Journaux
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Ajouter un critère de recherche
Résultats : 1 - 15 de 1850
Journaux - 38C
2020-06-03
2020-06-03 [p.471]
Présentation de pétitions
Conformément à l'ordre adopté le mardi 26 mai 2020, des pétitions certifiées par le greffier des pétitions et présentées le jeudi 28 mai 2020 lors d’une réunion du Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 sont réputées avoir été présentées à la Chambre comme suit :
2020-05-28 [p.471]
— par M. Manly (Nanaimo—Ladysmith), une au sujet de l'environnement (no 431-00218);
2020-05-28 [p.471]
— par M. Genuis (Sherwood Park—Fort Saskatchewan), deux au sujet de la justice (nos 431-00219 et 431-00220);
2020-05-28 [p.471]
— par Mme May (Saanich—Gulf Islands), une au sujet du travail et de l'emploi (no 431-00221).
2020-05-28 [p.471]
Conformément à l'ordre adopté le mardi 26 mai 2020, des pétitions certifiées par le greffier des pétitions et présentées le lundi 1er juin 2020 lors d’une réunion du Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 sont réputées avoir été présentées à la Chambre comme suit :
2020-06-01 [p.471]
— par M. Genuis (Sherwood Park—Fort Saskatchewan), une au sujet de la justice (no 431-00222);
2020-06-01 [p.471]
— par M. Viersen (Peace River—Westlock), une au sujet de la justice (no 431-00223);
2020-06-01 [p.471]
— par Mme Zahid (Scarborough-Centre), une au sujet des affaires étrangères (no 431-00224).
2020-05-28 [p.471]
Conformément à l'ordre adopté le mardi 26 mai 2020, des pétitions certifiées par le greffier des pétitions et présentées le mardi 2 juin 2020 lors d’une réunion du Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 sont réputées avoir été présentées à la Chambre comme suit :
2020-06-02 [p.472]
— par M. Manly (Nanaimo—Ladysmith), une au sujet de l'environnement (no 431-00225);
2020-06-02 [p.472]
— par M. Viersen (Peace River—Westlock), une au sujet de la justice (no 431-00226);
2020-06-02 [p.472]
— par Mme May (Saanich—Gulf Islands), une au sujet des affaires autochtones (no 431-00227).
2020-06-02 [p.472]
Conformément à l'ordre adopté le mardi 26 mai 2020, des pétitions certifiées par le greffier des pétitions et présentées le mercredi 3 juin 2020 lors d’une réunion du Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 sont réputées avoir été présentées à la Chambre comme suit :
2020-06-03 [p.472]
— par Mme May (Saanich—Gulf Islands), une au sujet des affaires étrangères (no 431-00228);
2020-06-03 [p.472]
— par M. Johns (Courtenay—Alberni), une au sujet de la santé (no 431-00229);
Résultats : 1 - 15 de 1850 | Page : 1 de 124

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
>
>|
Exporter en: XML CSV RSS

Pour plus d'options de données, veuillez voir Données ouvertes