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Voir le profil de Scott Simms
Lib. (NL)
D'accord, mesdames et messieurs, nous allons maintenant commencer, parce que... nous sommes vendredi. Je ne devrais pas dire que je m'attends à ce que la réunion dure plus longtemps que prévu, mais on ne sait jamais. Néanmoins, il faut commencer. Je n'ai pas de maillet.
Bonjour à tous. En premier lieu, je sais que nous ne tenons habituellement pas de réunion le vendredi après-midi. Le Comité tient habituellement deux réunions par semaine, le lundi, mardi, mercredi ou jeudi. D'après ce que je comprends, nous éprouvons certaines difficultés techniques et avec les whips, alors nous devrons faire preuve de patience pour le moment.
Je vais y revenir lorsque nous discuterons des prochaines réunions, ce que nous ferons à la fin de la présente séance, tout juste avant de partir pour la fin de semaine. J'aimerais aborder quelques détails qui sont plutôt d'ordre organisationnel.
Je vois que M. Fillmore s'est joint à nous. Nous sommes heureux de vous voir, monsieur.
Je crois que M. Fillmore doit faire un test de son. Est-ce exact? Est-ce que c'est nécessaire?
Thomas Bigelow
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Thomas Bigelow
2020-10-23 13:09
Nous pouvons faire un test de son rapidement pour nous assurer que tout fonctionne bien, au cas où il doit intervenir dans le cadre d'un vote ou autre à un certain moment. C'est probablement plus prudent de nous assurer que son audio fonctionne.
Monsieur Fillmore, si cela ne vous dérange pas...
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Lib. (NS)
Voir le profil de Andy Fillmore
2020-10-23 13:09
Bonjour, est-ce que tout va bien? La vidéo semble fonctionner. Qu'en est-il du son?
Thomas Bigelow
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Thomas Bigelow
2020-10-23 13:09
Tout est bon ici dans la salle, monsieur. Merci beaucoup.
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Lib. (NS)
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2020-10-23 13:09
Vous m'entendez? D'accord. Merci beaucoup.
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Lib. (NL)
Vous êtes le seul député à avoir fait un test de son consigné au compte rendu. C'est excellent. Félicitations, monsieur Fillmore, et merci de vous joindre à nous à partir de votre belle ville d'Halifax. Nous sommes heureux de vous voir.
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Lib. (NS)
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2020-10-23 13:09
Voir le profil de Scott Simms
Lib. (NL)
Pour assurer une réunion ordonnée, j'aimerais vous faire part de quelques règles à suivre dans cette nouvelle réalité des réunions hybrides. J'aborderai dans quelques minutes la question soulevée par Mme Dabrusin avant le début de la réunion.
Premièrement, les députés peuvent s'exprimer dans la langue officielle de leur choix. Les services d'interprétation sont offerts dans le cadre de cette réunion. Vous avez le choix, au bas de votre écran, entre le parquet, l'anglais ou le français.
Pour les membres du Comité qui participent à la réunion en personne — il y en a deux —, vous pouvez procéder comme à l'habitude lorsque tous les membres se trouvent dans une même salle. N'oubliez pas les directives du Bureau de régie interne au sujet du port du masque et des protocoles sanitaires.
Avant de prendre la parole, veuillez attendre que je vous nomme. Si vous participez à la réunion par vidéoconférence, veuillez cliquer sur l'icône du microphone pour l'activer. Pour ceux qui se trouvent dans la salle de réunion, votre micro sera contrôlé comme à l'habitude par l'agent des délibérations et de la vérification. Veuillez désactiver votre micro lorsque vous n'avez pas la parole. Je crois que nous savons tout cela maintenant, puisque nous suivons cette procédure depuis plusieurs mois.
En ce qui a trait à la liste des intervenants, le greffier du Comité et moi ferons de notre mieux pour respecter l'ordre d'intervention des membres qui participent virtuellement ou en personne. Voici ce que je vais faire: si vous souhaitez intervenir sur un sujet dont nous sommes en train de discuter, veuillez utiliser le bouton « Lever la main » au bas de votre écran. Si vous souhaitez aborder un nouveau sujet, vous pouvez attirer mon attention afin que j'inscrive votre nom sur la liste, de la façon traditionnelle. J'aurai donc une liste de nouveaux sujets.
Les personnes qui se trouvent dans la salle de réunion — Mme McPherson et Mme Dabrusin — n'ont évidemment pas accès à la fonction « Lever la main », mais je vais tâcher de vous voir. M. Bigelow m'enverra un message texte ou attirera mon attention pour me faire savoir que vous souhaitez prendre la parole. Cette procédure sera beaucoup plus facile à partir de la mi-novembre, puisque je prévois retourner à Ottawa afin de présider les réunions à partir du même endroit que M. Bigelow. Ce sera beaucoup mieux, mais malheureusement, je ne suis pas là pour le moment, comme vous pouvez évidemment le voir.
