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PCC (SK)
Je déclare la séance ouverte.
Bienvenue au Comité. J'espère que tout le monde a passé un bel été.
Il s'agit de la 28e réunion du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires de la Chambre des communes. Le Comité se réunit aujourd'hui pour examiner les dépenses reliées au Bureau du secrétaire du gouverneur général.
La séance d'aujourd'hui se déroule en mode hybride, conformément à l'ordre de la Chambre du 23 juin. Les membres assistent à la réunion en personne dans la salle et à distance par l'intermédiaire de l'application Zoom.
Concernant la liste des intervenants, le greffier du Comité et moi-même ferons de notre mieux pour maintenir un ordre d'intervention consolidé pour tous les membres, qu'ils participent à la séance virtuellement ou en personne. Nous avons perdu une demi-heure, malheureusement, mais nous tenterons le plus possible de nous rapprocher de 17 h 30.
Je saisis l'occasion de rappeler à tous les participants à cette réunion que les captures d'écran et la prise de photos de votre écran ne sont pas autorisées.
J'aimerais souhaiter la bienvenue aux témoins. Il y aura des déclarations préliminaires. Nous procéderons dans l'ordre, en commençant par Mme MacIntyre, suivie de M. Wheeler, puis du lieutenant-général Kenny.
Bienvenue et merci beaucoup d'être venus. Vous aurez cinq minutes pour vos déclarations préliminaires.
Nous commençons par Mme MacIntyre.
Christine MacIntyre
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Christine MacIntyre
2022-09-22 16:06
Bon après-midi.
Je vous remercie, monsieur le président, membres du Comité, de me donner l'occasion, ainsi qu'à mes collègues d'Affaires mondiales Canada et du ministère de la Défense nationale, de contribuer aux travaux du Comité aujourd'hui, dans le cadre de son étude sur les frais de repas liés aux voyages diplomatiques officiels à bord d'avions gouvernementaux.
Je m'appelle Christine MacIntyre et je suis la sous-secrétaire de la gouverneure générale au sein du Bureau du secrétaire du gouverneur général. Dans ce rôle, je suis responsable des équipes qui appuient la gouverneure générale dans la réalisation de ses responsabilités constitutionnelles, étatiques, diplomatiques, officielles et publiques, au Canada comme à l'étranger.
La gouverneure générale entreprend des voyages officiels à l'étranger uniquement à la demande et sur la recommandation du gouvernement du Canada, et ce, dans le but de soutenir les objectifs de la politique étrangère du Canada et de faire progresser les possibilités de commerce, d'investissement et de partenariat au nom du Canada.
Pour atteindre ces objectifs, les gouverneurs généraux voyagent normalement en compagnie de délégations. Ces délégations sont composées de parlementaires issus de tous les partis, de leaders des secteurs public et privé qui offrent bénévolement leur temps pour favoriser l'atteinte des objectifs stratégiques du Canada, de personnel logistique, de sécurité et administratif, ainsi que, parfois, de représentants des médias.
Une fois que le gouvernement approuve la tenue de telles visites, le Bureau du protocole d'Affaires mondiales Canada, qui relève de mon collègue le chef du protocole du Canada, en assure la planification, la coordination et la mise en œuvre.
Lorsque l'utilisation d'un avion du gouvernement est requise dans le cadre de telles visites, par exemple lors de la visite au Moyen‑Orient en mars 2022, le Bureau du protocole fait appel au ministère de la Défense nationale, qui coordonne tous les aspects liés à l'avion, notamment le service de repas en vol, comme l'expliquera mon collègue le commandant de l'Aviation royale du Canada.
Comme c'est le cas pour tous les vols de ce type, le Bureau du secrétaire du gouverneur général n'a joué aucun rôle dans les processus de sélection, de prestation de services ou d'attribution de marchés concernant les repas en vol, et n'a fait aucune demande spéciale à ces égards.
En mai 2022, lors de la publication des coûts liés aux repas servis sur les vols pendant la visite au Moyen-Orient, notre bureau, tout comme beaucoup de Canadiens et Canadiennes et de parlementaires, a éprouvé une grande préoccupation. La gouverneure générale et son bureau accordent la plus haute importance à la saine gestion des fonds publics et à l'imputabilité.
Lorsque nous avons appris cette nouvelle, à la suite d'une réponse à une question inscrite au Feuilleton, nous avons immédiatement communiqué avec nos partenaires d'Affaires mondiales et de la Défense nationale pour confirmer les coûts réels encourus, pour que les processus relatifs aux services de repas en vol soient réexaminés et pour que des mesures visant à améliorer l'efficacité soient évaluées et mises en œuvre dans un effort collaboratif, de manière à renforcer l'imputabilité et à optimiser l'utilisation des fonds publics.
En examinant plus en détail le processus et les coûts, notre bureau a appris auprès de ses partenaires que de nombreuses variables entrent en jeu, dont plusieurs seront expliquées de manière plus approfondie par mes collègues. Une chose était toutefois évidente pour nous tous: des améliorations sont possibles. C'est donc avec optimisme que notre bureau a vu nos partenaires commencer à instaurer des mesures d'amélioration des processus dès juin 2022, alors qu'ils étaient encore en train d'examiner les circonstances particulières de ces vols et le processus dans son ensemble.
Nous continuons à offrir notre entière collaboration dans ce dossier et nous continuerons à appuyer nos partenaires de façon systématique. Nous avons demandé à nos ministères partenaires de convoquer régulièrement tous les services liés à ces vols afin qu'ils puissent continuer à examiner les moyens de réduire les coûts et d'identifier des gains d'efficacité partout où cela est possible.
Mes collègues seront en mesure d'expliquer plus en détail les résultats de leur examen et les mesures correctives qui ont été mises en œuvre jusqu'à présent, mais je tiens à vous assurer, monsieur le président et les membres du Comité, que la gouverneure générale et son bureau se soucient de ces coûts, demeurent déterminés à assurer une saine gestion des fonds publics et continuent de collaborer avec des partenaires afin de faciliter, de manière responsable et efficace, l'important travail que réalisent la gouverneure générale et les délégations à l'appui du Canada et de ses objectifs de politique étrangère.
Nous ne pouvons pas changer le passé, mais nous pouvons aider à mettre en place des changements pour la suite des choses, et nous sommes déterminés à agir en ce sens.
Merci, monsieur le président.
Au moment opportun, je me ferai un plaisir de répondre à toute question connexe que le Comité pourrait avoir.
Je vous remercie.
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PCC (SK)
Merci, madame MacIntyre.
Nous passons maintenant à M. Wheeler.
Stewart Wheeler
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Stewart Wheeler
2022-09-22 16:12
Merci, monsieur le président.
Honorables membres du Comité, mesdames et messieurs, je m'appelle Stewart Wheeler, et en tant que chef du protocole du Canada, je suis heureux de me comparaître au Comité en compagnie de mes collègues pour participer à l'importante discussion d'aujourd'hui pour aider à clarifier les processus que nous utilisons à nos bureaux pour nous acquitter de nos mandats, et pour rassurer les membres du Comité quant à notre engagement commun envers une saine gestion des fonds publics.
Monsieur le président, comme vous le savez tous peut-être, je me suis porté volontaire pour accompagner mes collègues aujourd'hui afin de vous transmettre des renseignements pertinents sur le travail que nous effectuons tous ensemble dans le cadre de ces processus.
Comme je suis chef du protocole du Canada, mon bureau est responsable de la gestion et de la coordination des fonctions internationales du protocole de l'État, ce qui comprend les visites de haut niveau et les événements connexes, ainsi qu'une série de services pour le corps diplomatique étranger au Canada.
Dans le cadre de ce rôle, le Bureau du protocole coordonne et assure les déplacements et la logistique des visites de haut niveau, tant pour les visites de dignitaires étrangers au Canada que pour les visites de dignitaires canadiens à l'étranger.
Les visites mutuelles de haut niveau à l'échelle internationale entre chefs d'État et chefs de gouvernement constituent un élément central de la diplomatie et des relations internationales. Dans ce contexte, la gouverneure générale joue un rôle important en se rendant à l'étranger, à la demande du gouvernement, pour promouvoir des objectifs précis de la politique étrangère canadienne. Habituellement, une délégation officielle comprend un ministre, des groupes de parlementaires de tous les partis, souvent, ainsi que des Canadiens choisis en fonction de leur capacité de contribuer à la promotion des thèmes et objectifs d'une visite.
