Travaux

42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante
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Études

Rapport 22 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 mai 2019
Détail de l'étude
Rapport 17 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Lundi 26 novembre 2018
Détail de l'étude
Rapport 15 - Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018
Détail de l'étude
Rapport 11 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 novembre 2017
Détail de l'étude
Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017
Détail de l'étude
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédits 1c et 5c sous la rubrique des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017
Détail de l'étude
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017: crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 novembre 2016
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Présenté à la Chambre : Mardi 3 mai 2016
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Pêches et Océans
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2016
Détail de l'étude
Rapport 26 - En eaux troubles — le homard et le crabe des neiges dans l’Est du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Détail de l'étude
Rapport 25 - Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Détail de l'étude
Rapport 23 - Population de bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et la rivière Miramichi : atteindre un équilibre délicat
Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Détail de l'étude
Rapport 21 - Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées
Présenté à la Chambre : Mardi 7 mai 2019
Détail de l'étude
Rapport 19 - Assurer la viabilité du programme des ports pour petits bateaux
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 février 2019
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 juin 2019
Rapport 16 - Rapport sur les critères régissant la longueur et la délivrance de permis des navires commerciaux au Canada atlantique – viser des critères équitables pour les pêcheurs de tout le Canada atlantique
Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2018
Rapport 14 - Pour des océans en bonne santé et des collectivités côtières dynamiques : Renforcement du processus de création des zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans
Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2018
Rapport 10 - La pêche à la morue du Nord à Terre-Neuve-et-Labrador: mettre le cap sur un nouvel avenir durable
Présenté à la Chambre : Lundi 20 mars 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 juin 2017
Rapport 6 - Examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches en 2012: renforcer la protection du poisson et de son habitat et la gestion des pêches canadiennes
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 février 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2017
Rapport 5 - Saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 30 mai 2017
Rapport 3 - Rapport sur la Fermeture du Centre des Services de Communication et de Trafic Maritimes de Comox
Présenté à la Chambre : Vendredi 6 mai 2016
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2016
Rapport 18 - Protection et rétablissement des baleines en voie de disparition : la voie de l’avenir
Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 4 avril 2019

Activités

Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
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