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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 8
Le mercredi 18 novembre 2020, 16 h 10 à 18 h 1
Télévisée
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Chris d'Entremont remplace Mel Arnold (Conservateur)
• L'hon. Rob Moore remplace Blaine Calkins (Conservateur)
• L’hon. Ginette Petitpas Taylor remplace Serge Cormier (Libéral)
• John Williamson remplace Dan Mazier (Conservateur)
Chambre des communes
• Josée Harrison, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Michael Chalupovitsch, analyste
• Thai Nguyen, analyste
• L’hon. Bernadette Jordan, C.P., députée, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
Ministère des Pêches et des Océans
• Timothy Sargent, sous-ministre
• Sylvie Lapointe, sous-ministre adjointe, Gestion des pêches et des ports
• Robert Lamirande, conseiller principal
• Doug Wentzell, directeur général régional associé, Région des Maritimes
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 19 octobre 2020, le Comité reprend son étude de la mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable.

La ministre fait une déclaration et, avec Doug Wentzell, répond aux questions.

À 18 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl