Interventions au Bureau de régie interne
 
 
 
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Lib. (ON)
Oui, monsieur le président. Merci beaucoup.
Aujourd'hui, je suis accompagnée de Mme Kelly Block et de M. Peter Julian, qui est aussi un représentant du groupe de travail.
En guise de contexte, le Groupe de travail s’est réuni les 4 et 11 juin afin d’examiner la structure de gouvernance proposée et d’amorcer le dialogue sur le projet de restauration de l’édifice du Centre. L’Administration de la Chambre des communes a présenté un aperçu de la VPLT et des renseignements contextuels sur les consultations et les autorisations à ce jour.
Le Groupe de travail a discuté de la structure de gouvernance et s’est entendu sur le mandat. Mis sur pied à la demande du Bureau de régie interne, le Groupe de travail a pour mandat de consulter les députés sur leurs besoins ainsi que d’exercer une surveillance à l’égard du projet de l’édifice du Centre et de la VPLT. Le Groupe de travail présentera au BRI des rapports sur l’avancement du projet de restauration et lui adressera des recommandations s’il y a lieu. Le Groupe de travail aidera à guider et à éclairer les consultations avec les députés et les intervenants.
Au fil de l’élaboration et de l’exécution de la VPLT, des principes directeurs ont été établis à différentes étapes du projet. Nous avons passé ces principes en revue et nous proposons une série révisée de principes directeurs adaptés au Parlement en ce qui concerne la restauration de l’édifice du Centre. Par conséquent, nous soumettons les principes proposés qui suivent à l’approbation du BRI.
L’édifice du Centre est d’abord et avant tout le siège des deux chambres du Parlement. Sa fonction première étant de servir de lieu de travail aux parlementaires, sa conception et ses caractéristiques opérationnelles doivent en tenir compte.
Le projet de restauration de l’édifice du Centre...
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Lib. (ON)
Le projet de restauration de l’édifice du Centre vise à améliorer les activités du Parlement d’un point de vue fonctionnel et technologique, de sorte que l’infrastructure reste bien adaptée à l’évolution des besoins du Parlement.
Le projet de restauration de l’édifice du Centre permettra d’assurer la participation du public aux travaux du Parlement en lui donnant accès aux délibérations de la Chambre, à la période des questions et aux séances de comité. En outre, il favorisera la liaison avec le public en créant de nouveaux espaces en complémentarité avec l’édifice historique.
Dans le cadre du projet de restauration de l’édifice du Centre, on envisagera la construction d’un réseau de tunnels et de l’infrastructure connexe pour assurer l’accessibilité universelle et l’interconnectivité entre les édifices de la Cité parlementaire.
Le projet de restauration de l’édifice du Centre continuera de réaliser l’équilibre entre l’accessibilité au Parlement et le maintien d’un environnement sécuritaire.
Le projet de restauration de l’édifice du Centre aura pour objectif de restaurer le caractère patrimonial de l’édifice tel qu’il a été conçu et construit à l’origine, ainsi que de moderniser tous les systèmes d’ingénierie et de protection des personnes en fonction des attentes contemporaines de bien-être, de sécurité, de durabilité et d’accessibilité universelle à l’appui des fonctions parlementaires.
Les décisions concernant l’avenir de l’édifice du Centre seront guidées par les principes de la responsabilité financière et d’une utilisation judicieuse des ressources, et tiendront compte en même temps de l’importance attachée à la restauration d’espaces historiques patrimoniaux.
À la première réunion du Groupe de travail, on lui a présenté un aperçu du plan de projet et des rôles des divers intervenants. L’exécution de ce projet complexe s’effectue selon un processus accéléré qui implique de nombreuses activités simultanées et qui nécessite la prise de décisions alors que les besoins sont encore en cours d’élaboration. Pour gérer ce risque, un processus de décisions à multiples niveaux assure la souplesse requise.
Nous examinerons ensuite les exigences détaillées relativement à des fonctions clés à l’édifice du Centre et au complexe du Centre d’accueil des visiteurs afin de nous assurer que les caractéristiques de l’édifice correspondent aux activités du Parlement et aux besoins des députés dans notre lieu de travail.
Pour ce qui est des activités immédiates à l’édifice du Centre et au Centre d’accueil des visiteurs, le Groupe de travail a convenu que deux éléments nécessitent une approbation, soit la stratégie relative au contrat d’excavation pour le Centre d’accueil des visiteurs et la palissade du chantier. Le Groupe de travail a examiné les options et soumet sa recommandation à l’examen du BRI.
