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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Impact des critères d'attribution du financement fédéral sur l'excellence de la recherche au Canada

Réunion 114 Mardi 10 décembre 2024
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 170 Mardi 10 décembre 2024
FINA Comité permanent des finances

État actuel des domaines de la finance verte, des investissements verts de la transition finance et de la transparence, les standards et la taxonomie

Réunion 170 Mardi 10 décembre 2024
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2025

Réunion 170 Mardi 10 décembre 2024
FINA Comité permanent des finances

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier une invitation à la ministre des Finances pour partager l'état des finances du gouvernement

Réunion 170 Mardi 10 décembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Liquidation de TikTok Technology Canada, Inc.

Réunion 144 Mardi 10 décembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Sécurité communautaire et préparation aux situations d'urgence : transport de marchandises dangereuses par chemin de fer

Réunion 143 Mardi 10 décembre 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 63 Mardi 10 décembre 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Modèles de migration forcée dans les différentes regions du monde

Réunion 63 Mardi 10 décembre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Sites contaminés du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes

Réunion 131 Mardi 10 décembre 2024
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