Travaux
yes
43e législature, 2e session
(23 septembre 2020 - 15 août 2021)
Études
Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Dernière réunion : Vendredi 11 juin 2021
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 14 juin 2021
Projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur les lettres de change, la Loi d’interprétation et le Code canadien du travail (Journée nationale de la vérité et de la réconciliation)
Dernière réunion : Vendredi 20 novembre 2020
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1b sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien et crédit 1b sous la rubrique Société Radio-Canada
Dernière réunion : Jeudi 5 novembre 2020
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
La publication de livres éducatifs au Canada
Dernière réunion : Lundi 21 juin 2021
Financement des efforts visant à détecter les dépouilles d’enfants autochtones enterrés sur les terrains d’anciens pensionnats
Dernière réunion : Vendredi 18 juin 2021
Défis et les enjeux auxquels sont confrontés les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport pendant la pandémie du COVID-19
Dernière réunion : Lundi 12 avril 2021
Rapport 4 - Les effets de la pandémie de COVID-19 sur les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport
Présenté à la Chambre : Mardi 27 avril 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 21 juillet 2021
Les relations entre Facebook et le gouvernement fédéral
Dernière réunion : Lundi 29 mars 2021
Objet du projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Dernière réunion : Vendredi 5 février 2021
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 14 juin 2021
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mercredi 14 octobre 2020
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mercredi 14 octobre 2020