Travaux

43e législature, 2e session (23 septembre 2020 - 15 août 2021) Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports

Études

Dernière réunion : Lundi 21 juin 2021
Dernière réunion : Vendredi 18 juin 2021
Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Dernière réunion : Vendredi 11 juin 2021
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 14 juin 2021
Dernière réunion : Lundi 12 avril 2021
Rapport 4 - Les effets de la pandémie de COVID-19 sur les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport
Présenté à la Chambre : Mardi 27 avril 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 21 juillet 2021
Dernière réunion : Lundi 29 mars 2021
Dernière réunion : Vendredi 5 février 2021
Projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur les lettres de change, la Loi d’interprétation et le Code canadien du travail (Journée nationale de la vérité et de la réconciliation)
Dernière réunion : Vendredi 20 novembre 2020
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Dernière réunion : Jeudi 5 novembre 2020
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et destélécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Dernière réunion : Jeudi 5 novembre 2020
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020

Activités

Dernière réunion : Lundi 14 juin 2021
Dernière réunion : Mercredi 14 octobre 2020
Dernière réunion : Mercredi 14 octobre 2020