Bernard Trottier - Votes - 41e législature, 2e session

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  • Résultats 436 - 448 de 448
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  • Adoption à l’étape du rapport du projet de loi C-428, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (publication des règlements administratifs) et prévoyant le remplacement de cette loi
    Vote du député
    Pour
    Pour : 147 | Contre : 121 | Total des votes : 268 | Pairés : 0
  • Projet de loi C-428, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (publication des règlements administratifs) et prévoyant le remplacement de cette loi (amendement à l'étape du rapport)
    Vote du député
    Pour
    Pour : 232 | Contre : 36 | Total des votes : 268 | Pairés : 0
  • Motion de l’opposition (Pipeline de Keystone XL)
    Vote du député
    Contre
    Pour : 94 | Contre : 184 | Total des votes : 278 | Pairés : 0
  • Motion de l’opposition (Instruction au Comité permanent de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique)
    Vote du député
    Contre
    Pour : 122 | Contre : 148 | Total des votes : 270 | Pairés : 0
  • 3e lecture et adoption du projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
    Vote du député
    Pour
    Pour : 150 | Contre : 121 | Total des votes : 271 | Pairés : 0
  • Attribution de temps pour le projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
    Vote du député
    Pour
    Pour : 149 | Contre : 123 | Total des votes : 272 | Pairés : 0
  • 2e lecture du projet de loi C-4, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en oeuvre d'autres mesures
    Vote du député
    Pour
    Pour : 151 | Contre : 124 | Total des votes : 275 | Pairés : 0
  • 2e lecture du projet de loi C-4, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en oeuvre d'autres mesures (amendement motivé)
    Vote du député
    Contre
    Pour : 124 | Contre : 151 | Total des votes : 275 | Pairés : 0
  • Attribution de temps pour le projet de loi C-4, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en oeuvre d'autres mesures
    Vote du député
    Pour
    Pour : 144 | Contre : 116 | Total des votes : 260 | Pairés : 0
  • Motion de l’opposition (Reddition de compte au Sénat)
    Vote du député
    Contre
    Pour : 99 | Contre : 182 | Total des votes : 281 | Pairés : 0
  • Affaires émanant du gouvernement no 2 (Partie B des Affaires émanant du gouvernement no 2)
    Vote du député
    Pour
    Pour : 261 | Contre : 0 | Total des votes : 261 | Pairés : 0
  • Affaires émanant du gouvernement no 2 (Partie A des Affaires émanant du gouvernement no. 2)
    Vote du député
    Pour
    Pour : 171 | Contre : 86 | Total des votes : 257 | Pairés : 0
  • Motion de clôture
    Vote du député
    Pour
    Pour : 149 | Contre : 114 | Total des votes : 263 | Pairés : 0
Des renseignements concernant le vote des députés des législatures précédentes sont disponibles à partir de la 36e législature.