À titre d'exemple d'une délégation, comme vous l'avez sans doute constaté, monsieur le président et les membres du Comité, un certain nombre de Canadiens distingués, notamment d'anciens gouverneurs généraux, d'anciens premiers ministres, des dirigeants autochtones nationaux et des récipiendaires de programmes nationaux de distinctions honorifiques étaient du nombre lors de notre vol vers Londres la semaine dernière pour assister aux funérailles d'État de feu Sa Majesté la Reine. Au retour, la première ministre de la Nouvelle-Zélande s'est jointe à nous et a participé à d'importantes discussions bilatérales alors que les dirigeants se préparaient à leurs engagements aux Nations unies, à New York, cette semaine.
Parmi les principaux objectifs des visites internationales figurent la promotion du Canada ainsi que l'approfondissement des liens entre les peuples et avec les partenaires internationaux. Ces objectifs sont atteints par l'ouverture des portes aux plus hauts niveaux, afin de jeter les bases dans les domaines clés tels que l'expansion du commerce et de l'investissement et l'ouverture du dialogue sur les grands défis internationaux.
Lorsqu'une visite de haut niveau est confirmée, le Bureau du protocole assure la coordination des nombreux intervenants concernés pour l'organisation de ces visites. Nous veillons à ce que les ministères partenaires aient les renseignements dont ils ont besoin pour s'acquitter de leurs mandats respectifs. Notre bureau ne confie pas de tâches aux autres ministères, mais veille plutôt à leur transmettre les points de décision, les connaissances et les renseignements. Le Bureau du protocole prend des dispositions avec l'Aviation royale canadienne pour l'utilisation des avions du gouvernement afin de faciliter le transport, en plus de confirmer, parallèlement, le nombre de repas requis selon les exigences opérationnelles du programme de la visite, notamment si les vols ont lieu à l'heure des repas, les restrictions alimentaires des passagers, etc.
La reprise des voyages de haut niveau, après cette période difficile, représente une occasion idéale de redoubler d'efforts et de travailler avec nos partenaires de l'ensemble des ministères afin d'évaluer continuellement les façons d'améliorer l'efficacité, d'éliminer les dépenses inutiles et d'adapter nos processus pour optimiser l'utilisation des fonds publics pour ces activités. Ces derniers mois, nos équipes ont été chargées d'examiner ces volets précis de nos activités afin d'améliorer nos pratiques et de cerner les gains d'efficacité et les économies possibles.
En terminant, j'aimerais souligner que la réalisation des visites de la gouverneure générale est le fruit d'une étroite collaboration entre le Bureau du secrétaire du gouverneur général, les Forces armées canadiennes, Affaires mondiales Canada et d'autres partenaires, et que nous cherchons constamment des moyens d'accroître l'efficacité et d'assurer une saine gestion des fonds publics afin de contribuer efficacement à l'avancement des priorités et des objectifs du Canada sur la scène internationale.
C'est avec plaisir que je répondrai à vos questions.
Voir le profil de Robert Kitchen
PCC (SK)
Merci, monsieur Wheeler.
Nous passons maintenant au lieutenant-général Kenny, du ministère de la Défense nationale.
Eric Kenny
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Eric Kenny
2022-09-22 16:16
Bon après-midi.
Monsieur le président, membres du Comité, je suis le lieutenant-général Eric Kenny. Depuis le mois d'août, j'ai pris la relève en tant que nouveau commandant de l'Aviation royale canadienne. Je suis responsable de la force aérienne et spatiale de l'Aviation royale canadienne au Canada et à l'étranger.
En plus de la défense aérienne et de la recherche et sauvetage, l'une des missions de l'Aviation royale canadienne est d'assurer des voyages sûrs et sécuritaires pour ceux que nous appelons les très hautes personnalités, qui comprennent notamment la famille royale, la gouverneure générale et le premier ministre.
Lorsque nous recevons une demande de transport de très hauts dignitaires, l'Aviation royale canadienne, en tant que fournisseur de services, coordonne tous les détails liés au vol pour assurer la conduite d'un vol sûr et efficace, y compris la fourniture de services de repas en coordination avec le Bureau du protocole d'Affaires mondiales Canada.
Pour atteindre cet objectif, l'Aviation royale canadienne est responsable de fournir les pilotes et l'équipage, de maintenir la sécurité et la sûreté en vol, de régler les questions de logistique avec les pays étrangers et les contrôleurs aériens, de procéder au prépositionnement des aéronefs au besoin, d'assurer le ravitaillement en carburant et l'entretien, de travailler avec Affaires mondiales Canada pour le choix des menus et fournir les repas.
