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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
43e législature, 2e session
Réunion 23
Le mardi 23 mars 2021, 15 h 40 à 17 h 43
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président suppléant (Libéral)

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• Stéphane Lauzon remplace Ryan Turnbull (Libéral)
• Larry Maguire remplace Raquel Dancho (Conservateur)
• L’hon. Geoff Regan remplace Kate Young (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Eleni Kachulis, analyste
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c, 5c, 10c et 15c sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement
• L’hon. Deb Schulte, C.P., députée, ministre des Aînés
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Annette Gibbons, sous-ministre déléguée
• Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal
• Alexis Conrad, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Cliff C. Groen, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des prestations et des services intégrés, Service Canada
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations de programmes, Service Canada
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi, 16 mars 2021, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c, 5c, 10c et 15c sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement
• L’hon. Deb Schulte, C.P., députée, ministre des Aînés
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Annette Gibbons, sous-ministre déléguée
• Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal
• Alexis Conrad, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Cliff C. Groen, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des prestations et des services intégrés, Service Canada
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations de programmes, Service Canada
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le jeudi 25 février 2021.

La ministre fait une déclaration et, avec Annette Gibbons et Alexis Conrad, répond aux questions.

À 16 h 46, la réunion est suspendue.

À 16 h 49, la réunion reprend.

Examen du régime d'assurance-emploi
À titre personnel
• Evelyn Forget, professeure, Université du Manitoba
Commission de l'assurance-emploi du Canada
• Pierre Laliberté, commissaire des travailleurs et travailleuses
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 28 octobre 2020, le Comité reprend son étude de l'examen du régime d'assurance-emploi.

Evelyn Forget et Pierre Laliberté font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 07, Louise Chabot assume la présidence.

À 17 h 14, Sean Casey assume la présidence.

À 17 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer