Travaux

43e législature, 2e session (23 septembre 2020 - 15 août 2021) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 5 - Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Présenté à la Chambre : Lundi 14 juin 2021
Détail de l'étude
Rapport 4 - Les effets de la pandémie de COVID-19 sur les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport
Présenté à la Chambre : Mardi 27 avril 2021
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 21 juillet 2021
Rapport 3 - Projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur les lettres de change, la Loi d’interprétation et le Code canadien du travail (Journée nationale de la vérité et de la réconciliation)
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1b sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien et crédit 1b sous la rubrique Société Radio-Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et destélécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Détail de l'étude