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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 27
Le jeudi 12 février 2026, 10 h 59 à 12 h 19
Webdiffusion
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
 
Chambre des communes
• Michelle Legault, greffière législative
• Nellie Winters, greffière législative
• L’hon. Shafqat Ali, président du Conseil du Trésor
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Bill Matthews, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada
• Francis Trudel, dirigeant principal associé des ressources humaines
• Michael DeJong, secrétaire adjoint, Affaires réglementaires
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 janvier 2026, le Comité reprend son étude de l'objet des articles 195 à 199 (section 2), articles 203 à 209 (section 5), articles 210 à 216 (section 6), articles 217 à 222 (section 7) et article 592 (section 40) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité ajoute deux réunions avec d’autres témoins à la suite de la comparution future du président du Conseil du Trésor et du sous-ministre pertinent au sujet des coupures budgétaires identifiées dans l’examen exhaustif des dépenses, pourvu qu’elles soient tenues après l’étude de l’objet du projet de loi C-15 et celle à venir du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2025-2026.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard