Travaux

41^e législature, 1^re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Comment la concurrence peut permettre d'optimiser les investissements dans les infrastructures Comment la concurrence peut permettre d'optimiser les investissements dans les infrastructures

Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013

Projet de loi C-52, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (administration, transports aérien et ferroviaire et arbitrage)

Dernière réunion : Mardi 16 avril 2013

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Jeudi 18 avril 2013

Budget principal des dépenses 2013-2014 Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 55 et 60 sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55 et 60 sous la rubrique TRANSPORTS

Dernière réunion : Mardi 19 mars 2013

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 20 mars 2013

Technologies de transport novatrices Technologies de transport novatrices

Dernière réunion : Mardi 5 février 2013

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Jeudi 14 février 2013

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 17 juin 2013

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédit 60b sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL, crédits 1b, 5b, 30b, 45b, 50b et 60b sous la rubrique TRANSPORTS

Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2012

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 décembre 2012

Objet des articles 156-165, 179-184, 316-350 et 411-424, et annexes 1 et 2 du projet de loi C-45 Objet des articles 156 à 165 (Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada); 179 à 184 et annexe 1 (Loi concernant un pont destiné à favoriser le commerce); 316 à 350 et annexe 2 (Loi sur la protection des eaux navigables); 411 à 424 (Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles) du projet de loi C-45, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures

Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2012

Projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque)

Dernière réunion : Jeudi 7 juin 2012

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2012

Projet de loi S-4, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et la Loi sur les transports au Canada en conséquence

Dernière réunion : Mardi 24 avril 2012

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mercredi 25 avril 2012

Étude sur la fermeture d'Aveos Performance aéronautique inc. Étude sur la fermeture d'Aveos Performance aéronautique inc.

Dernière réunion : Mardi 3 avril 2012

Budget principal des dépenses 2012-2013 Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 55 et 60 sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55 et 60 sous TRANSPORTS

Dernière réunion : Mardi 27 mars 2012

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Lundi 2 avril 2012

Stratégie nationale de transport en commun Stratégie nationale de transport en commun

Dernière réunion : Jeudi 9 février 2012

Rapport 1 - Étude sur les transports en commun au Canada

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 février 2012

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 14 juin 2012

Examen des plans de dépenses du ministère Examen des plans de dépenses du ministère

Dernière réunion : Mercredi 7 décembre 2011

Activités

Demande d'entreprendre une étude sur les mesures de sécurité ferroviaire Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité pour discuter de leur demande d'entreprendre une étude sur les mesures de sécurité ferroviaire

Dernière réunion : Mardi 23 juillet 2013

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 5 février 2013

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Jeudi 27 septembre 2012