Travaux
yes
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Études
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 février 2009
Rapport 9 - Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 12 avril 2010
Rapport 8 - Amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
Adopté par la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 7 - Amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
Présenté à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Rapport 6 - Pêche du homard dans l'Atlantique
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Rapport 5 - Pêche du homard dans l'Atlantique
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 mai 2009
Rapport 4 - Mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada
Adopté par la Chambre : Lundi 11 mai 2009
Rapport 3 - Mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mars 2009
Rapport 2 - Rapport sur les herbiers à zostères de la baie James déposé à la Chambre lors de la 2e session de la 39e législature
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mars 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 septembre 2009