Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 11 - Un examen de l'Office des normes générales du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 11 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique ÉCOLE DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique SECRÉTARIAT DES CONFÉRENCES INTERGOUVERNEMENTALES CANADIENNES, crédit 1 sous la rubrique BUREAU CANADIEN D'ENQUÊTE SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT ET DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique COMMISSARIAT À L'INTÉGRITÉ DU SECTEUR PUBLIC, crédit 1 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, crédits 1 et 5 sous la rubrique SERVICES PARTAGÉS CANADA, crédit 1 sous la rubrique SÉNAT, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 9 - Certificat de nomination de Joe Friday au poste de commissaire à l'intégrité du secteur public
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 1c sous la rubrique BUREAU CANADIEN D'ENQUÊTE SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT ET DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS, crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 20c et 30c sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1c sous la rubrique SÉNAT, crédits 1c et 5c sous la rubrique SERVICES PARTAGÉS et crédit 1c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Vendredi 13 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi C-21, Loi visant à limiter le fardeau administratif que la réglementation impose aux entreprises
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 décembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-15 : crédit 1b sous la rubrique COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE, crédit 1b sous la rubrique ÉCOLE DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANADA, crédit 15b sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1b et 5b sous la rubrique SERVICES PARTAGÉS CANADA et crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Vendredi 28 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 5 - Les données ouvertes : la voie du futur
Adopté par la Chambre : Lundi 3 novembre 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 8 octobre 2014
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2014-2015 : crédit 1a sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 mai 2014
Détail de l'étude
Rapport 3 - Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous BUREAU CANADIEN D'ENQUÊTE SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT ET DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS, crédit 1 sous COMMISSARIAT À L'INTÉGRITÉ DU SECTEUR PUBLIC, crédit 1 sous COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE, crédit 1 sous COMMISSION DES RELATIONS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE, crédit 1 sous CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous ÉCOLE DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANADA, crédit 1 sous GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous GREFFE DU TRIBUNAL DE LA PROTECTION DES FONCTIONNAIRES DIVULGATEURS D'ACTES RÉPRÉHENSIBLES, crédit 1 sous SECRÉTARIAT DES CONFÉRENCES INTERGOUVERNEMENTALES CANADIENNES, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1 sous SÉNAT, crédits 1 et 5 sous SERVICES PARTAGÉS CANADA, crédits 1 et 5 sous TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, crédit 1 sous TRIBUNAL DE LA DOTATION DE LA FONCTION PUBLIQUE
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 avril 2014
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014 : crédits 1c et 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ et crédits 1c, 15c et 20c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 mars 2014
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 15b, 20b, 25b et 30b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1b et 10b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 décembre 2013
Détail de l'étude