Travaux

36^e législature, 2^e session (12 octobre 1999 - 22 octobre 2000) Session courante

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Études

Projets de loi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Budgets des dépenses (2)

Étude du rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1999 Étude du rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1999

Budget de dépenses - 2000-01 Budget de dépenses - 2000-01

Études créées par le Comité (9)

Rapport statutaire sur le NAS Rapport statutaire sur le NAS

Faire le point sur le raport du niveau postsecondaire Faire le point sur le raport du niveau postsecondaire

Rapport 4 - Lettre à la ministre du développement des ressources humaines sur l'étude postesecondaire

Faire le point sur le rapport des travailleurs âgés Faire le point sur le rapport des travailleurs âgés

Faire le point sur le rapport du sous-comité de la condition des personnes handicapées Faire le point sur le rapport du sous-comité de la condition des personnes handicapées

Étude des questions relatives au mandat à l'administration et au fonctionnement du Ministère et, éva Étude des questions relatives au mandat à l'administration et au fonctionnement du Ministère et, évaluation des initiatives visant à l'intégration et à l'égalité des personnes handicapées dans tous les secteurs de la société canadienne

Étude des questions relatives au mandat à l'administration et au fonctionnement du ministère et des Étude des questions relatives au mandat à l'administration et au fonctionnement du ministère et des ministères qui leur sont confiés de temps à autre par la Chambre

Étude sur la situation actuelle et plans d'avenir des prêts canadiens aux étudiants Étude sur la situation actuelle et plans d'avenir des prêts canadiens aux étudiants

Subventions et contributions Subventions et contributions

Rapport 3 - Trouver un juste équililbre: rapport final sur les subventions et contributions de développement des ressources humaines Canada

Adopté par le Comité : Jeudi 5 octobre 2000

Subventions et contributions

Rapport 2 - Assurer la reddition de comptes: rapport provisoire concernant le rapport de vérification interne de 1999 sur les subventions et contributions à développement des ressources humaines Canada

Présenté à la Chambre : Jeudi 13 avril 2000

Autres ordres de renvoi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Organisation et travaux du Comité (3)

Élection du président Élection du président

Travaux futurs Travaux futurs

Rapport 1 - Les enfants et les jeunes à risque au Canada (provisoire)

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 décembre 1999

Faire le point sur le rapport du sous-comité des enfants et jeunes à risque Faire le point sur le rapport du sous-comité des enfants et jeunes à risque

Séances d'information (0)

Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.

Autres réunions (1)

Visite de la délégation suédoise Visite de la délégation suédoise