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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Élection des vice-présidents

Réunion 45 Mercredi 23 septembre 2026
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 45 Mercredi 23 septembre 2026
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Électrification, autonomie énergétique et sécurité énergétique intérieure du Canada

Réunion 45 Mercredi 23 septembre 2026
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi C-221, Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (communication de renseignements à la victime)

Réunion 48 Mercredi 23 septembre 2026
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 42 Mercredi 23 septembre 2026
LANG Comité permanent des langues officielles

L’usage du français dans les communications d’Air Canada

Réunion 42 Mercredi 23 septembre 2026
SETH Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 2 Mercredi 23 septembre 2026
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Révision de la stratégie du Canada pour l’Indo-Pacifique

Réunion 42 Mercredi 23 septembre 2026
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rôle et capacité des refuges pour femmes et des logements de transition à soutenir les femmes et les filles au Canada

Réunion 47 Mercredi 23 septembre 2026
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise (prolongation de l'allègement de la taxe d'accise fédérale sur les carburants)

Début de l'étude Mercredi 23 septembre 2026
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