Enfin, je vous demande d'aviser le président en cas de problème technique et de prendre note que nous risquons de devoir suspendre les travaux, car nous devons nous assurer que tous les membres peuvent participer pleinement à la réunion.
Voilà pour mes notes.
Maintenant, comme vous le savez, nous abordons les travaux des comités. C'est la seule chose à l'ordre du jour aujourd'hui. Nous allons aborder quelques motions, je présume, mais nous avons constaté — ou M. Bigelow l'a constaté et il m'en a parlé — que nous avions oublié un élément des motions de régie interne. Je m'en excuse et je cherche parmi vous un volontaire pour nous aider avec cette motion en particulier.
Allez-y, monsieur Housefather.
Voir le profil de Anthony Housefather
Lib. (QC)
Je vous remercie, monsieur le président.
J'espère que le son est bon. J'ai essayé de mettre le microphone là où il ne serait pas aussi dérangeant.
Est-ce que ça va, monsieur Bigelow? Merci.
Monsieur le président, j'aimerais proposer les ordres de renvoi suivants reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi:
Que, relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi,
(a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n'est pas membre d'un caucus représenté au Comité pour l'inviter à soumettre au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l'objet dudit ordre de renvoi qu'il propose que le Comité étudie;
(b) les amendements déposés, conformément à l'alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l'étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés soient réputés être proposés au cours de ladite étude à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l'égard d'un projet de loi; et
(c) au cours de l'étude article par article d'un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ses amendements conformément à l'alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.
Je vous remercie, monsieur le président.
Voir le profil de Scott Simms
Lib. (NL)
C'est très bien. Est-ce que tout le monde a entendu cette motion? Y a-t-il des commentaires au sujet de cette motion?
(La motion est adoptée.)
Le président: Je vous remercie.
Je suis désolé de ne pas vous avoir donné beaucoup d'explications, alors, je tiens à dire à ceux qui viennent de se joindre à nous, que nous nous sommes penchés sur les motions de régie interne l'autre jour, mais nous avions laissé celle-ci de côté.
En ce qui concerne les travaux du Comité, il y a essentiellement deux façons de faire. Normalement, certains comités préfèrent qu'un sous-comité s'occupe d'établir le programme et décide des travaux. Si vous me le permettez, j'aimerais d'abord discuter du programme avec tous les membres du Comité, et si nous souhaitons nous en remettre au sous-comité pour une partie du programme, j'aimerais obtenir l'accord de l'ensemble du Comité à cet égard plutôt que je prenne les devants et que je décide que le sous-comité devrait se pencher sur nos travaux.
Quoi qu'il en soit, nous devons discuter de ce que nous voulons faire dans les mois à venir. Bien entendu, nous n'avons toujours qu'une seule réunion par semaine, alors nous devons nous accommoder de cet horaire pour l'instant. Je m'attends à ce que cela change, mais je ne sais pas à quel moment.
Avant de discuter des deux façons de faire, je tiens à dire que, au sujet de la motion que nous avons adoptée en vue d'inviter le ministre à comparaître devant le Comité pour discuter du Budget principal des dépenses, nous avons été avisés que, compte tenu de l'horaire de nos réunions, le ministre pourra comparaître le 6 novembre, de 13 heures à 14 heures, et que les fonctionnaires seront présents pendant deux heures. C'est donc dire que le ministre comparaîtra pendant une heure et que les fonctionnaires seront avec nous pendant deux heures.
Y a-t-il des commentaires?
Monsieur Waugh, la parole est à vous.
Voir le profil de Kevin Waugh
PCC (SK)
Merci, monsieur le président.
Le ministre comparaîtrait à 13 heures, heure de l'Est, et les fonctionnaires qui l'accompagneront seront avec nous de 14 heures à 15 heures, est-ce exact?
Voir le profil de Scott Simms
Lib. (NL)
C'est exact. J'aimerais que M. Bigelow me le confirme par un signe de tête.
Oui, c'est bien cela. Le ministre comparaîtra de 13 heures à 14 heures, et les fonctionnaires seront avec nous de 13 heures à 15 heures.
Voir le profil de Kevin Waugh
PCC (SK)
Voir le profil de Scott Simms
Lib. (NL)
Monsieur Housefather, vous avez la parole.
Voir le profil de Anthony Housefather
Lib. (QC)
Monsieur le président, j'avais levé la main au sujet de la motion précédente, mais j'aurais dû la baisser ensuite. Pardonnez-moi.
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