Interventions à la Chambre des communes
 
 
 
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NPD (BC)
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2019-05-13 17:09 [p.27744]
Madame la Présidente, je suis très heureux et honoré de prendre la parole aujourd’hui au sujet du projet de loi C-55, un projet de loi très important qui revêt une signification particulière pour moi qui suis originaire de Vancouver, en Colombie-Britannique. Le littoral, les océans et les espèces marines sont absolument cruciaux pour notre économie, notre culture, les peuples autochtones et, bien sûr, notre mode de vie. Ce projet de loi souligne vraiment la nécessité de regarder nos aires marines d’un autre œil et de commencer à les valoriser et à les protéger pour les générations futures.
Je suis heureux de dire que notre parti appuiera le projet de loi C-55, mais avec certaines réserves, dont je vais parler dans mes observations.
Je tiens d’abord à dire que je suis déçu que le gouvernement ait encore une fois eu recours à l’attribution de temps. En d’autres termes, le gouvernement a interrompu et limité le débat sur ce projet de loi. C’est la 71e fois au cours de la présente législature que les libéraux ont recours à l’attribution de temps, qui est l’un des outils les plus antidémocratiques qu’un gouvernement puisse utiliser. Cela interrompt le débat et entrave le travail des parlementaires qui, après tout, ont été envoyés ici pour exprimer leur point de vue au nom de leurs électeurs. Cela témoigne d’un manque de respect à l’égard du Parlement et de tous les Canadiens, qui nous élisent pour que nous venions les représenter et pour que leurs voix se fassent entendre et se reflètent dans les débats qui ont lieu dans cette Chambre.
Je siégeais à la Chambre au cours de la dernière législature, lorsque les conservateurs ont eu recours 100 fois à la clôture. Je commence à voir très de peu de différences entre les libéraux et les conservateurs pour ce qui est du manque de respect flagrant à l'égard des traditions démocratiques de cette Chambre.
Chose intéressante, j'ai entendu le secrétaire parlementaire de la leader du gouvernement à la Chambre parler du budget et affirmer qu'un député conservateur a privé les autres députés de leur droit de parole en intervenant pendant 15 heures. Pourtant, le secrétaire parlementaire en fait tout autant en présentant une motion visant à couper court au débat. Cette motion privera des députés, tous partis confondus, de leur droit de parole. Les Canadiens devraient être conscients de ce manque de respect flagrant à l'égard de leurs droits et de la démocratie.
En Colombie-Britannique, comme dans d'autres régions du pays telles que le Nord et la côte atlantique, sur les côtes, dans les bassins hydrographiques et les océans, la vie marine, les principales espèces qui vivent sur les côtes — les épaulards, les dauphins et, bien sûr, le saumon, qui est le poisson emblématique, ainsi que les otaries, les aigles et toutes les autres espèces — revêtent une importance absolument cruciale pour l'ensemble de l'écosystème. Quand on dit « écosystème », on ne parle pas simplement d'écologie. L'écosystème fait aussi partie de l'économie.
Je sais que les libéraux se plaisent à dire qu'il faut concilier environnement et économie. À mon avis, il faut aller plus loin que cela en fait. Il faut reconnaître que l'environnement fournit le capital de base nécessaire à toute activité économique. En n'accordant pas la priorité à la protection de l'environnement et de l'écosystème, on met l'économie en péril. C'est ce que le gouvernement a fait à de multiples reprises avec ses politiques, au cours des quatre dernières années.
Nous utilisons les océans et les aires marines pour les loisirs. Ils nous permettent de profiter de la nature et ils font partie intégrante de la culture et de l'histoire des peuples autochtones. Comme je l'ai dit, ils constituent un élément fondamental de notre économie.
À Vancouver et ailleurs en Colombie-Britannique, le tourisme, la pêche et d'autres activités économiques du genre exigent un environnement marin intact et bien protégé. C'est absolument essentiel. Voilà pourquoi les politiques gouvernementales doivent être axées sur la durabilité. Il faut doser les activités économiques de manière à ce que les générations à venir puissent continuer de profiter, de manière durable, de tout ce que nos aires marines ont à offrir.
Nul besoin de souligner que ces aires marines sont précieuses et délicates et qu'il faut en prendre grand soin et veiller à leur équilibre. Nous n'en sommes en réalité que les gardiens pour les générations futures.
Il y a quelque chose de paradoxal à voir le gouvernement libéral s’autocongratuler pour avoir protégé les milieux marins alors qu’il a du même souffle acheté le pipeline Trans Mountain de Kinder Morgan, qui transportera du bitume brut et qui fera tripler le nombre de pétroliers circulant dans la baie Burrard, ce qui les obligera à passer directement dans les zones que le gouvernement veut protéger. L’habitat de l’épaulard résident du Sud sera perturbé et, si jamais il devait y avoir un déversement, les conséquences écologiques seront d’une ampleur inimaginable parce que le bitume coule et qu’il n’y aucun moyen de le nettoyer. Les libéraux ont beau dire qu’ils se soucient des milieux marins, mais ils ont prouvé que c’était faux en donnant le feu vert à un pipeline qui constitue sans doute la pire menace écologique à planer sur le milieu marin de la côte Ouest depuis très longtemps.
