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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 17
Le jeudi 18 février 2021, 15 h 33 à 17 h 26
Webdiffusion
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Elizabeth Cahill, analyste
• Brittany Collier, analyste
• Eleni Kachulis, analyste
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Benoît Long, chef de la transformation
• Andrew Brown, directeur général, Politiques de l'assurance-emploi, Direction générale des Compétences et de l'emploi
• Michael MacPhee, directeur général, Direction du traitement des prestations d’assurance emploi, Direction générale des prestations et des services intégrés, Service Canada
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 28 octobre 2020, le Comité entreprend son étude de l'examen du régime d'assurance-emploi.

Benoit Long fait une déclaration et, avec Andrew Brown, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’ébauche du communiqué de presse rédigée, dans le cadre de l’examen du régime d’assurance-emploi, soit adoptée et publiée sur le site Web du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 2 500 $, pour l'étude de l’initiative pour la création rapide de logements, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 3 750 $, pour l'étude de l'examen du régime d'assurance-emploi, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans le contexte du projet de loi C 220, Loi modifiant le Code canadien du travail (congé de soignant), la date limite de présentation des propositions d’amendements à la greffière du Comité soit fixée au lundi 22 février 2021, à 17 h (HE); que le Comité étudie le projet de loi le jeudi 25 février 2021; que, pendant la première heure de la réunion du jeudi 25 février 2021, le Comité invite le parrain du projet de loi ainsi que les témoins de son choix à comparaître; que, pendant la deuxième heure de la réunion du jeudi 25 février 2021, le Comité commence l’étude article par article du projet de loi.

Motion

Leah Gazan propose, — Que, conformément à l’ordre de renvoi du mardi 16 février 2021, le Comité étudie le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021; que les ministres soient invités à comparaître.

Après débat, du consentement unanime, la motion est retirée.

Il est convenu, — Que le Comité examine le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021; que le Sous-comité se réunisse pour discuter des travaux futurs du Comité.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer