Travaux

42^e législature, 1^re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Tout afficher Tout masquer

Études

Projets de loi (1)

Projet de loi C-354, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois)

Dernière réunion : Mardi 27 mars 2018

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Lundi 16 avril 2018

Budgets des dépenses (3)

Budget principal des dépenses 2019-2020 Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie

Dernière réunion : Mardi 30 avril 2019

Budget principal des dépenses 2017-2018 Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie

Première réunion prévue : Jeudi 4 mai 2017

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mercredi 10 mai 2017

Budget principal des dépenses 2016-2017 Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ressources naturelles

Dernière réunion : Lundi 11 avril 2016

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Lundi 18 avril 2016

Études créées par le Comité (11)

Projet d’expansion du réseau Trans Mountain Projet d’expansion du réseau Trans Mountain

Dernière réunion : Jeudi 20 juin 2019

Pratiques utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones Pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones à la réalisation de grands projets énergétiques

Dernière réunion : Mardi 11 juin 2019

Rapport 13 - Pratiques exemplaires internationales relativement à la participation des Autochtones aux grands projets énergétiques : Établir des partenariats sur la voie de la réconciliation

Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019

Possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada Possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada

Dernière réunion : Mardi 4 juin 2019

Rapport 12 - Avantages de l'efficacité énergétique au Canada : Maximiser les possibilités d'une économie concurrentielle

Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019

Ravageurs forestiers Ravageurs forestiers

Dernière réunion : Mardi 5 février 2019

Rapport 11 - Lutte contre les insectes dans le secteur forestier canadien : Renforcement de la coopération nationale contre les infestations actuelles et futures

Présenté à la Chambre : Mercredi 27 février 2019

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019

Situation actuelle et future des données nationales sur l’énergie Situation actuelle et future des données nationales sur l’énergie

Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2018

Rapport 10 - Repenser le système canadien d'information sur l'énergie : les modèles de collaboration dans une économie fondée sur les données

Présenté à la Chambre : Jeudi 4 octobre 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 19 décembre 2018

Objet du Budget principal des dépenses 2018-2019 Objet du Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie

Dernière réunion : Mercredi 20 juin 2018

Produits de la chaîne d’approvisionnement secondaire dans le secteur forestier canadien Produits de la chaîne d’approvisionnement secondaire dans le secteur forestier canadien

Dernière réunion : Mardi 24 avril 2018

Rapport 9 - Produits à valeur ajoutée dans le secteur forestier canadien : cultiver l’innovation pour assurer la compétitivité de la bioéconomie

Présenté à la Chambre : Vendredi 4 mai 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2018

Interconnexions électriques stratégiques Interconnexions électriques stratégiques

Dernière réunion : Lundi 11 décembre 2017

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018

Technologies propres dans les secteurs des ressources naturelles du Canada Technologies propres dans les secteurs des ressources naturelles du Canada

Dernière réunion : Mardi 6 juin 2017

Rapport 6 - L’atténuation des risques associés à l’adoption des technologies propres dans le secteur canadien des ressources naturelles

Présenté à la Chambre : Vendredi 9 juin 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 4 octobre 2017

L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solution L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Dernière réunion : Mardi 30 mai 2017

Rapport 5 - Le secteur nucléaire à la croisée des chemins : favoriser l’innovation et la sécurité énergétique pour le Canada et le monde

Présenté à la Chambre : Vendredi 9 juin 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 5 octobre 2017

Rapport 3 - L’avenir de l'industrie minière canadienne : Une croissance durable au-delà du ralentissement mondial

Présenté à la Chambre : Mardi 7 mars 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2017

Rapport 2 - L’avenir des industries pétrolière et gazière au Canada : innovation, solutions durables et débouchés économiques

Adopté par la Chambre : Lundi 24 septembre 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-17 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-17 : crédit 1b sous Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b et 10b sous la rubrique ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous l'office national de l'énergie

Dernière réunion : Mardi 6 décembre 2016

Autres ordres de renvoi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Organisation et travaux du Comité (3)

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 30 mai 2019

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Mercredi 20 septembre 2017

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mercredi 17 février 2016

Séances d'information (4)

Séance d'information sur l’avenir de l'industrie minière Canadienne Séance d'information sur l’avenir de l'industrie minière Canadienne

Mise à jour du département au sujet de l'avenir des industries pétrolière et gazière au Canada Séance d'information sur l’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : innovation, solutions durables et débouchés économiques

Dernière réunion : Mardi 14 mai 2019

Présentation et discussion sur le mandat et les priorités par le ministre des Ressources naturelles Présentation et discussion sur le mandat et les priorités par le ministre des Ressources naturelles

Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2018

Mandat ministériel Mandat ministériel

Dernière réunion : Lundi 22 février 2016

Autres réunions (1)

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les actions et la stratégie du gouvernement fédéral concernant l’achat du pipeline Trans Mountain et l’approbation, la construction et l’achat du projet d’agrandissement de Trans Mountain.

Dernière réunion : Mardi 4 septembre 2018