Travaux
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Études
Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la protection des pêches côtières
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2015
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 avril 2015
Budget principal des dépenses 2015-2016
Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 23 avril 2015
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 et autres sujets
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS et autres sujets
Dernière réunion : Mardi 2 décembre 2014
Projet de loi C-555, Loi concernant le Règlement sur les mammifères marins (permis d'observation pour la pêche du phoque)
Dernière réunion : Mardi 25 novembre 2014
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014
Utilisation de l'écocertification pour la pêche d'espèces sauvages et l'aquaculture
Utilisation de l'écocertification pour la pêche d'espèces sauvages et l'aquaculture
Dernière réunion : Lundi 26 mai 2014
Évolution des conditions océaniques et fluctuations des stocks de crevettes nordiques-autres espèces
Évolution des conditions océaniques ou d’autres facteurs au large de Terre-Neuve-et-Labrador qui ont eu une incidence sur la fluctuation des stocks de crevettes nordiques et d’autres espèces
Dernière réunion : Mercredi 7 mai 2014
Budget principal des dépenses 2014-2015
Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Lundi 31 mars 2014
Avantages et défis que pourrait présenter l'AECG entre le Canada et l'UE pour les pêches canadiennes
Avantages et défis que pourrait présenter l'Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l'Union européenne pour les pêches canadiennes
Dernière réunion : Lundi 24 février 2014
Programmes et activités de Pêches et Océans Canada
Programmes et activités de Pêches et Océans Canada
Dernière réunion : Mardi 10 décembre 2013
Volet pêche de l'Accord économique et commercial global (AECG) entre l'UE et le Canada
Volet pêche de l'Accord économique et commercial global (AECG) entre l'UE et le Canada
Dernière réunion : Jeudi 5 décembre 2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 28 novembre 2013
Activités
106(4), Demande d'étudier les tests géotechniques à Gros-Cacouna (Québec)
Conformément à l'article 106(4) du Règlement, réunion demandée par trois membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les tests géotechniques à Gros-Cacouna (Québec)
Dernière réunion : Mardi 16 septembre 2014
Séance d'information sur l'interdiction de l'UE d'importer des produits provenant du phoque
Séance d'information sur l'interdiction de l'Union européenne d'importer des produits provenant du phoque
Dernière réunion : Lundi 7 avril 2014
Élection des vice-présidents
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mercredi 5 février 2014