Travaux
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Études
Continuum des services de transition
Continuum des services de transition
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2015
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2015
Objet de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59
Objet de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en oeuvre d’autres mesures
Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2015
Budget principal des dépenses 2015-2016
Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1 et 5 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS et crédit 1 sous la rubrique TRIBUNAL DES ANCIENS COMBATTANTS (RÉVISION ET APPEL)
Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2015
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 25 mai 2015
Objet de l'article 1 du projet de loi C-597
Objet de l'article 1 du projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2015
Projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes)
Dernière réunion : Mercredi 29 octobre 2014
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 octobre 2014
Examen prévu par la loi de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants
Examen prévu par la loi de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants
Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2014
Rapport 3
Adopté par la Chambre : Lundi 17 novembre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 1 octobre 2014
Budget principal des dépenses 2014-2015
Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1 et 5 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS et crédit 1 sous la rubrique TRIBUNAL DES ANCIENS COMBATTANTS (RÉVISION ET APPEL)
Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2014
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mai 2014
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Jeudi 21 novembre 2013
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 25 novembre 2013
Programmes et activités d'Anciens Combattants Canada
Programmes et activités d'Anciens Combattants Canada
Dernière réunion : Jeudi 7 novembre 2013
Activités
Séance d'information sur les activités de commémoration à venir
Séance d'information sur les activités de commémoration à venir
Dernière réunion : Mardi 31 mars 2015