Travaux

42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 19 - Les anciens combattants : une ressource précieuse pour la fonction publique fédérale
Présenté à la Chambre : Mardi 18 juin 2019
Détail de l'étude
Rapport 18 - Un gouvernement encore plus vert : améliorer la stratégie pour un gouvernement vert afin d’en maximiser les retombées
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Détail de l'étude
Rapport 17 - Améliorer le processus d'embauche de la fonction publique fédérale
Présenté à la Chambre : Mardi 11 juin 2019
Détail de l'étude
Rapport 16 - Améliorer la transparence et le contrôle parlementaire des plans de dépenses du gouvernement
Présenté à la Chambre : Jeudi 31 janvier 2019
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Rapport 15 - Modernisation des marchés publics fédéraux pour les petites et moyennes entreprises, les entreprises appartenant à des femmes et les entreprises autochtones
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2018
Rapport 15 - Modernisation des marchés publics fédéraux pour les petites et moyennes entreprises, les entreprises appartenant à des femmes et les entreprises autochtones
Adopté par le Comité : Jeudi 14 juin 2018
Détail de l'étude
Rapport 14 - Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018
Détail de l'étude
Rapport 13 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 3c sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédits 1c, 5c et L7c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018
Détail de l'étude
Rapport 12 - Atteindre les Canadiens au moyen de publicités gouvernementales efficaces
Présenté à la Chambre : Lundi 4 décembre 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 avril 2018
Rapport 11 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1b sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédits 1b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Détail de l'étude
Rapport 10 - Projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur les traitements et apportant une modification corrélative à la Loi sur la gestion des finances publiques
Présenté à la Chambre : Lundi 23 octobre 2017
Détail de l'étude
Rapport 9 - Renforcer la protection de l’intérêt public dans la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles
Présenté à la Chambre : Vendredi 16 juin 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2017
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1a et 30a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 juin 2017
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor
Présenté à la Chambre : Lundi 29 mai 2017
Détail de l'étude
Rapport 6 - Certificat de nomination de Patrick Borbey au poste de président de la Commission de la fonction publique
Présenté à la Chambre : Jeudi 13 avril 2017
Détail de l'étude
Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017
Détail de l'étude
Rapport 4 - La voie à suivre pour Postes Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 13 décembre 2016
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 12 avril 2017
Rapport 3 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 : crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1a et 20a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédits 1a et 5a sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1a et 5a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 juin 2016
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2016
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1c sous la rubrique Conseil privé, crédits 1c et 20c sous la rubique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédits 1c et 5c sous la rubique Services partagés Canada, crédits 1c et 5c sous la rubique Travaux publics et Services gouvernementaux
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2016
Détail de l'étude