Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Étude d'analyse comparative sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants par le Canada et ses alliés
Dernière réunion : Lundi 10 juin 2013
L'uranium appauvri et les anciens combattants canadiens
Dernière réunion : Mardi 28 mai 2013
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mardi 4 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Objet des articles 156 à 160 (Loi sur les pensions et Loi sur les allocations aux anciens combattants) du projet de loi C-60, loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en oeuvre d’autres mesures
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013
Projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2013
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mai 2013
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Mardi 5 mars 2013
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Mardi 5 mars 2013
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Examen des activités du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) (TACRA)
Dernière réunion : Lundi 3 décembre 2012
Rapport 7 - Rétablir la confiance à l'égard du Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Mardi 11 décembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 avril 2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2013 : crédits 1b and 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Mercredi 28 novembre 2012
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 29 novembre 2012
Étude de l'initiative de réduction de la paperasse au ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Mercredi 3 octobre 2012
Initiatives de transformation à Anciens Combattants Canada
Dernière réunion : Mardi 12 juin 2012
Rapport 2012-2013 des Anciens Combattants sur les plans et priorités
Dernière réunion : Jeudi 17 mai 2012
Examen des services de santé et de mieux-être de première ligne fournis aux anciens combattants canadiens
Dernière réunion : Jeudi 10 mai 2012
Rapport 5 - De meilleurs services pour une meilleure qualité de vie des vétérans et de leur famille
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 mai 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 septembre 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Mardi 6 mars 2012
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 26 mars 2012
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 : crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Mardi 6 mars 2012
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 mars 2012
Célébrations commémoratives du 21e siècle
Dernière réunion : Jeudi 8 décembre 2011
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 12 décembre 2011
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 23 avril 2012
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2011
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 novembre 2011
Questions budgétaires au ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2011
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013
Séance d'information sur le Programme de funérailles et d'inhumation d'Anciens Combattants Canada
Dernière réunion : Jeudi 2 mai 2013
Séance d'information avec les co-présidents du Comité directeur mixte MDN-ACC
Dernière réunion : Mercredi 24 octobre 2012
Séance d'information sur le fonctionnement et le processus de développement du nouveau Navigateur de bénéfices
Dernière réunion : Mercredi 17 octobre 2012
Séance d'information sur la nouvelle approche de gestion des cas d'Anciens Combattants Canada
Dernière réunion : Mercredi 26 septembre 2012
Élection du président
Dernière réunion : Lundi 24 septembre 2012
Séance d'information sur les programmes et les politiques du ministère
Dernière réunion : Jeudi 29 septembre 2011