Je fais une brève parenthèse pour parler de quelque chose qui tracasse énormément tous les électeurs de ma circonscription, mais surtout les dizaines de milliers de Philippins qui y vivent. Je parle évidemment des déchets dangereux que le Canada a envoyés, via des zones marines, dans des pays en développement, en l’occurrence aux Philippines.
En 2013 et en 2014, une entreprise privée du Canada a expédié 103 conteneurs aux Philippines. Ces conteneurs étaient censés contenir du plastique destiné au recyclage, mais ils contenaient aussi des déchets, comme des couches souillées. Or, ils croupissent depuis des années dans un port des Philippines, à Manille pour être exact. Le gouvernement philippin a demandé au Canada de récupérer ses ordures. Les Philippins qui s’inquiétaient pour l’environnement ont essuyé un refus de la part de deux gouvernements canadiens: les conservateurs d’abord, puis les libéraux, du moins jusqu’à tout récemment. Les Canadiens d’origine philippine qui vivent dans ma circonscription tiennent absolument à ce que le Canada récupère ses ordures, mais surtout qu’il cesse d’utiliser les pays en développement comme des dépotoirs, en faisant passer les déchets par les zones marines, et qu’il dédommage le gouvernement des Philippines de tous les coûts qu’il a dû assumer pendant des années pour remédier à ce désastre écologique.
J'en viens au projet de loi C-55.
Le projet de loi offrirait quelques nouveaux outils juridiques pour accélérer la création de zones de protection marines. Cependant, il est loin de permettre le respect des engagements internationaux et environnementaux du Canada en matière de protection de la biodiversité marine. Le projet de loi ne prévoit pas de norme de protection minimale ni de cibles pour l'établissement des zones de protection marine. Même si le gouvernement a annoncé récemment de nouvelles normes concernant ces zones, elles ne figurent pas dans le projet de loi C-55. Le fait que les normes doivent être précisées dans la réglementation nous fait craindre qu'elles puissent être facilement annulées par un gouvernement futur. Cette formule donnerait beaucoup trop de marge de manœuvre au ministre pour décider des activités autorisées dans une zone de protection marine. Les nouvelles normes du gouvernement n'étant pas inscrites dans la loi, il serait donc facile pour un futur ministre de les supprimer.
Comme nous l'avons entendu, le Canada s'est engagé devant la communauté internationale à protéger 5 % de ses aires marines d'ici 2017 et 10 % d'ici 2020, dans le but de mettre fin à la destruction des habitats et des écosystèmes et de les protéger de l'érosion survenue pendant des décennies sous les gouvernements conservateurs et libéraux qui se sont succédé. En fait, ces gouvernements n'ont pris aucune mesure concrète depuis la signature de la Convention sur la diversité biologique en 1992 et négligent leurs engagements à ce titre depuis 25 ans.
Je pense que les Canadiens seraient quelque peu choqués de savoir que la pêche est encore permise dans la plupart des zones de protection marine. Il y en a même une où l'exploration pétrolière et gazière est permise. Heureusement, le gouvernement a récemment annoncé qu'il interdirait les activités pétrolières et gazières, l'exploitation minière, les déversements et le chalutage de fond dans les zones de protection marine. C'est une bonne chose. Toutefois, il n'est pas allé jusqu'à créer ce qu'on appelle des zones à ne pas exploiter, comme le recommandent depuis longtemps les groupes de conservation.
Je signale également que le Canada n'a pas encore adopté la norme internationale de protection marine de l'Union internationale pour la conservation de la nature et que 15 chercheurs universitaires, de St. Johns à Victoria, ont écrit à l'ancien ministre des Pêches et des Océans et à la ministre de l'Environnement et du Changement climatique actuelle pour demander des mesures de conservation plus sévères dans les 12 zones de protection marine actuelles du Canada et celles qui seront dorénavant proposées. Imaginons ce qui arriverait si nous laissions entrer des chasseurs dans les parcs étrangers pour chasser. Je pense que la plupart des Canadiens trouveraient cela choquant et totalement inacceptable. Pourquoi le permettrions-nous dans les zones de protection marine? Leur nom même indique que nous les protégeons. Ne dirions-nous pas que, dans une telle zone, il ne devrait y avoir aucune activité d'exploitation d'espèces marines?
