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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 26
Le mardi 10 février 2026, 15 h 29 à 17 h 22
Télévisée
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

• Harb Gill remplace Jeremy Patzer (Conservateur)
• Stéphane Lauzon remplace Iqra Khalid (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
• L’hon. Joël Lightbound, ministre de la Transformation du gouvernement, des Travaux publics et de l’Approvisionnement et lieutenant du Québec
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Arianne Reza, sous-ministre
• Lorenzo Ieraci, sous-ministre adjoint, Politiques, planification et communications
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 janvier 2026, le Comité reprend son étude de l'objet des articles 195 à 199 (section 2), articles 203 à 209 (section 5), articles 210 à 216 (section 6), articles 217 à 222 (section 7) et article 592 (section 40) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 24, la réunion est suspendue.

À 16 h 31, la réunion reprend.

• L’hon. Stephen Fuhr, secrétaire d’État (Approvisionnement en matière de défense)
Agence de l’investissement pour la défense
• Doug Guzman, président-directeur général
• Siobhan Harty, sous-ministre adjointe, Approvisionnement
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 octobre 2025, le Comité reprend son étude de la création et la planification de l'Agence d'investissement pour la défense.

Le secrétaire d'État fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude de l’objet du projet de loi C-15, les partis soumettent au greffier leurs recommandations à soumettre au Comité permanent des finances au plus tard le vendredi 20 février 2026, à midi HE.

À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard