Travaux
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Études
Stress lié au combat et ses conséquences sur la santé mentale des vétérans et leur famille
Stress lié au combat et ses conséquences sur la santé mentale des vétérans et leur famille
Dernière réunion : Mercredi 23 mars 2011
Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions
Dernière réunion : Lundi 7 mars 2011
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mardi 8 mars 2011
Projet de loi C-473, Loi visant à protéger pour les générations futures les insignes des ordres, décorations et médailles militaires revêtant une importance culturelle
Dernière réunion : Jeudi 21 octobre 2010
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 25 octobre 2010
Examen de la nouvelle Charte des anciens combattants
Examen de la nouvelle Charte des anciens combattants
Dernière réunion : Mardi 15 juin 2010
Rapport 1 - La nouvelle charte vivante des anciens combattants à l'heure de la mise au point
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 7 octobre 2010
Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010
Activités
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c et 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Présenté à la Chambre : Mardi 22 mars 2011