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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 36
Le mardi 5 mai 2026, 11 heures à 13 h 1
Webdiffusion
Présidence
Lisa Hepfner, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jed Chong, analyste
• Liane Tanguay, analyste
• L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Identité et de la Culture canadiennes et ministre responsable des Langues officielles
Ministère du Patrimoine canadien
• Francis Bilodeau, sous-ministre
• Andrew Brown, sous-ministre délégué
• Joëlle Montminy, sous-ministre adjointe principale, Affaires culturelles
• Blair McMurren, Sous-ministre adjoint délégué, Affaires culturelles
• Véronique Côté, dirigeante principale des finances
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2026-2027 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2026.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 3, la réunion est suspendue.

À 12 h 6, la réunion reprend.

Francis Bilodeau, Blair McMurren, Joelle Montminy et Andrew Brown répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada.

Les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, sont adoptés avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l’histoire.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l’histoire, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l’immigration du Quai 21.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l’immigration du Quai 21, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales.

Le crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes.

Le crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, sont adoptés avec dissidence.

La présidence met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, sont adoptés avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts.

Le crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Office national du film.

Le crédit 1 sous la rubrique Office national du film, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, sont adoptés avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux.

Le crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, du crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, du crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, du crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, du crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, du crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, du crédit 1 sous la rubrique Office national du film, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, du crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, du crédit 1sous la rubrique Téléfilm Canada et du crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Pagé