NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de la défense nationale (NDDN)

43^e législature, 2^e session

Réunion 3

Le lundi 2 novembre 2020, 11 h 5 à 12 h 10

Pièce 315, édifice Wellington, 197, rue Sparks

Webdiffusion

Présidence

Karen McCrimmon, présidente (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Bloc Québécois

Alexis Brunelle-Duceppe

NPD

Randall Garrison

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Marie Dumont, analyste

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire et crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement

Comparaît

• L’hon. Harjit S. Sajjan, ministre de la Défense nationale

Témoins

Ministère de la Défense nationale

• Jody Thomas, sous-ministre

• Mike Rouleau, vice-chef d’état-major de la défense

• Cheri Crosby, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances , Finance

• Troy Crosby, sous-ministre adjoint, Groupe des matériels

• Geneviève Bernatchez, juge-avocate générale, Forces armées canadiennes

Centre de la sécurité des télécommunications

• Shelly Bruce, chef

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire et crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement, renvoyés au Comité le mercredi 30 septembre 2020.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions..

À 12 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson