NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Comité permanent de la défense nationale (NDDN)

43^e législature, 2^e session

Réunion 10

Le lundi 7 décembre 2020, 11 h 1 à 11 h 40

Pièce 410, édifice Wellington, 197, rue Sparks

Webdiffusion

Présidence

Karen McCrimmon, présidente (Libéral)

Expand All Collapse All

Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Bloc Québécois

Alexis Brunelle-Duceppe

NPD

Randall Garrison

Membres substituts présents

• L'hon. John McKay remplace Anita Vandenbeld (Libéral)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Martin Auger, analyste

• Marie Dumont, analyste

Chambre des communes

• Marie-France Lafleur, greffière à la procédure

Accès à des services de santé mentale au sein des Forces armées canadiennes

Témoins

À titre personnel

• Kyndra Rotunda, professeure, droit militaire et international, Chapman University

Ministère de la Défense nationale

• Cam Geneviève Bernatchez, juge-avocate générale, Forces armées canadiennes

• Col Rakesh Jetly, psychiatre principal, Direction de la santé mentale, Groupe des services de santé des Forces canadiennes

• Col Jill Wry, juge-avocat général adjointe, justice militaire, Forces armées canadiennes

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 14 octobre 2020, le Comité reprend son étude de l’accès à des services de santé mentale au sein des Forces armées canadiennes.

À 11 h 35, la réunion est suspendue.

À 11 h 39, la réunion reprend.

À 11 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte