Travaux
yes
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Rapport 27 - Sélection des membres du Comité législatif chargé du projet de loi C-31
Adopté par la Chambre : Jeudi 3 décembre 2009
Rapport 26 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Mercredi 2 décembre 2009
Rapport 25 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Mercredi 25 novembre 2009
Rapport 24 - Affaires émanant des députés
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 novembre 2009
Rapport 23 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Vendredi 6 novembre 2009
Rapport 22 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Lundi 2 novembre 2009
Rapport 21 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 octobre 2009
Rapport 20 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Lundi 28 septembre 2009
Rapport 19 - Affaires émanant des députés
Adopté par la Chambre : Lundi 28 septembre 2009
Rapport 18 - Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés
Adopté par la Chambre : Jeudi 4 juin 2009
Rapport 17 - Affaires émanant des députés
Adopté par la Chambre : Mardi 2 juin 2009
Rapport 16 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Jeudi 28 mai 2009
Rapport 15 - Budget principal des dépenses 2009-2010
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 mai 2009
Rapport 14 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Mardi 26 mai 2009
Rapport 13 - Budget principal des dépenses 2009-2010
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 mai 2009
Rapport 12 - Examen des articles 153 (Liste de documents à produire) et 156 (Corrections mineures) du Règlement
Adopté par la Chambre : Jeudi 4 juin 2009
Rapport 11 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Jeudi 23 avril 2009
Rapport 10 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Lundi 23 mars 2009
Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Vendredi 6 mars 2009
Rapport 8 - Diffusion sur le Web des délibérations de la Chambre et de ses comités
Adopté par la Chambre : Jeudi 5 mars 2009
Rapport 7 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Mardi 24 février 2009
Rapport 6 - Affaires émanant des députés
Adopté par la Chambre : Mardi 24 février 2009
Rapport 5 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Mercredi 11 février 2009
Rapport 4 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Lundi 9 février 2009
Rapport 3 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédit 5b (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT
Présenté à la Chambre : Vendredi 6 février 2009
Rapport 2 - Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés
Adopté par la Chambre : Mardi 27 janvier 2009
Rapport 1 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents
Adopté par la Chambre : Mardi 27 janvier 2009