Au total, 90 % des zones marines du Canada sont ouvertes à la pêche extractive, alors cela ne constituerait pas un énorme fardeau pour l'industrie canadienne de la pêche. Toutefois, si nous voulons protéger une zone pour les générations futures, nous devons la protéger, ce qui signifie qu'il faut interdire toute activité économique. Cette zone ne sera alors que permise aux fins d'agrément et de visites touristiques, car ces activités ont une empreinte plus légère.
Le NPD a proposé un certain nombre d'amendements à ce projet de loi qui, à notre avis, l'auraient renforcé. Nous avions cinq objectifs. Nous voulions inscrire dans la loi des normes minimales de protection. Malheureusement, cela a été rejeté par le gouvernement libéral. Nous voulions que l'intégrité écologique soit le principal objectif d'une zone de protection marine. Nous voulions faire de la gouvernance commune avec les peuples autochtones le principe directeur de cette loi et établir l'autorité des gardiens autochtones, qui, en fait, ont une relation depuis des millénaires avec ces zones, qu'ils gèrent. Nous voulions exiger l'établissement d'importantes zones interdites à la pêche, comme je viens de le mentionner. Enfin, nous voulions faciliter la mise en place de réseaux de zones de protection marine, qui, bien sûr, aurait facilité le déplacement des espèces d'une zone à une autre.
Malheureusement, les libéraux ne se sont pas intéressés à nos amendements. Ils ont adopté quelques amendements du Parti vert et un d'un député indépendant qui portaient sur des thèmes semblables aux nôtres. Malheureusement, ces amendements étaient des versions diluées des nôtres. Nous aurions certainement été plus heureux si les principes que je viens de souligner avaient été adoptés avec une large majorité.
Je souhaite reprendre quelques citations de spécialistes de l'environnement et du milieu marin du pays, qui démontrent à quel point cette mesure législative est importante. J'aimerais citer un extrait de la West Coast Environmental Law Association. Sa représentante a dit:
La loi est actuellement très incohérente. Comme vous l'avez entendu et continuerez probablement de l'entendre, les gens sont étonnés d'apprendre que la prospection pétrolière et gazière, l'exploitation minière sous-marine et des activités de pêche dommageables sont toutes possibles dans la minuscule proportion de l'océan que représentent les zones de protection marine [actuelles]. C'est la raison pour laquelle 70 000 citoyens canadiens, un nombre sans précédent, se sont exprimés au sujet de la nouvelle ZPM proposée, celle du chenal Laurentien, et ont affirmé que nous devons veiller à ce qu'aucune activité néfaste ne soit menée dans ces zones.
Cela relève tout simplement du bon sens. Je félicite le gouvernement de ne pas s'être contenté de désigner des zones à ne pas exploiter et d'avoir annoncé la semaine dernière que sa politique serait d'interdire ces activités. C'est une amélioration très importante. Je me demande pourquoi il n'a pas jugé bon d'enchâsser ces normes dans le texte de loi. De cette façon, elles auraient été beaucoup plus rigides et plus difficiles à défaire pour tout gouvernement futur.
Nous avons vu, sous le gouvernement précédent, que les conservateurs ont causé d'énormes dommages à la loi sur les eaux navigables et aux principes écologiques, non seulement pour les espèces marines, mais aussi les espèces terrestres et aériennes.
Je souhaite parler un moment de l'importance d'interdire le chalutage de fond. Voici l'extrait d'un témoignage:
Les données scientifiques montrent clairement que le chalutage par le fond cause des dommages importants aux écosystèmes des fonds marins et que les zones à ne pas exploiter sont un élément important de l'efficacité des zones de protection marine. Les recherches indiquent que les zones de protection marine où il est permis de pêcher ou de mener d'autres activités, peu importe l'intensité de ces activités, offrent une moins bonne protection de la biodiversité que les zones où il y a une protection complète.
Selon les pratiques exemplaires à l'échelle internationale, les zones à ne pas exploiter devraient représenter 75 % d'une zone de protection marine. Le Canada est très loin de cet objectif ambitieux [...]
À l'heure actuelle, le ministre peut déterminer à sa discrétion quelles activités sont permises dans une zone de protection marine et quelles sont les restrictions pour chaque secteur de la zone de protection marine. Jusqu'à maintenant, le ministre des Pêches a créé des zones à ne pas exploiter dans seulement cinq zones de protection marine, et les zones à ne pas exploiter ne représentent qu'une toute petite fraction des zones où elles se trouvent. Le Canada devrait suivre l'exemple du reste de la planète et faire en sorte que la présence de zones à ne pas exploiter au sein des zones de protection marine devienne la norme plutôt que l'exception.
Cette déclaration vient de notre estimé collègue et ancien porte-parole de notre parti en matière de pêches, le député de Port Moody—Coquitlam, qui a passé beaucoup de temps à se pencher sur l'aménagement des bassins hydrographiques et la vitalité des écosystèmes fluviaux et marins.