Le besoin d’un centre d’accueil des visiteurs a été établi dans le document de 1999, Bâtir l’avenir. Le concept a été élaboré, puis approuvé par le BRI et le Comité sénatorial de la régie interne en 2006 et confirmé de nouveau en 2009 et 2011. Les exigences détaillées pour la phase 2 du CAV sont en voie d’élaboration et devront être validées par le Groupe de travail et approuvées ensuite par le BRI. Afin que le projet de l’édifice du Centre continue sur sa lancée, une décision rapide sur la stratégie relative au contrat d’excavation est requise.
Trois options ont été présentées au Groupe de travail concernant la stratégie d’excavation pour la phase 2 proposée du Centre d’accueil des visiteurs. Chacune tenait compte des éléments suivants: la sécurité, l’expérience visiteur, les besoins fonctionnels du Parlement et le coût.
Tandis qu’il est clair que l’excavation est requise afin de répondre aux exigences d’immeuble de base, nous sommes d’avis que d’autres besoins tels qu’exprimés devraient être évalués et décidés après les élections.
Le Groupe de travail recommande d’opter pour la stratégie relative au contrat d’excavation pour la phase 2 du Centre d’accueil des visiteurs qui prévoit l’expansion souterraine de l’édifice du Centre sur 22 000 m2 ainsi que des options d’adaptation d’échelle aux besoins définitifs selon les décisions conformément aux exigences au-delà du matériel et de l’équipement.
Le deuxième élément est la palissade du chantier. Ce plan de site indique en gros l’aire maximale du chantier qui inclut l’édifice du Centre, une approximation de l’excavation que nécessitera le complexe du Centre d'accueil des visiteurs, de l’espace pour les roulottes de chantier, et les aires de déchargement des matériaux de construction et de déplacement de la machinerie lourde. La ligne noire indique l’emplacement approximatif de la palissade du chantier, qui laisse environ la moitié de la pelouse avant pour l’accès public et pour la tenue d’activités pendant le déroulement du projet.
L’installation de la palissade devrait débuter à l’automne 2019.
Trois options relatives à la palissade ont été soumises au Groupe de travail.
Le Groupe de travail recommande une option qui rappelle l’architecture de l’édifice du Centre. La palissade comporterait des images et du texte d’interprétation au sujet du projet et du Parlement à l’intention des visiteurs et serait en place pendant toute la durée du projet de restauration.
Cette option offre une solution rentable pour clôturer le chantier ainsi qu’une expérience visiteur durant la restauration de l’édifice du Centre.
Voici donc les recommandations que le Groupe de travail vous présente aujourd'hui. Il faut d'abord poursuivre la stratégie de passation de marchés d'excavation pour la phase 2 du Centre d'accueil des visiteurs, qui comprend l'agrandissement souterrain NET de 22 000 mètres carrés de l'édifice du Centre, avec des options qui permettent de réduire ou d'augmenter le contrat en fonction des décisions concernant les besoins réels.
Procéder à l'érection de la palissade sur la pelouse avant avec de grandes photos monochromes ou des dessins illustratifs sur la face avant avec une clôture noire ornementale sur le reste du périmètre.
Aujourd'hui, Mme Block et moi sommes accompagnées des personnes compétentes de divers ministères qui participent au projet.
Madame Block, souhaitez-vous ajouter quelque chose?
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Lib. (ON)
Je comprends les raisons des représentants du ministère de vouloir aller de l'avant avec les recommandations que vous avez devant vous aujourd'hui, pour ne pas perdre de temps, etc. Cela nous laisse ainsi la possibilité après les élections d'examiner les forces et les faiblesses, etc.
J'aimerais assurément qu'on clarifie les rôles et les attentes à l'égard de nous trois, qui représentons différents partis. Je ne veux pas recevoir un document compliqué et avoir à prendre une décision dans les 48 heures, pour ensuite vous soumettre une recommandation que nous n'avons pas vraiment eu le temps d'examiner à fond.
J'aime bien la suggestion de Mme Bergen que c'est le genre d'idées dont nous pensions devoir nous occuper. Nous ne nous attendions pas, dans un laps de temps limité, à devoir vous soumettre des recommandations de cette nature.
Nous comprenons tous, je crois, pourquoi il fallait agir rapidement aujourd'hui dans un court laps de temps, mais j'aimerais vraiment avoir des clarifications au sujet du rôle du Groupe de travail et des attentes du Bureau de régie interne à notre égard.
Voir le profil de Judy A. Sgro
Lib. (ON)
Merci beaucoup, monsieur le président.
Je veux mentionner tout d'abord que nous sommes heureux que le Bureau de régie interne ait accepté d'inclure à son ordre du jour aujourd'hui notre recommandation d'avoir plus de ressources et d'options de télédiffusion pour les comités lors de la prochaine législature.
