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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Projet de loi C-268, Loi concernant le Cadre de la politique canadienne du spectre

Réunion 49 Jeudi 24 septembre 2026
SAGR Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 24 septembre 2026
CIIT Comité permanent du commerce international

Élection des vice-présidents

Réunion 45 Jeudi 24 septembre 2026
CIIT Comité permanent du commerce international

Exportations canadiennes d'énergies propres, de technologies propres et de minéraux critiques

Réunion 45 Jeudi 24 septembre 2026
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 47 Jeudi 24 septembre 2026
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rénovations pour améliorer l'efficacité énergétique pour les habitations

Réunion 47 Jeudi 24 septembre 2026
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Usage de terrains et de bâtiments fédéraux sous-utilisés et excédentaires pour offrir des services aux vétérans

Réunion 50 Jeudi 24 septembre 2026
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

L'intelligence artificielle et les institutions démocratiques canadiennes

Début de l'étude Jeudi 24 septembre 2026
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 39 Jeudi 24 septembre 2026
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection des vice-présidents

Réunion 47 Jeudi 24 septembre 2026
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