Durant ces vols, les passagers reçoivent des services de restauration en vol, lesquels ont été confirmés de concert avec Affaires mondiales Canada, mais l'Aviation royale canadienne demeure responsable de l'achat et de l'approvisionnement. Pour ce faire, les agents de bord assureront la liaison avec les services de traiteur de l'aéroport pour identifier les options de repas et se procurer le menu sélectionné pour le vol.
Conformément aux règlements de sécurité aérienne, et pour assurer la sécurité des membres et de l'équipage, les agents de bord de l'Aviation royale canadienne vérifient que tous les services de repas respectent les normes canadiennes de salubrité des aliments et que tout aliment offert sur le vol est propre à la consommation.
Les agents de bord de l'Aviation royale canadienne travaillent avec les services de traiteur de l'aéroport pour établir des options de repas qui sont présentées à Affaires mondiales Canada pour examen et approbation. Une fois qu'un menu est finalisé et approuvé par Affaires mondiales Canada, l'Aviation royale canadienne se procure le menu sélectionné auprès des traiteurs.
Les frais de traiteur dépendent de multiples facteurs, en particulier en raison de la nature épisodique des voyages de très hauts dignitaires, qui sont parfois à destination d'aéroports où les avions de l'Aviation royale canadienne ne se rendent pas fréquemment. Par exemple, il arrive que l'Aviation royale canadienne n'ait accès qu'à un seul service de traiteur, notamment lorsqu'un aéroport ne compte qu'un service de traiteur ou lorsque l'Aviation royale canadienne doit avoir recours à un traiteur précis à l'étranger pour s'assurer que les aliments respectent les normes canadiennes de santé et de sécurité.
De plus, les services de traiteur étrangers peuvent avoir des options de menu limitées, ce qui entraîne des dépenses supplémentaires si le menu souhaité n'est pas facilement disponible.
Enfin, les frais de traiteur comprennent également des frais supplémentaires courants pour tout voyage en avion. Cela comprend les coûts liés à l'élimination des déchets, à la livraison et à la manutention des aliments et aux taux de change internationaux.
Ces frais supplémentaires sont inclus dans les frais de traiteur et sont facturés, quel que soit le nombre de passagers du vol. Quel que soit le vol, nous visons à devenir plus efficaces et à réduire les coûts, tout en assurant un transport sûr et sécurisé.
Plus récemment, nous nous sommes efforcés de réduire certains coûts associés aux services de repas. Nous travaillons ensemble afin de trouver davantage de moyens de réduire les coûts lorsque c'est possible, tout en respectant les réalités des services de traiteur offerts dans les aéroports du monde entier.
Je me ferai un plaisir de répondre à vos questions.
Je vous remercie.
Voir le profil de Robert Kitchen
PCC (SK)
Merci beaucoup, général.
Étant donné l'heure, je peux dire que nous pourrons faire trois tours.
Nous commençons notre premier tour, avec des interventions de six minutes, avec M. Paul‑Hus.
Voir le profil de Pierre Paul-Hus
PCC (QC)
Merci, monsieur le président.
Je remercie les témoins d'être ici pour répondre à nos questions, aujourd'hui.
Dans cette période d'inflation, où des millions de Canadiens ont de la difficulté à manger, vous comprendrez que nous ayons été très surpris par ce genre de dépense. J'aimerais d'abord clarifier une chose au sujet du voyage de la gouverneure générale.
Nous savons que, les 14 et 15 mars, la gouverneure générale était à Londres. Toutefois, dans la réponse qui nous a été donnée, on nous a dit que la gouverneure générale était passagère de l'avion qui a fait le trajet Trenton—Ottawa—Londres le 16 mars. C'est donc impossible. La gouverneure générale ne pouvait pas être à Londres en même temps.
Alors, quel est le bon plan de vol? Était-elle déjà là-bas? La délégation est-elle allée la rejoindre à Londres?
Christine MacIntyre
Voir le profil de Christine MacIntyre
Christine MacIntyre
2022-09-22 16:21
La gouverneure générale était déjà à Londres pour son entretien officiel avec Sa Majesté la reine Elizabeth II, qui n'avait pas été possible lors de son assermentation à cause des restrictions liées à la pandémie. L'avion a donc quitté le Canada pour rejoindre la gouverneure générale. Celle-ci est montée à bord de l'avion à Londres et a effectué le reste de la visite.