Je suis accompagnée par M. Eric Janse, M. Stéphan Aubé et M. Ian McDonald de l'Administration de la Chambre.
Comme beaucoup d'entre vous le savent, il est de plus en plus difficile d'avoir accès aux ressources limitées de télédiffusion des audiences des comités par vidéo. De nombreux présidents et membres des comités sont donc d'avis que le travail important qu'ils effectuent pour les Canadiens n'obtient pas toujours l'attention qu'ils souhaitent.
De plus, si on ajoutait de nouveaux canaux vidéo pour les réunions des comités, le sous-titrage codé serait inclus, ce qui permettrait à plus de Canadiens d'y avoir accès. Comme les ressources de télédiffusion sont restées les mêmes depuis 2001, il est sans doute temps qu'on y voie.
Le comité de liaison a assisté récemment à une présentation sur une option de webdiffusion pour les séances des comités, et il était pleinement en faveur de son adoption pour favoriser l'accès... Monsieur Mcdonald, est-ce que je vais trop vite pour vous?
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
Voir le profil de Mark Holland
2019-05-30 11:46
Je crois vraiment que la situation décrite est très inhabituelle en ceci que le travail continue, qu'on soit ou pas parent. On s'attend à ce que vous continuiez de représenter la circonscription. Il n'existe pas beaucoup de situations analogues où quelqu'un a un enfant et est en congé de maternité, mais doit encore travailler. Il n'y a pas de véritable comparaison possible en l'occurrence.
De manière générale, je suis touché notamment par les commentaires selon lesquels nous ne devrions pas sembler avoir mieux que ce à quoi nos concitoyens ont droit. Je ne connais pas le nombre de semaines exact. Je suis ouvert à des propositions. Peut-être que Mme Chagger a une idée.
Il me semble que nous devons nous montrer prudents par rapport aux attentes. On peut imaginer qu'un gouvernement minoritaire ne tienne peut-être que 18 mois et si on dit que quelqu'un peut s'absenter de la Chambre pendant 13 mois, ce sera difficile à faire passer du point de vue des attentes. Je trouve les nombres tels qu'ils sont un peu généreux. Je crois que nous devons trouver une solution un peu différente de la proposition actuelle.
Voir le profil de Bardish Chagger
Lib. (ON)
Je vous remercie de vos observations et du travail que vous avez fait pour arriver à cette proposition.
Je sais qu'en Ontario, l'employée moyenne qui paie des cotisations d'assurance-emploi recevra des prestations correspondant à 55 ou 60 % de son salaire, peu importe. Je sais que nous avons modifié les prestations pour que le parent secondaire, ou quel que soit le nom que vous voulez lui donner, puisse lui aussi prendre jusqu'à six mois de congé.
Je crois que si nous voulons suivre la logique — qui est à mon sens bien perçue — selon laquelle les députés n'aient pas un meilleur sort que leurs concitoyens, il conviendrait peut-être d'offrir une période proportionnelle à ces prestations.
Je sais que la ministre Gould a écrit une lettre recommandant une durée de quatre mois. J'irais même jusqu'à cinq mois sans problème, ou cinq mois et demi, mais moins de six mois, pour revenir sur ce que M. Holland disait.
J'aimerais mentionner quelques chiffres parce qu'il me semble important que nous formulions une recommandation en réponse à ce que le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre demande. Je crois que cela nous permettrait de faire un pas dans la bonne direction. À l'heure actuelle, il n'existe pas de prestations de congé de paternité, ce qui n'est pas normal si nous voulons vraiment changer la dynamique de la Chambre des communes, et ainsi de suite.
J'aime vraiment l'idée de M. Strahl d'ajouter une case, quoi qu'il en soit. Je pense que s'il s'agit de temps supplémentaire, les députés doivent pouvoir dire que c'est un congé de paternité. Si quelqu'un a besoin d'un jour de congé à cause d'un enfant malade, il doit pouvoir le dire parce qu'on n'est pas souffrant quand on s'occupe de ses enfants.
C'est vraiment important et nous devons apporter un éclairage positif dans ce monde. Donc, je choisirai un nombre plus proche de la recommandation de la ministre Gould. J'aurais moins de problèmes avec une période de quatre à cinq mois et demi, mais en tout cas moins de six mois.
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
Voir le profil de Mark Holland
2019-05-30 11:52
Je suis tout à fait d'accord avec cette durée. Je ferai juste remarquer que — parce que je suis également d'accord avec M. Strahl —, à première vue, on pourrait laisser la politique telle quelle, car elle semble prévoir les mêmes conditions que celles des employées aujourd'hui. Autrement dit, la pénalité n'est pas si lourde, 8 %, ce n'est pas tant que cela.
