Travaux

40^e législature, 3^e session (3 mars 2010 - 26 mars 2011) Session courante

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Question de privilège concernant la ministre de la Coopération internationale Question de privilège concernant certaines déclarations de la ministre de la Coopération internationale

Dernière réunion : Vendredi 25 mars 2011

Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir des documents Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir à la Chambre tous les documents qu'il avait reçu l'ordre de produire

Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011

Rapport 27

Débattu à la Chambre : Mercredi 23 mars 2011

Question de privilège concernant la divulgation prématurée d’un projet de rapport Question de privilège concernant la divulgation prématurée, le 18 novembre 2010, d’un projet de rapport confidentiel sur les consultations prébudgétaires du Comité permanent des finances par un employé de la députée de Saskatoon—Rosetown—Biggar.

Dernière réunion : Mercredi 16 mars 2011

Affaires émanant des députés Affaires émanant des députés

Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2011

Rapport 28

Adopté par la Chambre : Mercredi 23 mars 2011

Rapport 26

Adopté par la Chambre : Mercredi 2 mars 2011

Rapport 18

Adopté par la Chambre : Mercredi 20 octobre 2010

Rapport 10

Adopté par la Chambre : Vendredi 14 mai 2010

Rapport 8

Adopté par la Chambre : Vendredi 23 avril 2010

Rapport du directeur général des élections du Canada Rapport du directeur général des élections du Canada intitulé " Faire face à l'évolution des besoins - Recommandations du directeur général des élections du Canada à la suite de la 40e élection générale "

Dernière réunion : Jeudi 3 mars 2011

Étude des conventions régissant la période des questions à la Chambre des communes Étude des conventions régissant la période des questions à la Chambre des communes conformément à la motion numéro M-517 présentée par l'hon. Michael Chong, Wellington—Halton Hills

Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2010

Examen de la Loi référendaire Examen de la Loi référendaire

Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2010

Questions liées à la prorogation Questions liées à la prorogation

Dernière réunion : Jeudi 21 octobre 2010

Élection des députés à la Chambre Élection des députés à la Chambre

Dernière réunion : Jeudi 7 octobre 2010

Rapport 17

Adopté par la Chambre : Lundi 18 octobre 2010

Rapport du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique Rapport du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique sur ses activités ayant trait au Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Dernière réunion : Mardi 5 octobre 2010

Nouvelles technologies et leurs répercussions sur les délibérations de la Chambre et des comités Emploi des nouvelles technologies et leurs répercussions sur les délibérations de la Chambre et des comités

Dernière réunion : Mardi 15 juin 2010

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2010

Budget principal des dépenses 2010-2011 Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT et crédit 15 (Directeur général des élections) sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Dernière réunion : Mardi 25 mai 2010

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Mercredi 26 mai 2010

Question de privilège concernant les envois postaux - Mont-Royal et Sackville-Eastern Shore Question de privilège concernant les envois postaux distribués dans les circonscriptions de Mont-Royal et de Sackville-Eastern Shore

Dernière réunion : Jeudi 15 avril 2010

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Vendredi 16 avril 2010

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Vendredi 16 avril 2010

Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Vendredi 19 mars 2010

Activités

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 13

Adopté par la Chambre : Lundi 27 septembre 2010

Rapport 1

Adopté par la Chambre : Jeudi 4 mars 2010

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 25

Adopté par la Chambre : Mercredi 9 février 2011

Rapport 24

Adopté par la Chambre : Jeudi 3 février 2011

Rapport 23

Adopté par la Chambre : Mercredi 1 décembre 2010

Rapport 22

Adopté par la Chambre : Mardi 23 novembre 2010

Rapport 19

Adopté par la Chambre : Mercredi 20 octobre 2010

Rapport 16

Adopté par la Chambre : Mercredi 6 octobre 2010

Rapport 15

Adopté par la Chambre : Vendredi 1 octobre 2010

Rapport 14

Adopté par la Chambre : Jeudi 30 septembre 2010

Rapport 9

Adopté par la Chambre : Lundi 3 mai 2010

Rapport 5

Adopté par la Chambre : Lundi 22 mars 2010

Rapport 3

Adopté par la Chambre : Mercredi 10 mars 2010

Rapport 2

Adopté par la Chambre : Jeudi 4 mars 2010

Sélection des membres du Comité législatif C-49 Sélection des membres du Comité législatif C-49

Rapport 20

Adopté par la Chambre : Jeudi 4 novembre 2010

Sélection des membres du Comité législatif C-32 Sélection des membres du Comité législatif C-32

Rapport 21

Adopté par la Chambre : Jeudi 18 novembre 2010

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Vendredi 18 mars 2011

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Jeudi 30 septembre 2010

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mercredi 3 mars 2010