bigelow, quelque chose m'échappe-t-il?
    Très rapidement, monsieur le président, sachez seulement que je crois que M. Champoux a momentanément levé la main. Il faudrait qu'il le confirme.

[Français]

     Monsieur Champoux, vous avez la parole.
    En fait, j'avais baissé la main parce que vous aviez répondu à ma question, monsieur le président.
    Toutefois, avant que vous leviez la séance, j'aimerais souligner que nous avons une équipe technique et une équipe d'interprètes qui font un travail exceptionnel. Je les remercie de leur soutien indéfectible, qui est essentiel au succès de nos réunions.

[Traduction]

    Merci beaucoup, monsieur Champoux. Puis-je faire observer que vous vous êtes exprimé en notre nom à tous? Merci à nos greffiers au bureau, aux interprètes et, bien sûr, à nos techniciens en informatique, y compris pour les bleus. Merci beaucoup pour tout ce que vous faites.
    Cela dit, c'est le moment de vous souhaiter une bonne fin de semaine. La séance est levée.
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