La vraie question est de savoir si l'image que nous donnons est acceptable. Quand on vous fait payer, ce n'est pas forcément la question que vous subissez une réduction; c'est l'image que vous donnez de faire quelque chose de mal — le fait que vous ne siégez pas à la Chambre et, qu'en conséquence, vous êtes pénalisé.
Inversement, si nous disons qu'on peut prendre une année, les Canadiens vont penser que c'est — excusez-moi, ce n'est pas d'une année, mais de 13 mois que nous parlons... Des personnes vont être élues, vont tomber enceintes et dire qu'elles peuvent disparaître pendant 13 mois — si la politique le prévoit. Or, je ne pense pas que ce soit approprié, étant donné la nature du travail et les exigences de la Chambre, en particulier dans le cadre d'un gouvernement minoritaire.
Je pense que cette période de quatre à six mois — qui est recommandée comme un minimum par les normes internationales du travail — est appropriée. Elle dit que nous voulons encourager les députées à avoir des enfants et des familles tout en faisant leur travail. Mais elle fixe des paramètres en ce qui concerne les attentes, de sorte que si quelqu'un décide d'assumer cette fonction, c'est en sachant à quoi s'attendre.
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Lib. (ON)
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2019-05-30 11:57
Je trouve que votre commentaire sur la situation dans laquelle un parti pourrait se retrouver, et pas uniquement en situation minoritaire, est tout à fait pertinent. La majorité pourrait n'avoir été atteinte que de justesse, le nombre de députés ayant des familles ayant influencé le résultat. Même si une politique en la matière est en vigueur, dans la pratique, elle perd de son intérêt parce que le parti va exercer de très fortes pressions pour inciter ses députés à revenir en Chambre et à participer aux votes qui pourraient entraîner le déclenchement d'une élection.
Je ne sais pas, mais peut-être devrais-je poser une question, car je ne crois pas que nous puissions imposer le pairage. On pourrait envisager une sorte d’accord informel ou de principe, mais je ne crois pas qu'il soit possible de contraindre les partis à respecter un tel accord. Je trouverais tout à fait opportun d'imposer le pairage, mais je ne crois pas que nous disposions d'un moyen quelconque de le faire. Est-ce que je me trompe?
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Lib. (ON)
Voir le profil de Mark Holland
2019-05-30 11:59
Je tiens tout d'abord à rappeler que le comité de la procédure et des affaires de la Chambre s'attend à ce que nous lui recommandions dans quelle direction aller. Je crois que c'est une demande que nous ne devons pas oublier.
Madame Bergen, je suis très sensible aux points que vous soulevez. Je pense que la question du pairage, soit de pouvoir garantir que la politique en la matière ne risque pas de déstabiliser la Chambre, doit être prise en compte. Si ce n'était pas le cas, cela ôterait toute pertinence à cette politique parce que, que nous disions qu'une personne peut ou non prendre un congé de maternité serait sans intérêt si, dans certains cas, son vote était exigé ou si son absence risquait de provoquer le déclenchement d'une élection. Nous savons très bien ce qui va se passer.
Je ne crois pas que nous puissions recommander une politique quelconque qui... Il faut qu'elle comporte des dispositions nous garantissant qu'elle sera réellement appliquée et, si c'est le cas, je suis d'avis que nous devrions l'examiner.
Voir le profil de Bardish Chagger
Lib. (ON)
Permettez-moi simplement, monsieur Julian, de vous demander de confirmer que l'ensemble de cette recommandation vous agrée.
Voir le profil de Bardish Chagger
Lib. (ON)
Eh bien, je trouve moi aussi que c'est une excellente recommandation.
Je tiens juste à préciser que je crois que ce travail a déjà été fait. Le comité de la procédure a étudié cette question. Il nous a demandé, à nous qui composons ce bureau, de lui transmettre une recommandation. Je suis d'avis que nous devrions proposer une recommandation unanime aux membres du comité de la procédure. Ils pourraient ensuite déposer leur rapport qui pourrait recueillir le soutien de tous les partis, ce qui nous permettrait d'aller de l'avant.
Je crois que nous convenons tous qu'il s'agit là d'un débat à mener à divers niveaux, et il faut bien que ce débat commence quelque part. Je suis d'avis que c’est une étape que nous devons franchir. Je pense que cela est révélateur. Il faut, sans aucun doute, mener ces autres débats. Je suis tout à fait d'accord avec M. Julian pour dire que c'est là la recommandation que nous devrions transmettre au comité de la procédure.
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