Travaux

Infolettre
45e législature, 1re session
(26 mai 2025 - présent)
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Tous les travaux Rapports
Rapport 7 - Éliminer les obstacles à l'entrepreneuriat chez les vétéran.e.s
Présenté à la Chambre : Lundi 15 juin 2026
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 9 octobre 2026
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2026-2027
Présenté à la Chambre : Mardi 26 mai 2026
Détail de l'étude
Rapport 5 - Création d’un Conseil canadien indépendant d'examen des distinctions militaires
Adopté par la Chambre : Jeudi 4 juin 2026
Détail de l'étude
Rapport 4 - Prévention du suicide chez les vétéran.e.s canadien.ne.s
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 avril 2026
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 21 septembre 2026
Rapport 3 - L'expérience vécue par les vétérans autochtones
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2025
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 26 mars 2026
Rapport 2 - Réformer la transition de la vie militaire à la vie civile
Présenté à la Chambre : Vendredi 20 juin 2025
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2025
Rapport 1 - La guerre du golfe Persique était une guerre
Présenté à la Chambre : Vendredi 20 juin 2025
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2025