Voir le profil de Pierre Paul-Hus
PCC (QC)
D'accord.
Dans la réponse à la question écrite no 512, nous avons appris qu'un vol de 60 passagers, dont 30 invités et une trentaine de membres de l'équipage, a coûté 57 000 $ pour une période d'une semaine, soit un coût moyen de 956 $ par personne. Quant au vol en question, qui comptait 17 invités en plus de l'équipage, il a coûté en moyenne 3 000 $ par personne. Nous venons d'apprendre que le menu avait été commandé par Affaires mondiales Canada. À un moment donné, nous ne savions plus qui décidait. On avait tendance à blâmer les Forces canadiennes, mais ce que nous comprenons, c'est que celles-ci exécutent les ordres qu'elles reçoivent.
Mon général, est-il possible de voir le menu qui a été demandé par Affaires mondiales Canada, avec les coûts associés aux différents plats et boissons alcooliques qui ont été servis à bord de l'avion?
Eric Kenny
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Eric Kenny
2022-09-22 16:23
Il est possible de vous fournir le menu.
Eric Kenny
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Eric Kenny
2022-09-22 16:23
J'ajouterais qu'un des défis auxquels nous sommes actuellement confrontés pour les services de traiteur à l'échelle internationale, en particulier pour les sociétés aériennes, est le nombre très limité de fournisseurs. Comme vous l'avez entendu, les destinations de vol nous sont dictées. La force aérienne est responsable de déterminer les escales lors du voyage, mais une fois la destination choisie, nous travaillons avec les traiteurs locaux. Dans bien des cas, il n'y a qu'un seul traiteur, de sorte qu'il exerce un monopole et détermine les prix du service.
Voir le profil de Pierre Paul-Hus
PCC (QC)
Merci, mon général. Je comprends très bien cela, mais nous voulons simplement une explication.
Si on nous dit qu'au Qatar ou au Koweït, c'est compliqué et cela coûte trois fois plus cher qu'ailleurs, qu'on nous le dise et cela répondra à la question. Nous pouvons comprendre que les coûts soient plus élevés dans ces pays et qu'ils soient moindres à Riga et à Berlin, par exemple, dans le cas de l'autre voyage. Si on nous donne une réponse intelligente pour clarifier cela, cela va faire notre affaire.
Ce que nous voulons savoir, c'est s'il y a eu de l'abus lors de ce voyage. Y avait-il du caviar et des champagnes chers, par exemple? C'est cela, la question fondamentale. Nous comprenons qu'il faut bien manger lors d'un tel voyage, mais il y a une différence entre le coût du voyage de la délégation de 60 personnes en Europe et le coût du voyage de la délégation de 30 personnes. C'est pourquoi nous voulons une explication. Si on nous dit qu'au Qatar, cela coûte quatre fois plus cher, nous allons le comprendre. C'est ce que nous voulons savoir, mon général. Si nous pouvons avoir l'information détaillée, cela répondrait à nos questions.
Y a-t-il un bureau d'Affaires mondiales Canada qui vous dit précisément ce qu'on veut manger et qui vous demande de vous organiser pour fournir ce menu, ou avez-vous une certaine latitude à cet égard? L'Aviation royale canadienne participe-t-elle à ces décisions, ou exécutez-vous simplement la commande d'Affaires mondiales Canada?
Eric Kenny
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Eric Kenny
2022-09-22 16:25
Je remercie le député de sa question.
Pour choisir le menu, nous communiquons avec le service de traiteur. Pour répondre à votre question précédente, nous demandons des repas de poulet, de bœuf et de poisson, et le traiteur fournit un menu en conséquence. Nous transmettons ensuite ce menu au Bureau du protocole d'Affaires mondiales Canada pour nous assurer que cela satisfait à leurs exigences. Le cas échéant, nous communiquons de nouveau avec le traiteur, nous établissons un contrat et nous achetons la nourriture. En outre, les coûts varient selon la destination.
Voir le profil de Pierre Paul-Hus
PCC (QC)
D'accord.
Lors de ce voyage, l'équipage avait-il le même menu que les passagers? Y a-t-il habituellement un menu pour l'équipage et un autre, plus élaboré, pour les passagers?
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