J'aimerais aussi prendre un instant pour établir une comparaison entre ce projet de loi et la Loi sur les parcs nationaux du Canada. La Loi sur les parcs nationaux du Canada impose un cadre rigoureux pour préserver l'intégrité écologique de tous les parcs nationaux. Cependant, les aires marines protégées ne sont pas assujetties à des normes de protection minimales bien établies au même titre que les parcs terrestres.
Le gouvernement fédéral a récemment annoncé la création d'un comité de conseil national chargé de fournir au ministère des Pêches et des Océans et à la Garde côtière canadienne des recommandations sur les normes minimales à respecter lors de la création des aires marines protégées au titre de la Loi sur les océans. L'établissement des normes de protection demeurerait cependant un processus subjectif laissé à la discrétion du ministre. Étant donné que, par le passé, les ministres des Pêches ont autorisé l'exploitation minière des fonds marins, l'exploration pétrolière et gazière et d'autres activités industrielles dans les aires marines protégées, ce processus discrétionnaire ne nous inspire aucune confiance. Évidemment, ces préoccupations se fondent sur des faits empiriques et non théoriques. La solution serait donc d'inscrire des normes de protection minimales dans la loi. Le NPD continuera d'exhorter le gouvernement actuel et les gouvernements futurs à prendre cette mesure cruciale.
Les océans font partie de l'identité canadienne. Ils ont une valeur inestimable pour l'économie, la culture et les relations sociales au Canada. Des millions de Canadiens d'un océan à l'autre en profitent. C'est pour cette raison que, à l'instar des efforts que nous déployons pour améliorer la protection des parcs naturels, nous devons chercher à protéger les aires marines. Pour y arriver, nous ne pouvons nous contenter de demi-mesures. Il faut arrêter de pinailler. Le Canada doit prendre des mesures complètes, novatrices, de classe mondiale et à la fine pointe de la technologie pour protéger la biodiversité marine dans toutes les zones de protection marine. Honnêtement, comme il n'est question de protéger qu'un tout petit pourcentage des vastes étendues océaniques dont de nombreux députés ont parlé — le Canada possédant, si je ne m'abuse, le plus long littoral de toute la planète —, je crois qu'il est normal d'exiger que les quelques petites zones ciblées soient complètement protégées.
Les néo-démocrates appuieront ce projet de loi, car il rendra la désignation des zones de protection marine plus simple et plus rapide, ce qui est une bonne chose. Nous appuyons la politique annoncée la semaine dernière par le gouvernement quant au resserrement des conditions entourant les activités commerciales et industrielles dommageables qui, bien honnêtement, vont à l'encontre des objectifs de la création de zones de protection marine. Cependant, nous utiliserons tous les moyens à notre disposition pour influer sur le gouvernement afin qu'il s'assure que le projet de loi réponde de façon plus positive aux préoccupations qui ont été soulevées, ce qui n'est pas encore tout à fait le cas.
Je veux terminer mon intervention en parlant des peuples autochtones au Canada. Le NPD estime que la réconciliation devrait faire partie de tout projet de loi. Des désignations supplémentaires sont les bienvenues, mais nous croyons qu'il n'est pas logique d'exclure la reconnaissance explicite des droits des Autochtones de la Loi sur les océans. Compte tenu de l'incidence des zones de protection marine sur les droits constitutionnels des Autochtones, nous sommes d'avis qu'une telle omission est irresponsable et, à vrai dire, qu'elle n'est pas compatible avec l'objectif déclaré du gouvernement actuel de poursuivre les efforts de réconciliation. Le gouvernement fédéral doit concrétiser son engagement de mettre en oeuvre la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones et sa volonté de travailler de nation à nation avec les peuples autochtones du Canada. Chaque fois que le gouvernement présente une mesure législative qui ne mentionne pas explicitement les droits des Autochtones, nous percevons cela comme une occasion ratée et la preuve que l'engagement du gouvernement en matière de réconciliation se résume davantage à des mots qu'à des gestes.
Je vais conclure mon intervention en disant ceci. Les Britanno-Colombiens sont très fiers de la côte Ouest. Le NPD, quant à lui, est très fier de défendre vigoureusement cette côte et toutes les espèces qui y vivent. C'est pourquoi nous allons continuer à nous opposer énergiquement aux décisions irresponsables relatives aux pipelines qui menacent notre côte. Nous allons lutter en faveur de la mise en place de solides mesures de protection de l'environnement pour tous les espaces marins, de l'expansion de ces espaces et de la protection absolue des zones de protection marine afin que toutes les espèces qui profitent de ces zones, que ce soit l'épaulard, le saumon ou l'être humain, puissent continuer de le faire pendant des millénaires à venir.
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