Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Études
Rapport sur les plans et priorités 2007-2008 des TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Mardi 15 mai 2007
Budget principal des dépenses 2007-2008 : Crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; Crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; Crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; Crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; Crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR
Dernière réunion : Jeudi 10 mai 2007
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mardi 15 mai 2007
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Mardi 24 avril 2007
Budget principal des dépenses 2007-2008 : Crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR
Dernière réunion : Jeudi 19 avril 2007
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007: crédit 95a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; crédit 1a sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; crédits 1a et 10a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; crédits 1a, 2a, 15a, 20a, 27a et 30a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR
Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2006
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007: crédit 1a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ
Dernière réunion : Mardi 21 novembre 2006
Budget principal des dépenses 2006-2007 : Crédits 95, 100 et 105 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; Crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; Crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; Crédits 1, 5, et 10 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; Crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; Crédits 1, 5, 10, 20, 25 et 30 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR
Dernière réunion : Jeudi 28 septembre 2006
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mardi 3 octobre 2006
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10 et 20 sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR
Dernière réunion : Mardi 20 juin 2006
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2006
Étude sur les enjeux démographiques de l'effectif du secteur public fédéral
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007
Enjeux relatifs au système de rénumération du gouvernement fédéral
Dernière réunion : Jeudi 7 juin 2007
Propriétés immobilières et le patrimoine bâti du gouvernement fédéral
Dernière réunion : Jeudi 31 mai 2007
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2007
Les activités du Secrétariat de la Commission des nominations publiques du Conseil privé
Dernière réunion : Mardi 27 mars 2007
Écologisation des opérations gouvernementales
Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2007
Rapport de février 2007 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Mardi 20 février 2007
Budgétisation selon la comptabilité d'exercice
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2006
Rapport 6 - La comptabilité d'exercice pour la budgétisation et l'affectation des crédits au gouvernement fédéral
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2006
Rapport de novembre 2006 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Mardi 5 décembre 2006
Nouvelle stratégie d'approvisionnement du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
Dernière réunion : Jeudi 9 novembre 2006
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 31 octobre 2006
Étude sur les compressions budgétaires annoncées par le Conseil du Trésor le 25 septembre 2006
Dernière réunion : Jeudi 2 novembre 2006
Nouveau mandat de la Commission de la fonction publique
Dernière réunion : Jeudi 15 juin 2006
Examen du chapitre 1 du rapport de la vérificatrice générale
Dernière réunion : Mardi 13 juin 2006
Étude sur l'avenir de la Société canadienne des postes
Dernière réunion : Mardi 6 juin 2006
Examen du chapitre 7 du rapport de la vérificatrice générale
Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2006
Examen des chapitre 4 du rapport de la vérificatrice générale
Dernière réunion : Mardi 30 mai 2006
Certificat de nomination de Christiane Ouimet au poste de commissaire à l'intégrité du secteur public
Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2007
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 14 juin 2007
Certificat de nomination de Gwyn Morgan au poste de président de la Commission des nominations publiques
Dernière réunion : Mardi 16 mai 2006
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2006
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007
Rapport 3 - Mise en oeuvre de la budgétisation et l'affectation de crédits selon la comptabilité d'exercice
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2006
Rapport 2 - Biens immobiliers d'importance
Adopté par la Chambre : Mercredi 27 septembre 2006
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 26 septembre 2006
Séance d'information sur les impacts et les contraintes des activités d'approvisionnement du gouvernement fédéral vis-à-vis l'emploi manufacturier au Canada
Dernière réunion : Jeudi 17 mai 2007
Séance d'information sur les services de passeport
Dernière réunion : Jeudi 22 février 2007
Séance d'information sur le suivi et la mise à jour des politiques et des programmes du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
Dernière réunion : Jeudi 15 février 2007
Séance d'information sur la gouvernance et les activités commerciales de la Monnaie royale canadienne
Dernière réunion : Mardi 13 février 2007
Séance d'information sur les politiques et l'administration du Secrétariat du Conseil du Trésor
Dernière réunion : Mardi 6 février 2007
Séance d'information sur le rapport annuel de la Commission de la fonction publique
Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2006
Séance d'information sur l'avenir de la Société canadienne des postes
Dernière réunion : Jeudi 22 juin 2006
Séance d'information sur les documents du Budget des dépenses
Dernière réunion : Jeudi 11 mai 2006