Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Études
Projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Casques bleus
Dernière réunion : Mardi 1 mai 2007
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 3 mai 2007
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Mercredi 2 mai 2007
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2006
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2006
Nomination de la pièce 112-N, édifice du centre
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Programme pour l'autonomie des anciens combattants et révision des soins de santé
Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2007
Rapport 6 - Soutien pour les anciens combattants et les autres victimes du syndrome de stress post-traumatique ou d'autres traumatismes liés au stress opérationnel
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 juin 2007
Déclaration des droits des anciens combattants
Dernière réunion : Mardi 17 avril 2007
Ombudsman des anciens combattants
Dernière réunion : Mardi 6 février 2007
Rapport 2 - Un recours pour les anciens combattants: mandat pour un ombudsman des anciens combattants
Présenté à la Chambre : Jeudi 22 février 2007
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 17 mai 2007
Élection du président
Dernière réunion : Lundi 25 septembre 2006
Séance d'information sur le programme pour l'autonomie des anciens combattants
Dernière réunion : Jeudi 15 juin 2006
Séance d'information sur le Tribunal des anciens combattants
Dernière réunion : Mardi 30 mai 2006