Passer au contenu

SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 19
Le lundi 1 décembre 2025, 11 h 1 à 13 h 52
Webdiffusion
Présidence
Salma Zahid, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
À titre personnel
• Pina D'Agostino, professeure, Osgoode Hall Law School, York University
• Arvind Gupta, professeur, Département d'informatique, University of Toronto
Association nucléaire canadienne
• George Christidis, président-directeur général
Cohere inc.
• Joëlle Pineau, directrice de l’intelligence artificielle
Électricité Canada
• Francis Bradley, président-directeur général
Université de la Colombie-Britannique
• Gail Murphy, vice-présidente, Recherche et innovation
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 novembre 2025, le Comité reprend son étude de l'intelligence artificielle.

Motion

Taleeb Noormohamed propose, — Que le comité invite la ministre de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique et ministre responsable du CEDQ, Mélanie Joly, à comparaître devant lui au sujet de son mandat, au plus tard le 5 février 2026.

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que Pina D’Agostino fasse sa déclaration.

Le débat se poursuit

Amendement

Tony Baldinelli propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « ministre de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique et ministre responsable du CEDQ, Mélanie Joly, à comparaître devant lui au sujet de son mandat », des mots « ministre de l’Industrie et le ministre de l’Intelligence artificielle et de l’Innovation numérique comparaissent devant le Comité pour discuter de leurs mandats pendant au moins deux heures chacun » et par substitution, aux mots « le 5 février 2026 », des mots « le 11 décembre 2025 ».

Sous-amendement

Taleeb Noormohamed propose, — Que l'amendement soit modifiée par substitution, aux mots « deux heures », des mots « une heure », par substitution, aux mots « au plus tard le 11 décembre 2025 », des mots « si possible d’ici le 11 décembre 2025 » et par adjonction, après les mots « si possible d’ici le 11 décembre 2025 », de ce qui suit : « , mais au plus tard le 5 février 2026 ».

Motion

Maxime Blanchette-Joncas propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Tony Baldinelli, Maxime Blanchette-Joncas, Vincent Neil Ho, Michael Ma, Jagsharan Singh Mahal — 5;

CONTRE : Guillaume Deschênes-Thériault, Jennifer McKelvie, Taleeb Noormohamed, Aslam Rana — 4.

Motion

Taleeb Noormohamed propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Guillaume Deschênes-Thériault, Jennifer McKelvie, Taleeb Noormohamed, Aslam Rana — 4;

CONTRE : Tony Baldinelli, Maxime Blanchette-Joncas, Vincent Neil Ho, Michael Ma, Jagsharan Singh Mahal — 5.

À 13 h 7, la réunion est suspendue.

À 13 h 14, la réunion reprend.

Arvind Gupta, Gail Murphy, George Christidis, Joëlle Pineau et Francis Bradley font des déclarations.

Motion

Tony Baldinelli propose, — Que l’étude sur l’intelligence artificielle soit prolongée d’une réunion, et que cette réunion serve à entendre tous les témoins qui ont comparu le lundi 1er décembre 2025, de manière à leur donner entièrement la possibilité non seulement de livrer leur témoignage, mais aussi de répondre aux questions de tous les membres du Comité.

Sur motion de Guillaume Deschênes-Thériault, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 13 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Cédric Taquet