Travaux
yes
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2024
Études
Rapport 3 - Projet de loi S-215, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 avril 2008
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 mai 2008
Rapport 5 - État des herbiers à zostères de la baie James
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 juin 2008
Rapport 2 - Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Adopté par la Chambre : Jeudi 14 février 2008
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Activités
Rapport 1 - Travaux du Comité
Adopté par la Chambre : Jeudi 7 février 2008
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.